MWC Barcelone 2025 : l'Algérie renforce ses partenariats dans le domaine des technologies    Hidaoui reçoit la cheffe du Bureau de l'UNFPA en Algérie    Réunion tripartie Algérie-Tunisie-Libye au Caire peu avant l'ouverture des travaux du Sommet arabe extraordinaire    Le CODESA lance son nouveau site web conçu pour documenter les violations du Maroc au Sahara Occidental    Quand France Télévisions sombre dans la désinformation    L'université de Batna 1 obtient deux nouveaux brevets d'invention    Foot/Mondial-2025 (U17): l'équipe nationale entame sa préparation à Sidi Moussa    Foot: lancement de la troisième phase de formation des opérateurs VAR    Accidents de la route: 27 morts et 1623 blessés en une semaine    Des pluies parfois sous forme d'averses orageuses affecteront des wilayas du pays à partir de mardi    Education nationale: le calendrier des examens pour l'année scolaire 2024/2025 dévoilé    Port d'Annaba: la mise en œuvre du système de travail continu donne ses premiers fruits    Il y a 67 ans, le faucon du Mont Zbarbar, le commandant Si Lakhdar tombait au champ d'honneur    La Télévision algérienne organise à Alger les soirées musicales "Nuits de la Télévision"    UNICEF: mise en garde contre l'obstruction de l'aide humanitaire à Ghaza    Le centre technique régional sera inauguré fin juin    Nouvelle victoire pour la cause sahraouie contre les complots de l'occupant marocain    La FA Cup introduit des pauses pour les joueurs musulmans pendant le Ramadhan    La 5e édition s'ouvre aujourd'hui avec la participation de plus de 50 exposants    Un ministre provocateur    548 colons prennent d'assaut Al-Aqsa le deuxième jour du Ramadhan    La mercuriale en légère baisse dans les marchés    Opération de dons de sang    Lancement des opérations de solidarité pour le mois de Ramadhan    Ghaza : Au moins 116 personnes tuées depuis le début du cessez-le-feu    Des rencontres hebdomadaires avec les agriculteurs    Ooredoo remet les 20 voitures aux gagnants du ''Quiz 20 ans''    L'insoutenable et indicible odyssée-tragédie des migrants aux portes de l'Europe, ou le temps venu des rêves confisqués    La ville rebelle    Les aspects spirituels du jeûne d'après l'Ihyâ' de Ghazâlî    Le Conseil de la nation prend part à la réunion du comité exécutif de l'UIP    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Madagascar    Athlétisme: un nouveau record national pour l'Algérienne Loubna Benhadja    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances    Des partis politiques dénoncent la campagne française hostile à l'Algérie    « Le respect mutuel »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Deux juges suspendus et un procureur limogé
LA DéCISION EST TOMBéE MERCREDI DERNIER
Publié dans Liberté le 17 - 08 - 2019

Deux juges exerçant près le tribunal d'El-Harrach (Alger) et à la cour de justice de Tiaret ont été suspendus, mercredi dernier, par le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Belkacem Zeghmati. Selon un communiqué du ministère de la Justice, le juge du tribunal d'El-Harrach a été suspendu pour non-respect de l'obligation de réserve et usurpation d'identité, alors que celui, exerçant au tribunal de Tiaret, a fait l'objet de la même mesure pour abus de fonction et comportement nuisible à la réputation du secteur de la justice, et ce, en application de l'article 65 de la loi organique portant statut de la magistrature, stipulant que "dans le cas où le ministre serait informé d'une faute grave commise par un magistrat, il procède immédiatement à sa suspension après enquête préliminaire comportant les explications du magistrat intéressé et après avoir informé le bureau du Conseil supérieur de la magistrature (CSM)". Selon la même source, le procureur de la République près le tribunal de Tlemcen a été limogé en application de l'article 26 de la même loi. Ce dernier fera l'objet d'une enquête pour abus de fonction et violation délibérée de procédures juridiques.

F. B.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.