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Saisie de cigarettes et de boissons alcoolisées
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 08 - 11 - 2009

Quelque 150 cartouches de cigarettes de marque L&M et pas moins de 240 bouteilles de boissons alcoolisées ont été saisies, avant-hier, par les services de la Gendarmerie nationale pour défaut de facturation. En effet, c'est au cours d'un contrôle opéré sur la route nationale n°11, reliant Oran à Arzew, que les gendarmes ont intercepté un véhicule à destination de la wilaya de Mostaganem. Lors de la fouille, les gendarmes ont découvert une quantité de 1.500 paquets de cigarettes que le propriétaire avait achetés sans aucune facture attestant la légalité de la transaction. Ainsi, et conformément à la réglementation qui régit ce volet, la marchandise a été confisquée. Poursuivant leur contrôle d'usage, les gendarmes ont mis la main sur une quantité de 240 bouteilles de boissons alcoolisées. L'enquête diligentée dans ce cadre a révélé que le propriétaire de cette marchandise n'avait aucune facture indiquant l'achat de cette marchandise. D'autre part, c'est un autre lot d'une valeur de 30 millions de centimes d'effets vestimentaires achetés au quartier de Médina Djedida qui a été également saisi pour défaut de facture.
Au niveau de la direction du commerce, des amendes sont prévues dans la loi qui régit ces affaires et des procès-verbaux sont dressés à l'encontre des contrevenants.

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