Les responsables de la "Chemiserie Djen-Djen" appelés à proposer un modèle standardisé de tabliers d'écoliers    69e session de la Commission de la condition de la femme des Nations Unies: l'Algérie encourage les femmes dans la recherche et l'innovation    Conseil de sécurité: le groupe A3+ appelle les parties au conflit au Soudan à instaurer un cessez-le-feu à l'occasion du Ramadhan    Rekhroukh reçoit des députés de l'APN des wilayas d'Adrar et Bordj Badji Mokhtar    Oran: ouverture de la 17e édition des "Dourouss Mohammadia"    Le président de la République félicite le président de la Commission de l'UA à l'occasion de sa prise de fonctions    Le président de la République félicite Haddadi à l'occasion de son investiture et de sa prise de fonctions en tant que vice-présidente de la Commission de l'UA    Célébration à Alger de la Journée nationale des personnes aux besoins spécifiques    Accidents de la route en zones urbaines : 751 morts et plus de 22.000 blessés en 2024    Association des Confédérations africaines des Sports Olympiques : "la réunion d'Alger marque un tournant pour le sport olympique africain"    Nécessité de développer les compétences vocales pour former des récitants et des muezzins avec une empreinte algérienne    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle entame l'annonce les résultats définitifs    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle annonce les résultats définitifs ce jeudi    AADL 3: bon déroulement de l'opération d'activation des comptes et de téléchargement des dossiers via la plateforme numérique    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.524 martyrs et 111.955 blessés    Coupe d'Algérie: le CRB bat l'USC (4-2) et rejoint le MO Bejaia en quarts    Le 6e Festival de la chanson andalouse de jeunesse s'ouvre à Alger    Vingt-cinq joueurs pour affronter l'Ouganda et l'Algérie    Une 20e journée bien chaude...    Mondial 2026 : l'arbitre algérien Gamouh dirigera Burundi-Seychelles    Encadrement des étudiants porteurs de projets d'entrepreunariat    Suspension de l'aide militaire pour l'Ukraine    Une union syndicale française appelle à un rassemblement contre la circulaire Retailleau    Renforcement des effectifs de police après la rupture du jeûne    Promotion de l'artisanat traditionnel et des métiers    Les vieux marchés, lieux de prédilection des ''nostalgiques'' pendant le Ramadhan    Les colons profanent la Mosquée Al-Aqsa    Lancement des stylos à insuline produits localement avant la fin du Ramadhan    Réunion des agriculteurs à Relizane Sensibiliser et informer sur la régularisation des terres agricoles    Des artisans tunisiens font perdurer la tradition    La cheffe d'orchestre Zahia Ziouani anime une rencontre à Sarcelles    Palais de la Culture Moufdi-Zakaria Présentation à Alger de la pièce de théâtre «Le Fil rouge»    Coupe d'Algérie: l'USMA écarte le RCK (1-0) et donne rendez-vous au CRT    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses    Kessar Abdelkader du parti RND, élu sénateur    Le scrutin se déroule dans de bonnes conditions dans les wilayas du Centre        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Et si le CSA retirait le sigle et les couleurs du MCA à la SSPA ?
Les responsables de Sonatrach l'ont peut-être négligé
Publié dans Le Temps d'Algérie le 05 - 01 - 2013

Voila que la même histoire se répète. On croyait que le cas du Mouloudia d'Alger était isolé. Ce n'est pas du tout vrai puisqu'on apprend que Naftal, filiale de Sonatrach, qui envisage d'acheter la SSPA-MCO à hauteur de 75% de son capital, aurait pour intention de négocier avec deux membres du conseil d'administration de cette SSPA sans passer par le CSA.
Cela a amené le président de ce dernier, Youcef Djebbari, à réagir et à menacer de retirer le sigle et les couleurs du club à la SSPA si jamais la structure qu'il dirige était mise de côté dans la transaction.
Apparemment les gens de Sonatrach et ceux des filiales de cette société ne se sont pas imprégnés des textes qui régissent le sport algérien.
Ils devraient consulter le décret exécutif 06-264 relatif aux clubs professionnels et aux sociétés sportives commerciales.
Ils liraient dans l'alinéa 4 de l'article 9 du chapitre II de ce texte que «la convention qui doit être signée par les des deux parties doit stipuler les conditions d'utilisation par la société de la dénomination, de la marque ou des autres signes distinctifs dont le club est propriétaire, ainsi que la contrepartie due par la société au club pour cet usage».Le club dont il est question ici est bien le club sportif amateur, le CSA si vous voulez.
Dans le même registre, on nous a révélé que le CSA-Mouloudia d'Alger a, depuis longtemps (c'est l'ancienne direction qui l'avait fait), déposé auprès de l'Inapi (la structure algérienne qui protège les marques, les sigles et les droits d'auteur) les droits qu'elle a sur le sigle et les couleurs du MC Alger.
Imaginons un seul instant que l'actuel CSA de ce club, ignoré jusqu'à présent par Sonatrach qui préfère négocier avec des indus propriétaires de la SSPA vu qu'ils ont utilisé l'argent du CSA pour acheter des actions, se décide à bloquer ce sigle et ces couleurs et à interdire à la nouvelle SSPA de les utiliser, que va devenir le club qui prétend évoluer en Ligue 1 ?
On apprend, d'autre part, que Kamel Longar, un de ceux qui ont utilisé cet argent mais qui l'a admis par voie de presse, allant jusqu'à déclarer que «la SSPA-MCA est née d'un trucage», refuse de céder ses parts à Sonatrach.
Les responsables de cette société se trouveraient bien gênés vu qu'ils ne peuvent pas avoir le capital qu'ils désirent si les «actionnaires» ne sont pas sur la même longueur d'ondes.
Toujours est-il que ces «actionnaires» sont aujourd'hui au pied du mur. Il y a un peu plus de deux mois (c'était le 8 octobre dernier) chacun d'eux avait reçu une mise en demeure signée du président du CSA, Amar Brahmia, dans laquelle il leur était demandé de restituer au club amateur l'argent qu'ils avaient puisé dans son compte en banque pour acheter en leurs noms propres des actions dans la SSPA.
«Un délai de 7 jours vous est consenti à l'effet de régulariser cette situation, faute de quoi je serais obligé de confier le dossier de la procédure y afférente aux avocats-conseils du MC Alger», était-il écrit dans cette mise en demeure.
Amar Brahmia a largement dépassé les 7 jours de délai. Il vient de donner carte blanche aux avocats du club pour entamer une action en justice pour que le CSA puisse récupérer son droit et son argent.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.