Inondations d'Ain Temouchent : M. Goudjil présente ses condoléances aux familles des militaires martyrs du devoir national    Dessalement de l'eau de mer: entrée en phase de débit expérimental de la station Tighremt à Bejaia    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) : le MCA bat le PAC (3-1) et s'envole en tête    Conseil des ministres : le président de la République souligne l'importance de la rationalisation de la consommation d'énergie    Ballalou réaffirme l'intérêt de l'Etat pour la Casbah d'Alger en tant que monument culturel, touristique et social    Judo / Open Africain d'Alger : la sélection algérienne termine en beauté    Khenchela : manœuvre de la Protection civile simulant l'extinction d'un incendie dans la forêt de Hammam Salihine    Vers le renforcement du rôle du RCREEE dans la politique énergétique arabe    Création de l'UGTA: un succès dans la mobilisation des travailleurs pour soutenir la Révolution et contrer les plans du colonialisme    Rentrée de la formation professionnelle: nouvelles spécialités et signature de conventions dans le Sud du pays    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    ETUSA: ouverture d'une nouvelle ligne Meftah-Tafourah    7e Conférence du PA et des présidents des Assemblées et Parlements arabes: refus total de toute forme de déplacement du peuple palestinien    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.339 martyrs et 111.753 blessés    Publication au JO du décret exécutif portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidines et ayants droit    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Corée    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 34e jour consécutif    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Le Pnud appelle à des investissements à long terme    La CIJ permet à l'UA de prendre part à une procédure consultative concernant les obligations de l'entité sioniste    «Solidarité Ramadhan 2025» Oum El-Bouaghi Plus de 53 milliards de centimes pour les nécessiteux    Centres de formation au profit des citoyens concernés    Arrestation d'un individu diffusant des rumeurs appelant au boycott des dattes algériennes    Soudan : Situation catastrophique dans le Darfour du Nord    Sous-traitance, pièce de rechange & ateliers de proximité    Le ministre de l'Intérieur installe Kamel Berkane en tant que nouveau wali    Sioniste et terroriste de l'OAS n'a pas sa place en Algérie !    Le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Un Bastion de l'Élite    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Place aux questions orales
L'APN REPREND SES TRAVAUX CE JEUDI
Publié dans L'Expression le 16 - 09 - 2014

Lors d'une réunion présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, cette institution a soumis aux commissions permanentes compétentes six projets de loi déposés par le gouvernement pour examen.
L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux jeudi 18 septembre en séance plénière consacrée aux questions orales puis une autre séance, lundi 22 septembre pour l'adoption de la liste des vice-présidents, a indiqué dimanche un communiqué de l'APN.
Le bureau de l'APN a soumis, lors d'une réunion présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, aux commissions permanentes compétentes, six projets de loi déposés par le gouvernement pour examen». Il s'agit, selon la même source, du «projet de loi relatif aux assurances sociales, du projet de loi portant création du Fonds de la pension alimentaire, du projet de loi relatif à la protection de l'enfant, du projet de loi définissant les règles générales relatives à la signature et certification électronique, du projet de loi relatif à la modernisation de la justice et du projet de loi portant amendement du Code pénal».
Le bureau de l'APN a pris acte, durant la réunion, de «deux réponses du gouvernement concernant la proposition d'une loi portant amendement de loi relative à l'institution des fêtes nationales et une proposition de loi portant amendement de la loi sur les associations», ajoute le communiqué. Pour ce qui est des questions déposées à son niveau, le «bureau a approuvé 15 questions orales et 64 écrites car répondant aux conditions juridiques avant de les soumettre au gouvernement».
Au menu de cette réunion, l'examen des déclarations de quatre nouveaux députés conformément aux dispositions de la loi 12/02 définissent les cas d'incompatibilité avec le mandat parlementaire. Le bureau a décidé de les soumettre à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés. Le bureau a approuvé une demande formulée par le groupe parlementaire du parti du Front de libération nationale (FLN) pour organiser une conférence internationale sur «l'économie numérique».
Par ailleurs, l'APN prendra part vendredi prochain à Maia Porto (Portugal), à la réunion de la commission des droits de la femme de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (UPM), selon un communiqué de l'APN. L'ordre du jour de cette réunion comprend plusieurs thèmes dont «la femme et les médias» et «la situation des femmes en cas de conflits armés», ajoute la même source. L'APN sera représentée à cette rencontre par la présidente de la commission des droits de la femme de l'Assemblée parlementaire de l'UPM, la députée Akila Hachichi, conclut le communiqué. Enfin, toujours dans le cadre des activités de l'APN, Mohamed Larbi Ould Khelifa a passé en revue hier à Alger avec l'ambassadeur de la République du Soudan à Alger, Issam Aouadh Metouali, les relations bilatérales dans différents domaines, notamment parlementaire.
Les entretiens ont porté sur «les relations bilatérales et les progrès réalisés dans plusieurs domaines» ainsi que les relations de coopération parlementaire et la nécessité de leur renforcement et leur promotion, notamment à travers l'échange de visites de délégations et d'expériences».
La rencontre «a permis de passer en revue les questions d'actualité en particulier la situation dans la région arabe», a précisé la même source.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.