De Mistura tient une réunion de travail avec des dirigeants sahraouis aux camps des réfugiés à Chahid El Hafed    Le recrutement des enseignants contractuels effectué dans la transparence grâce à la numérisation    MENA: Le CSJ prend part à la Conférence régionale des jeunes sur le changement climatique à Amman    Cherfa souligne le rôle des foires et salons dans l'exportation des produits agricoles à l'étranger    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Sport universitaire: ouverture de la première rencontre nationale des associations sportives universitaires    Affaires religieuses: Belmehdi procède au lancement du portail des services électroniques    Mostaganem: créer des passerelles d'échange d'expériences pour développer des produits de l'argan    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le rapprochement de l'administration du citoyen est une "réalité tangible"    Le président du Kazakhstan félicite le président de la République pour sa réélection pour un second mandat    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.788 martyrs et 96.794 blessés    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    Accidents/zones urbaines: 14 morts et 455 blessés en une semaine    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ghaza: plusieurs martyrs et blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Commerce : Les vendeurs informels sommés d'évacuer les lieux
Oran : les autres articles
Publié dans El Watan le 04 - 05 - 2011

L'ensemble des commerçants qui occupent illégalement des places publiques, des trottoirs et d'autres sites sont concernés par cette mesure.
Dans le but de lutter contre le commerce illégal, les services communaux d'Oran ont accordé un délai de 15 jours à l'ensemble des commerçants, pour évacuer les espaces qu'ils occupent illicitement. Des mises en demeure ont été adressées à ces commerçants pour évacuer les lieux dans les délais fixés. Au cas échéant, d'autres mesures seront prises à l'encontre de contrevenants. L'ensemble des commerçants qui occupent illégalement des places publiques, des trottoirs et d'autres sites sont concernés par cette mesure. Cette campagne sera suivie par une large campagne de recensements de tous les commerçants informels afin de les intégrer dans un cadre légal dans la mesure du possible.
En effet, selon les spécialistes, le marché informel a progressé de 20%, soit depuis que le gouvernement a décrété la trêve dans la lutte contre l'informel, il y a deux mois. Le mois de mars dernier les ministères du Commerce et de l'Intérieur ont arrêté six mesures pour encadrer le commerce informel et trouver des espaces commerciaux aux jeunes vendeurs à la sauvette. Les collectivités locales ont été ainsi chargées de recenser les vendeurs sur les trottoirs et placettes publiques, leur trouver un local dans un espace commercial ou un marché et les régulariser en leur délivrant une autorisation administrative d'activer, valable deux ans, assortie d'exonérations fiscales. Les mêmes services ont été chargés de recenser les espaces et marchés susceptibles d'accueillir les futurs commerçants.
Cette campagne vise aussi la lutte contre l'occupation illicite des trottoirs, des espaces et des terrasses, considérés comme patrimoine communal. Selon des sources communales, la ville d'Oran compte des dizaines de cafés et crémeries qui occupent illégalement des trottoirs, des places publiques et autres endroits réservés aux piétons et même aux véhicules. Cette situation est à l'origine d'un préjudice estimé à quelque deux milliards de centimes. Dans ce genre de situation, la loi est claire: quand il s'agit d'un trottoir réduit, le commerçant n'a aucun droit d'occuper l'espace. Mais quand le trottoir mitoyen au commerce est assez large, le propriétaire du café ou du commerce doit se rapprocher des services de la commune et déposer une demande pour l'exploitation d'une partie de l'espace, contre une taxe annuelle de 1.200 dinars.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.