De Mistura tient une réunion de travail avec des dirigeants sahraouis aux camps des réfugiés à Chahid El Hafed    Le recrutement des enseignants contractuels effectué dans la transparence grâce à la numérisation    MENA: Le CSJ prend part à la Conférence régionale des jeunes sur le changement climatique à Amman    Cherfa souligne le rôle des foires et salons dans l'exportation des produits agricoles à l'étranger    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Sport universitaire: ouverture de la première rencontre nationale des associations sportives universitaires    Affaires religieuses: Belmehdi procède au lancement du portail des services électroniques    Mostaganem: créer des passerelles d'échange d'expériences pour développer des produits de l'argan    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le rapprochement de l'administration du citoyen est une "réalité tangible"    Le président du Kazakhstan félicite le président de la République pour sa réélection pour un second mandat    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.788 martyrs et 96.794 blessés    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    Accidents/zones urbaines: 14 morts et 455 blessés en une semaine    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ghaza: plusieurs martyrs et blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une enquête sur les biens mal acquis vient d'être ouverte : Les nouvelles fortunes sous la loupe du fisc
Publié dans El Watan le 20 - 01 - 2009

Depuis le 1er janvier, c'est le branle-bas de combat dans les directions des impôts du pays. Toute personne présentant des signes d'opulence douteuse est soumise à une enquête minutieuse sur l'origine de ses ressources financières. Ainsi, le bal a été ouvert à Annaba par le déclenchement d'enquêtes sur quatre personnes inscrites au registre du commerce sur l'origine de leur bien.
Annaba. De notre bureau
Les investigations sont menées sur ordre du directeur des impôts de la wilaya. Menant un train de vie de VIP, ces personnes sont soupçonnées d'avoir des richesses en inadéquation avec leurs déclarations fiscales. « La direction des impôts a agi ainsi en répondant à des dispositions dictées par la VASF (vérification des situations fiscales). Ces dispositions nous autorisent, dans un cadre légal, à enquêter sur les personnes disposant des richesses d'origine douteuse », explique Messikh Hocine, directeur des impôts de la wilaya de Annaba. Pour ce faire, sa direction a sollicité 745 sources d'information officielles dont la douane, le commerce, les banques, les services de sécurité, etc.
Ainsi, ces sources ont fourni 35 648 informations ayant trait à toutes les transactions commerciales effectuées par tous les commerçants que compte la wilaya durant l'année 2008. De ces investigations, il ressort que la fortune douteuse dont disposent les nouveaux nantis s'élève à plus de 4 milliards de dinars. Ils ont été repérés suite à des acquis mobiliers et immobiliers dont la valeur dépasse de loin leurs déclarations fiscales. Ces contribuables auront à répondre de l'origine de leur bien, jusqu'à preuve du contraire, mal acquis.
Toujours dans le même contexte, la même direction a procédé à l'assainissement du fichier local des opérateurs économiques à entité physique et morale. En effet, sur 828 opérateurs économiques inscrits au service des fichiers, dont 255 de statut moral, 260 opérateurs ont été déclarés en violation de la réglementation régissant leurs activités respectives.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.