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Guide de passage en douanes en suspension des droits et taxes
Journée d'information sur le carnet ATA
Publié dans Le Midi Libre le 20 - 02 - 2014

Les dispositions douanières et la réglementation de transit des marchandises en douane seront débattues entre les experts et les différents intervenants dans ce secteur d'activité économique le mois prochain à Alger.
Les dispositions douanières et la réglementation de transit des marchandises en douane seront débattues entre les experts et les différents intervenants dans ce secteur d'activité économique le mois prochain à Alger.
Ainsi, dans le cadre de la promotion du système des carnets ATA en Algérie et à l'instar des années précédentes, la Chambre algérienne de commerce et d'industrie organise une journée d'information sur le Carnet ATA, titre de passage en douane pour l'admission temporaire des marchandises le 11 mars au niveau de son siège sis au Palais Consulaire, Place des Martyrs, Alger.
La CACI indique que « cette journée d'information sera organisée en collaboration avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France et avec le concours de la Fédération mondiale des chambres (WCF), de la Chambre de commerce internationale (ICC) basée à Genève (Suisse) » ajoutant que « pour rappel, le Carnet ATA (Admission Temporaire Temporary Admission),
en vigueur en Algérie depuis 1991, est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes. Il permet l'exportation temporaire dans 73 pays de marchandises et équipements destinés à divers usages : échantillons commerciaux, exposition dans des foires et salons à l'étranger, manifestations culturelles et sportives, matériel professionnel... ».
Le système de Carnet ATA présente de multiples avantages par rapport aux déclarations douanières classiques : document uniformisé dans 73 pays ayant ratifié la convention internationale sur l'admission temporaire, formalités simplifiées, dispense de caution lors de l'admission temporaire indiquent les responsables de la CACI.
À cet effet, les entreprises intéressées pour participer à ce séminaire sont invitées à confirmer leur participation auprès des organisateurs. Aussi, afin de vulgariser l'usage de cet instrument auprès des opérateurs économiques sur le territoire national, des journées d'information régionales sur le carnet A.T.A seront également organisées dans les régions de Tlemcen, Sétif et Ghardaïa respectivement le 10, 12 et 13 mars 2014, conclut la CACI.
Ainsi, dans le cadre de la promotion du système des carnets ATA en Algérie et à l'instar des années précédentes, la Chambre algérienne de commerce et d'industrie organise une journée d'information sur le Carnet ATA, titre de passage en douane pour l'admission temporaire des marchandises le 11 mars au niveau de son siège sis au Palais Consulaire, Place des Martyrs, Alger.
La CACI indique que « cette journée d'information sera organisée en collaboration avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France et avec le concours de la Fédération mondiale des chambres (WCF), de la Chambre de commerce internationale (ICC) basée à Genève (Suisse) » ajoutant que « pour rappel, le Carnet ATA (Admission Temporaire Temporary Admission),
en vigueur en Algérie depuis 1991, est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes. Il permet l'exportation temporaire dans 73 pays de marchandises et équipements destinés à divers usages : échantillons commerciaux, exposition dans des foires et salons à l'étranger, manifestations culturelles et sportives, matériel professionnel... ».
Le système de Carnet ATA présente de multiples avantages par rapport aux déclarations douanières classiques : document uniformisé dans 73 pays ayant ratifié la convention internationale sur l'admission temporaire, formalités simplifiées, dispense de caution lors de l'admission temporaire indiquent les responsables de la CACI.
À cet effet, les entreprises intéressées pour participer à ce séminaire sont invitées à confirmer leur participation auprès des organisateurs. Aussi, afin de vulgariser l'usage de cet instrument auprès des opérateurs économiques sur le territoire national, des journées d'information régionales sur le carnet A.T.A seront également organisées dans les régions de Tlemcen, Sétif et Ghardaïa respectivement le 10, 12 et 13 mars 2014, conclut la CACI.


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