OPEP+: Arkab participe samedi aux travaux de la 59e réunion du JMMC    Une délégation du Parlement prend part aux travaux de la 150e Assemblée de l'UIP en Ouzbékistan    Mme Hamlaoui passe en revue avec le SG de l'ONEC les moyens de renforcer les initiatives entre acteurs de la société civile    La République sahraouie signe avec la SADC un mémorandum d'entente dans le domaine de l'action politique    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Des vents forts attendus sur quatre wilayas du centre du pays (BMS)    Le président mauritanien reçoit l'envoyé personnel du SG de l'ONU pour le Sahara occidental    3e Sommet mondial sur le handicap: Saïhi s'entretient à Berlin avec son homologue djiboutien    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 50523 martyrs et 114776 blessés    Projet de réhabilitation des forêts de chêne-liège: achèvement des phases de diagnostic et recensement de la biodiversité    MDN: saisie de 41 kg de cocaïne à Adrar    L'Algérie dépose un dossier d'inscription de "l'art de l'ornementation avec des bijoux en argent émaillé de l'habit féminin de la Kabylie" auprès de l'UNESCO    Adrar: projets de réalisation de chambres froides d'une capacité globale de 20.000 m3    Plus jamais ça !    Avec ses importants gisements gaziers, la Mauritanie, par une bonne gouvernance, pourrait devenir le Koweït de l'Afrique du Nord    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    Abdelli et Gouiri nominés pour l'édition 2025    Large adhésion des commerçants au programme de permanence au deuxième jour de l'Aïd El-Fitr    Les sionistes français sont les seuls responsables de la résurgence de l'antisémitisme    Les opérations de recherche et de secours se poursuivent    L'Aïd, une aubaine pour exceller dans la préparation de gâteaux traditionnels    Oum El-Bouaghi Un entrepôt de l'hôpital incendié    Ooredoo adresse ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd el-Fitr    Une récolte de plus de 120.000 quintaux d'arachides attendue cette saison    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    Tennis/Tournoi M15 Monastir: l'Algérien Samir Hamza Reguig qualifié au 2e tour    Hidaoui prend part au Sommet de la jeunesse africaine à Addis-Abeba    Chargés par le président de la République, Saihi et Rebiga participent au 3e Sommet mondial sur le handicap    Festival de fantasia de Bordj Benazzouz: les cavaliers offrent un spectacle haut en couleurs lors de la 4e édition    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Commerce : Les vendeurs informels sommés d'évacuer les lieux
Oran : les autres articles
Publié dans El Watan le 04 - 05 - 2011

L'ensemble des commerçants qui occupent illégalement des places publiques, des trottoirs et d'autres sites sont concernés par cette mesure.
Dans le but de lutter contre le commerce illégal, les services communaux d'Oran ont accordé un délai de 15 jours à l'ensemble des commerçants, pour évacuer les espaces qu'ils occupent illicitement. Des mises en demeure ont été adressées à ces commerçants pour évacuer les lieux dans les délais fixés. Au cas échéant, d'autres mesures seront prises à l'encontre de contrevenants. L'ensemble des commerçants qui occupent illégalement des places publiques, des trottoirs et d'autres sites sont concernés par cette mesure. Cette campagne sera suivie par une large campagne de recensements de tous les commerçants informels afin de les intégrer dans un cadre légal dans la mesure du possible.
En effet, selon les spécialistes, le marché informel a progressé de 20%, soit depuis que le gouvernement a décrété la trêve dans la lutte contre l'informel, il y a deux mois. Le mois de mars dernier les ministères du Commerce et de l'Intérieur ont arrêté six mesures pour encadrer le commerce informel et trouver des espaces commerciaux aux jeunes vendeurs à la sauvette. Les collectivités locales ont été ainsi chargées de recenser les vendeurs sur les trottoirs et placettes publiques, leur trouver un local dans un espace commercial ou un marché et les régulariser en leur délivrant une autorisation administrative d'activer, valable deux ans, assortie d'exonérations fiscales. Les mêmes services ont été chargés de recenser les espaces et marchés susceptibles d'accueillir les futurs commerçants.
Cette campagne vise aussi la lutte contre l'occupation illicite des trottoirs, des espaces et des terrasses, considérés comme patrimoine communal. Selon des sources communales, la ville d'Oran compte des dizaines de cafés et crémeries qui occupent illégalement des trottoirs, des places publiques et autres endroits réservés aux piétons et même aux véhicules. Cette situation est à l'origine d'un préjudice estimé à quelque deux milliards de centimes. Dans ce genre de situation, la loi est claire: quand il s'agit d'un trottoir réduit, le commerçant n'a aucun droit d'occuper l'espace. Mais quand le trottoir mitoyen au commerce est assez large, le propriétaire du café ou du commerce doit se rapprocher des services de la commune et déposer une demande pour l'exploitation d'une partie de l'espace, contre une taxe annuelle de 1.200 dinars.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.