Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le juge reporte l'audience au 2 mars
Procès des ex-membres du Comité de participation d'ArcelorMittal Annaba
Publié dans Le Temps d'Algérie le 09 - 02 - 2010

Ouvert hier au tribunal d'instance d'El Hadjar, le procès pour détournement de biens sociaux, faux et usage de faux, dans lequel sont impliqués pas moins de 7 membres de l'ex-Comité de participation d'ArcelorMittal Annaba, a été reporté au 2 mars pour plus d'éclaircissements, à la demande du juge.
L'audience, qui a eu lieu sous haute surveillance sécuritaire, a failli dégénérer, à son début, après que les membres des familles des inculpés s'en soient pris aux actuels représentants des travailleurs, convoqués en qualité de partie civile, au moment où ces derniers franchissaient le seuil du palais de justice.
Bien que copieusement injuriés et menacés publiquement par les proches de leurs anciens compagnons syndicalistes, Smaïn Kouadria et les membres en exercice du syndicat d'entreprise d'ArcelorMittal ont évité de réagir aux tentatives d'intimidation et ainsi éviter un affrontement avec ceux-là.
Après lecture des actes d'accusation et audition des collectifs d'avocats, le juge chargé du dossier a demandé plus d'éclaircissements sur l'affaire et réclamé notamment la comparution à la barre des experts qui ont contribué à la constitution du dossier à charge des prévenus.
Il a également été exigé la présentation au tribunal des fournisseurs et des prestataires de services accusés de connivence avec les ex-gestionnaires du fonds social et auxquels il est reproché, tout particulièrement, des surfacturations aberrantes et la perception indue de la taxe sur valeur ajoutée, alors que les transactions commerciales entrant dans le cadre des œuvres sociales des entreprises en sont légalement exonérées.
Le magistrat a, par ailleurs, rejeté la demande de mise en liberté provisoire déposée par les avocats des 3 ex-membres du CP incarcérés, lesquels n'auraient pas bénéficié des mêmes mesures conservatoires de la part du parquet que leurs 4 autres coinculpés, tout autant concernés par la gestion du fonds social de l'entreprise.
Rappelons à ce propos que ce sont quelque 5200 d'entre les 7200 travailleurs du complexe sidérurgique d'ArcelorMittal El Hadjar qui ont déposé plainte, en mai 2009, contre leurs représentants syndicaux de l'époque, pour dilapidation du fonds social de leur entreprise.
Etayant leurs accusations par des documents comptables accablants, les signataires de la pétition ont même réussi à persuader le tribunal à déclencher une enquête sur la gestion des œuvres sociales de ArcelorMittal depuis la prise en main du complexe sidérurgique par le partenaire étranger Ispat en octobre 2001 à ce jour.
Il ne fait aucun doute pour les observateurs locaux que de nombreux autres acteurs connus pour leur implication directe ou indirecte dans le développement de cette affaire scandaleuse devraient être inéluctablement cités lors des auditions prochaines. Ce qui suscitera plus l'intérêt de l'opinion publique et des travailleurs pour ce procès inédit.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.