Le Général d'Armée Chanegriha reçu à New Delhi par le Chef d'Etat-major de la Défense des Forces armées indiennes    Sauvetage de 15 candidats à l'immigration clandestine au nord-est des côtes de Boumerdes    Le ministre de la Communication remet une lettre du président de la République à son homologue ghanéen    Athlétisme : trois athlètes algériens au meeting international de Fazaa    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation : 99 dossiers de déclaration de candidature acceptés jusqu'à jeudi    Le Premier ministre copréside samedi avec son homologue tunisien la cérémonie de commémoration du 67e anniversaire des événements de Sakiet Sidi Youcef    La PCH, un "acteur incontournable" dans l'approvisionnement des hôpitaux nationaux en médicaments    Le FFS tient une session extraordinaire de son Conseil national    Conflit dans l'Est de la RDC : l'Algérie appelle à la "retenue" et à la "désescalade"    Présidence mauritanienne de l'UA: des performances à préserver    Foot/Supercoupe d'Algérie 2024 (MCA-CRB): deux prétendants convoitent le premier titre de la saison    Cyclisme/Tour d'Algérie 2025: La 25e édition promet un spectacle grandiose à travers l'Est et le Sud du pays    Massacre de Sakiet Sidi Youcef: un autre exemple de la sauvagerie des expéditions punitives de l'armée coloniale    Chaib reçoit le Directeur général de l'AAPI    "Festival de l'image corporate": 14 films institutionnels distingués à Alger    Sonelgaz: signature d'un mémorandum d'entente avec Siemens Energy    L'Union des Organisations africaines contre le cancer ouverte à toutes les organisations du continent    Le ministre de la Santé se réunit avec les membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre le cancer    L'approche participative de Zitouni    Réunion de coordination portant suivi et évaluation des programmes de développement de la wilaya    Mise en service fin février de la ligne ferroviaire    Coupe d'Algérie Les 8es dans une ambiance survoltée    JS Kabylie : Le contrat de Lounas Adjout résilié    Retour de l'entraîneur Abdelhakem Benslimane    Le président de la République opère un mouvement partiel dans le corps des présidents de Cours et des procureurs généraux    Natacha Rey demande l'asile politique pour Piotr Tolstoï en Russie en raison de persécutions judiciaires    Brahim Merad annonce un élargissement à toutes les régions du pays    La police de Tébessa frappe à El Oued    Une bande de malfaiteurs spécialisée dans le vol des maisons neutralisée    Les décharges sauvages se multiplient à une cadence frénétique    C'est 30 ans de mensonges et de massacres au Moyen-Orient !    Le Mexique commence le déploiement de 10 000 soldats à la frontière avec les Etats-Unis    Palestine occupée : Des ONG appellent l'UE à mettre fin au commerce avec les colonies sionistes    Jeunes créateurs et investisseurs à l'honneur    La Mosquée-Cathédrale de Cordoue franchit la barre des 2 millions de visiteurs en 2024    Exposition d'artistes aux besoins spécifiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Et si le CSA retirait le sigle et les couleurs du MCA à la SSPA ?
Les responsables de Sonatrach l'ont peut-être négligé
Publié dans Le Temps d'Algérie le 05 - 01 - 2013

Voila que la même histoire se répète. On croyait que le cas du Mouloudia d'Alger était isolé. Ce n'est pas du tout vrai puisqu'on apprend que Naftal, filiale de Sonatrach, qui envisage d'acheter la SSPA-MCO à hauteur de 75% de son capital, aurait pour intention de négocier avec deux membres du conseil d'administration de cette SSPA sans passer par le CSA.
Cela a amené le président de ce dernier, Youcef Djebbari, à réagir et à menacer de retirer le sigle et les couleurs du club à la SSPA si jamais la structure qu'il dirige était mise de côté dans la transaction.
Apparemment les gens de Sonatrach et ceux des filiales de cette société ne se sont pas imprégnés des textes qui régissent le sport algérien.
Ils devraient consulter le décret exécutif 06-264 relatif aux clubs professionnels et aux sociétés sportives commerciales.
Ils liraient dans l'alinéa 4 de l'article 9 du chapitre II de ce texte que «la convention qui doit être signée par les des deux parties doit stipuler les conditions d'utilisation par la société de la dénomination, de la marque ou des autres signes distinctifs dont le club est propriétaire, ainsi que la contrepartie due par la société au club pour cet usage».Le club dont il est question ici est bien le club sportif amateur, le CSA si vous voulez.
Dans le même registre, on nous a révélé que le CSA-Mouloudia d'Alger a, depuis longtemps (c'est l'ancienne direction qui l'avait fait), déposé auprès de l'Inapi (la structure algérienne qui protège les marques, les sigles et les droits d'auteur) les droits qu'elle a sur le sigle et les couleurs du MC Alger.
Imaginons un seul instant que l'actuel CSA de ce club, ignoré jusqu'à présent par Sonatrach qui préfère négocier avec des indus propriétaires de la SSPA vu qu'ils ont utilisé l'argent du CSA pour acheter des actions, se décide à bloquer ce sigle et ces couleurs et à interdire à la nouvelle SSPA de les utiliser, que va devenir le club qui prétend évoluer en Ligue 1 ?
On apprend, d'autre part, que Kamel Longar, un de ceux qui ont utilisé cet argent mais qui l'a admis par voie de presse, allant jusqu'à déclarer que «la SSPA-MCA est née d'un trucage», refuse de céder ses parts à Sonatrach.
Les responsables de cette société se trouveraient bien gênés vu qu'ils ne peuvent pas avoir le capital qu'ils désirent si les «actionnaires» ne sont pas sur la même longueur d'ondes.
Toujours est-il que ces «actionnaires» sont aujourd'hui au pied du mur. Il y a un peu plus de deux mois (c'était le 8 octobre dernier) chacun d'eux avait reçu une mise en demeure signée du président du CSA, Amar Brahmia, dans laquelle il leur était demandé de restituer au club amateur l'argent qu'ils avaient puisé dans son compte en banque pour acheter en leurs noms propres des actions dans la SSPA.
«Un délai de 7 jours vous est consenti à l'effet de régulariser cette situation, faute de quoi je serais obligé de confier le dossier de la procédure y afférente aux avocats-conseils du MC Alger», était-il écrit dans cette mise en demeure.
Amar Brahmia a largement dépassé les 7 jours de délai. Il vient de donner carte blanche aux avocats du club pour entamer une action en justice pour que le CSA puisse récupérer son droit et son argent.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.