Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Projet de loi sur les mines: un levier pour dynamiser le secteur et attirer les investissements    7e Conférence du PA et des présidents des Assemblées et Parlements arabes: refus total de toute forme de déplacement du peuple palestinien    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.339 martyrs et 111.753 blessés    Formation/Session février 2025 dans l'est du pays: de nouvelles spécialités adaptées au marché du travail    ETUSA: ouverture d'une nouvelle ligne Meftah-Tafourah    Publication au JO du décret exécutif portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidines et ayants droit    Behdja Lammali prend part en Afrique du sud à la réunion conjointe du bureau du PAP    La Cnep-Banque lance un plan d'épargne "PRO-INVEST" pour accompagner les professionnels    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Corée    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 34e jour consécutif    Le Pnud appelle à des investissements à long terme    La CIJ permet à l'UA de prendre part à une procédure consultative concernant les obligations de l'entité sioniste    L'entité sioniste intensifie sa répression    Sous-traitance, pièce de rechange & ateliers de proximité    Le ministre de l'Intérieur installe Kamel Berkane en tant que nouveau wali    «Solidarité Ramadhan 2025» Oum El-Bouaghi Plus de 53 milliards de centimes pour les nécessiteux    Centres de formation au profit des citoyens concernés    Arrestation d'un individu diffusant des rumeurs appelant au boycott des dattes algériennes    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Sioniste et terroriste de l'OAS n'a pas sa place en Algérie !    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Athlétisme / Championnat national hivernal 2025 : nouveau record d'Algérie pour Souad Azzi    Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Le président de la République procède à l'inauguration de l'usine de dessalement de l'eau de mer "Fouka 2" dans la wilaya de Tipasa    La Protection civile organise à Djanet une manœuvre en milieux sahariens périlleux    Bataille de Foughala à Batna: le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques    Un Bastion de l'Élite    Réception de la majorité des projets de réhabilitation de la Casbah "fin 2025 et en 2026"        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Etude pour indemniser les commerçants affectés par les travaux du tramway d'Oran
Publié dans Algérie Presse Service le 24 - 08 - 2010

Une étude pour l'indemnisation des commerçants qui subissent des pertes en raison des travaux du tramway d'Oran sera lancée "prochainement", a affirmé lundi le wali. Un comité spécial, composé de représentants des services des impôts, des domaines, des unions des commerçants et de l'entreprise du Métro d'Alger chargée du suivi de la réalisation du tramway d'Oran, a été chargé d'accueillir les dossiers des commerçants concernés, de les étudier et de décider des cas méritant une indemnisation ou une exonération fiscale, a-t-il ajouté. Il sera pris en compte le taux du dommage et le volume des pertes selon des normes juridiques retenues durant l'inspection des différentes tranches du projet du tramway d'Oran. Cette opération touchera les propriétaires de magasins qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du Registre du commerce et de la Sécurité sociale.
Elle concerne les propriétaires de locaux situés sur le tracé du tramway d'Oran et dont les activités commerciales ont été paralysées à la suite des travaux de transfert des réseaux.
Une délégation composée de responsables de différents secteurs et de l'exécutif de wilaya s'était enquise de l'état d'avancement des travaux du tramway à l'avenue Hamou Mokhtar, qui s'étend sur environ deux kilomètres et enregistre actuellement l'achèvement de l'opération de terrassement et le lancement de la pose des rames.
Le tracé du tramway dans la commune d'Es Sénia a été également inspecté, dans sa partie allant de la rue principale sur une longueur d'un demi-km et qui sera ouverte aux piétons, dans deux mois. Le projet de tramway d'Oran dont la livraison est prévue en 2013 pour une enveloppe financière de 36 milliards de DA, permettra de relier les différentes parties du Groupement urbain d'Oran en quatre points différents sur plus de 40 km.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.