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Les produits pyrotechniques interdits à l'importation en 2017
Classés substance sensible
Publié dans Le Midi Libre le 29 - 12 - 2016

Les produits pyrotechniques, sous toutes leurs formes, seront classés substance sensible interdite à l'importation à partir du premier trimestre 2017, a annoncé la direction des Douanes de Blida.
Les produits pyrotechniques, sous toutes leurs formes, seront classés substance sensible interdite à l'importation à partir du premier trimestre 2017, a annoncé la direction des Douanes de Blida.
Le décret exécutif, devant être promulgué au premier trimestre 2017, complétant et modifiant le décret de 1988, classera les produits pyrotechniques, sous toutes leurs formes, en tant que substance sensible interdite à l'importation, a indiqué à l'APS le receveur des Douanes à la direction régionale de Blida, Ziane Omar.
Vu les dégâts causés par l'utilisation des pétards, des fumigènes et des feux d'artifice et le coût exorbitant de leur importation, les hautes autorités ont décidé de promulguer un décret exécutif complétant l'ancien décret, afin d'interdire l'utilisation de ce type d'articles dans notre société, a indiqué le même responsable, en marge d'une opération de saisie d'un conteneur chargé de produits pyrotechniques au port sec de Baba-Ali.
La direction régionale des douanes de Blida a annoncé la saisie d'une quantité importante de produits pyrotechniques dissimulés dans un conteneur de 40 pieds, d'une valeur de plus de 98 millions DA, a affirmé l'inspecteur principal, Brahim Righi.
Dans le cadre d'une opération de contrôle de routine au niveau du port sec de Baba-Ali, les agents douaniers "ont mis en échec une tentative d'inondation du marché national de produits prohibés", a indiqué la même source, précisant qu'il s'agit de colis enfouis derrière des meubles, précise le même responsable. Au total 1.100 colis ont été saisis, en présence d'un huissier de justice, dont 400 colis de fumigènes, contenant 67.200 unités, outre 700 autres colis d'autres articles pyrotechniques contenant 38.400 unités.
L'opération de saisie a été effectuée conformément aux articles 21 et 325 du code des douanes, a indiqué M. Righi, précisant que l'importateur contrevenant, qui fera l'objet d'un dossier en contentieux, devra s'acquitter d'une amende à deux fois la valeur de la marchandise confisquée et verra toutes ses activités commerciales gelées au niveau national.
Le décret exécutif, devant être promulgué au premier trimestre 2017, complétant et modifiant le décret de 1988, classera les produits pyrotechniques, sous toutes leurs formes, en tant que substance sensible interdite à l'importation, a indiqué à l'APS le receveur des Douanes à la direction régionale de Blida, Ziane Omar.
Vu les dégâts causés par l'utilisation des pétards, des fumigènes et des feux d'artifice et le coût exorbitant de leur importation, les hautes autorités ont décidé de promulguer un décret exécutif complétant l'ancien décret, afin d'interdire l'utilisation de ce type d'articles dans notre société, a indiqué le même responsable, en marge d'une opération de saisie d'un conteneur chargé de produits pyrotechniques au port sec de Baba-Ali.
La direction régionale des douanes de Blida a annoncé la saisie d'une quantité importante de produits pyrotechniques dissimulés dans un conteneur de 40 pieds, d'une valeur de plus de 98 millions DA, a affirmé l'inspecteur principal, Brahim Righi.
Dans le cadre d'une opération de contrôle de routine au niveau du port sec de Baba-Ali, les agents douaniers "ont mis en échec une tentative d'inondation du marché national de produits prohibés", a indiqué la même source, précisant qu'il s'agit de colis enfouis derrière des meubles, précise le même responsable. Au total 1.100 colis ont été saisis, en présence d'un huissier de justice, dont 400 colis de fumigènes, contenant 67.200 unités, outre 700 autres colis d'autres articles pyrotechniques contenant 38.400 unités.
L'opération de saisie a été effectuée conformément aux articles 21 et 325 du code des douanes, a indiqué M. Righi, précisant que l'importateur contrevenant, qui fera l'objet d'un dossier en contentieux, devra s'acquitter d'une amende à deux fois la valeur de la marchandise confisquée et verra toutes ses activités commerciales gelées au niveau national.


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