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Le TAS sème le doute
AFFAIRE FAF-RCK
Publié dans L'Expression le 28 - 08 - 2008

L'instance de Lausanne prend une décision mais précise qu'elle doit encore étudier l'affaire.
Le Tribunal international des sports de Lausanne prend une décision et laisse le doute planer au sujet du litige opposant le RC Kouba à la FAF. C'est ce qui ressort de la lettre du consultant auprès du TAS, M.Paulien Lièvre adressée à la FAF. Le courrier est parsemé de termes juridiques mais il est compréhensible. Le TAS indique à la FAF avoir bien reçu ses fax datés des 20 et 21 août 2008 avec copie adressée au RC Kouba. Ces fax-là doivent, certainement, être une sorte d'appel de la FAF après la première décision du TAS lui ordonnant d'intégrer le RC Kouba, comme club supplémentaire dans le championnat de la division 1. M Lièvre fait savoir à la FAF que le TAS, en prenant sa décision avait tenu compte «du type de problématique (créé par la sa décision) et que de ce fait il n'y a pas lieu de reconsidérer sa décision». Il ajoute que «le dispositif notifié aux parties (FAF et RCK) le 20 août est d'ores et déjà exécutoire. L'intimé (FAF) est donc appelé à immédiatement s'y conformer». C'est la 2e partie de la lettre du TAS qui pose problème. En effet, M.Lièvre met un bémol dans sa requête indiquant que «la Formation (TAS) estime toutefois qu'il serait important qu'une décision sur le fond soit rendue dans les meilleurs délais.» Il fait savoir que l'appel de la FAF ainsi que les arguments du RCK sont suffisamment complets (pour traiter l'affaire dans le fond). De ce fait, M. Lièvre fait savoir que le TAS recommande, dès lors, aux parties (FAF et RCK) d'accepter de procéder ainsi:
-Considérer l'échange d'écriture comme clos. La FAF et le RCK ne peuvent plus adresser de courrier au TAS.
-Envoyer certaines questions de faits aux parties par la Formation en début de semaine prochaine. Cela signifie qu'au début de la semaine prochaine, le TAS va adresser aux deux parties un certain nombre de questions sur l'affaire.
-Donner un délai d'une semaine aux parties répondant à ces questions et proposant leurs moyens de preuves. Cela est clair, le RCK et la FAF auront une semaine pour répondre à ces questions et leurs réponses devront être solidement argumentées.
-Audience au siège du TAS à Lausanne durant la troisième semaine de septembre des représentants de deux parties (FAF et RCK).
-Notification du dispositif de la sentence aux parties peu après l'audience.
Au nom du président de la Formation arbitrale (TAS), M. Lièvre invitait les parties à faire connaître leur position quant à ce calendrier par télécopie (fax) avant le lundi 25 août 2008 à minuit. A travers cela, on comprend que le TAS demande à la FAF d'intégrer immédiatement le RCK en D1 mais lui fait savoir que son appel est pris en considération et qu'il statuera sur l'affaire fin septembre après audience des deux parties en litige. Cela laisse supposer que le TAS peut revenir sur sa décision fin septembre si les arguments de la FAF sont plus étayés que ceux du RCK.
Cet imbroglio ressemble à s'y méprendre à ce genre d'histoire: une personne, assimilée à la FAF, achète un mouton dont elle ne sait pas s'il est en bonne santé. Il s'adresse au service vétérinaire (assimilé au TAS) qui lui demande de prélever du sang de l'animal et de le lui envoyer pour analyses. Cependant, le service vétérinaire ordonne à l'acheteur d'égorger le mouton et de le manger avant de connaître les résultats des analyses sanguines.


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