Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    Le Président de la République ordonne l'ouverture des banques aux investisseurs dans les chambres froides et le stockage    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Se prendre en charge    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Les besoins humanitaires s'aggravent    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



442 opérateurs et importateurs bloqués par les douanes en 2011
Pour fraude commerciale
Publié dans Le Temps d'Algérie le 22 - 05 - 2012

Pas moins de 442 opérateurs économiques n'ont pas pu effectuer leurs opérations d'importation durant l'année 2011 suite à des mesures de blocage décidées par les services des Douanes algériennes. On reproche à ces opérateurs d'être impliqués dans des affaires de «fraudes douanière et fiscale», a rapporté hier l'APS, citant des sources douanières.
«Uniquement pour les opérateurs économiques, nous avons eu à bloquer 442 opérateurs en 2011, pour des infractions constatées lors des opérations de contrôle a posteriori», a indiqué cette source. Les infractions relevées par les services des Douanes aussi bien chez les entreprises importatrices des biens pour la revente en l'état que chez les opérateurs économiques producteurs ou investisseurs concernent «la majoration ou minoration de valeur, fausse déclaration d'espèce, détournement des avantages fiscaux, utilisation de faux documents».
L'autre chiffre effrayant concerne le nombre des opérateurs fictifs, révélé par cette source qui a estimé le nombre des opérateurs non localisés à plus d'un millier. Ce chiffre a été constaté lors des opérations de contrôle a postériori menées par les Douanes algériennes aux adresses mentionnées sur les registres du commerce d'importation avancés par ces opérateurs.
«Ces opérateurs, qui n'ont pas répondu aux convocations des Douanes, ont été systématiquement bloqués, à l'exception de ceux qui ont accepté de payer les amendes imposées dans le cadre des contentieux engagés par l'institution des Douanes», ajoute-t-elle. En dépit des efforts fournis par les Douanes algériennes pour resserrer l'étau autour des fraudeurs, il se trouve que toutes les opérations d'assainissement n'ont pas réussi à endiguer le phénomène des registres d'importation prête-nom. Plus grave encore, l'institution douanière n'est pas parvenue à établir un fichier crédible des importateurs, changeant d'année en année à cause des registres annulés et remplacés par des nouveaux.
«Nous avons des difficultés à mettre en place un fichier crédible. Les conditions d'octroi des registres de l'importation doivent être revues si on veut assainir le commerce extérieur», enchaîne la même source. Ces déclarations et données effrayantes viennent lever le voile sur de graves défaillances du système de contrôle du commerce extérieur. Elles interviennent quelques jours après l'éclatement du scandale de l'existence de contentieux avec des laboratoires et importateurs, épinglés dans des affaires de surfacturation de médicaments.
Les enquêtes judiciaires sont en cours pour ficeler ces affaires de fraude commerciale avant d'entamer la procédure de préparation des contentieux et de saisir la justice. On dénombre déjà 12 enquêtes déclenchées et plusieurs autres subiront le même sort dans un proche avenir. Les services des Douanes ont affirmé leur détermination à passer au peine fin tous les dossiers d'importation de médicaments.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.