Le Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs, (TSA) a appelé jeudi dernier les Fédérations sportives nationales à contribuer à la réussite de la mission d'arbitrage en lui communiquant leurs "statuts et règlements généraux actualisés" ainsi qu'une "liste de cinq arbitres et trois experts". "Nous réitérons notre appel aux fédérations pour qu'elles nous produisent ces documents qui nous permettront de statuer avec beaucoup plus d'efficacité et de célérité", a indiqué le président du TSA, Maître Farid Benbelkacem, lors de la journée d'étude et d'information sur le tribunal sportif algérien organisée au siège du comité olympique algérien sous le thème "Règlement des litiges dans le domaine du sport par la voie de la conciliation, de la médiation et de l'arbitrage". Installé le 5 juin dernier, l'actuel Tribunal sportif algérien avait, dans un premier temps, transmis officiellement cette demande aux instances sportives algériennes le 20 juin dernier, "malheureusement, peu d'entre elles y ont répondu", a ajouté M. Benbelkacem lors de son exposé sur les "modes de règlement des litiges sportifs". L'Arbitrage est devenu, aujourd'hui dans le monde, un mode de règlement essentiel, notamment dans les domaines sportif et commercial, a souligné le président du TSA, précisant toutefois que la "conciliation" et la "médiation" constituent deux autres modes de solution des litiges. Les ligues et les fédérations ne sont pas "suffisamment outillées en ressources humaines pour traiter les litiges disciplinaires", a-t-il dit, expliquant que "des décisions sont rendues en violation flagrante des dispositions réglementaires et les interprétations erronées des textes sont monnaie courante". La crédibilité d'un tribunal repose sur deux principes cardinaux: l'autonomie de ce tribunal par rapport au comité olympique et l'indépendance de ses membres vis à vis du mouvement sportif. "Deux critères parfaitement respectés" en ce qui concerne le TSA, a indiqué maître Benbelkacem. Le Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs a "hérité d'une quarantaine de dossiers non traités par l'ancien tribunal, liés notamment au football et aux élections", a fait savoir l'orateur, ajoutant qu'"un cinquième de ses dossiers a été réglé". Le TSA compte régler les dossiers en suspens avant la fin de cette année. Le vice-président du TSA, maître Nacereddine Nezzar a de son côté, présenté une communication, au cours de laquelle il a évoqué le contexte général dans lequel fonctionne l'actuel Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs. Le premier Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs a été créé en 1999. Le Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs, (TSA) a appelé jeudi dernier les Fédérations sportives nationales à contribuer à la réussite de la mission d'arbitrage en lui communiquant leurs "statuts et règlements généraux actualisés" ainsi qu'une "liste de cinq arbitres et trois experts". "Nous réitérons notre appel aux fédérations pour qu'elles nous produisent ces documents qui nous permettront de statuer avec beaucoup plus d'efficacité et de célérité", a indiqué le président du TSA, Maître Farid Benbelkacem, lors de la journée d'étude et d'information sur le tribunal sportif algérien organisée au siège du comité olympique algérien sous le thème "Règlement des litiges dans le domaine du sport par la voie de la conciliation, de la médiation et de l'arbitrage". Installé le 5 juin dernier, l'actuel Tribunal sportif algérien avait, dans un premier temps, transmis officiellement cette demande aux instances sportives algériennes le 20 juin dernier, "malheureusement, peu d'entre elles y ont répondu", a ajouté M. Benbelkacem lors de son exposé sur les "modes de règlement des litiges sportifs". L'Arbitrage est devenu, aujourd'hui dans le monde, un mode de règlement essentiel, notamment dans les domaines sportif et commercial, a souligné le président du TSA, précisant toutefois que la "conciliation" et la "médiation" constituent deux autres modes de solution des litiges. Les ligues et les fédérations ne sont pas "suffisamment outillées en ressources humaines pour traiter les litiges disciplinaires", a-t-il dit, expliquant que "des décisions sont rendues en violation flagrante des dispositions réglementaires et les interprétations erronées des textes sont monnaie courante". La crédibilité d'un tribunal repose sur deux principes cardinaux: l'autonomie de ce tribunal par rapport au comité olympique et l'indépendance de ses membres vis à vis du mouvement sportif. "Deux critères parfaitement respectés" en ce qui concerne le TSA, a indiqué maître Benbelkacem. Le Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs a "hérité d'une quarantaine de dossiers non traités par l'ancien tribunal, liés notamment au football et aux élections", a fait savoir l'orateur, ajoutant qu'"un cinquième de ses dossiers a été réglé". Le TSA compte régler les dossiers en suspens avant la fin de cette année. Le vice-président du TSA, maître Nacereddine Nezzar a de son côté, présenté une communication, au cours de laquelle il a évoqué le contexte général dans lequel fonctionne l'actuel Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs. Le premier Tribunal algérien de règlement des litiges sportifs a été créé en 1999.
