Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    Se prendre en charge    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Les besoins humanitaires s'aggravent    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une enquête sur les biens mal acquis vient d'être ouverte : Les nouvelles fortunes sous la loupe du fisc
Publié dans El Watan le 20 - 01 - 2009

Depuis le 1er janvier, c'est le branle-bas de combat dans les directions des impôts du pays. Toute personne présentant des signes d'opulence douteuse est soumise à une enquête minutieuse sur l'origine de ses ressources financières. Ainsi, le bal a été ouvert à Annaba par le déclenchement d'enquêtes sur quatre personnes inscrites au registre du commerce sur l'origine de leur bien.
Annaba. De notre bureau
Les investigations sont menées sur ordre du directeur des impôts de la wilaya. Menant un train de vie de VIP, ces personnes sont soupçonnées d'avoir des richesses en inadéquation avec leurs déclarations fiscales. « La direction des impôts a agi ainsi en répondant à des dispositions dictées par la VASF (vérification des situations fiscales). Ces dispositions nous autorisent, dans un cadre légal, à enquêter sur les personnes disposant des richesses d'origine douteuse », explique Messikh Hocine, directeur des impôts de la wilaya de Annaba. Pour ce faire, sa direction a sollicité 745 sources d'information officielles dont la douane, le commerce, les banques, les services de sécurité, etc.
Ainsi, ces sources ont fourni 35 648 informations ayant trait à toutes les transactions commerciales effectuées par tous les commerçants que compte la wilaya durant l'année 2008. De ces investigations, il ressort que la fortune douteuse dont disposent les nouveaux nantis s'élève à plus de 4 milliards de dinars. Ils ont été repérés suite à des acquis mobiliers et immobiliers dont la valeur dépasse de loin leurs déclarations fiscales. Ces contribuables auront à répondre de l'origine de leur bien, jusqu'à preuve du contraire, mal acquis.
Toujours dans le même contexte, la même direction a procédé à l'assainissement du fichier local des opérateurs économiques à entité physique et morale. En effet, sur 828 opérateurs économiques inscrits au service des fichiers, dont 255 de statut moral, 260 opérateurs ont été déclarés en violation de la réglementation régissant leurs activités respectives.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.