Conseil de la nation: adoption du texte de loi relatif à la protection et à la promotion des personnes à besoins spécifiques    L'Algérie veillera à assurer une prise en charge optimale aux pèlerins durant la saison du hadj 1446/2025    Le secteur de la Poste et des Télécommunications œuvre sans relâche à améliorer les services d'Algérie Poste    ONU: Attaf s'entretient à New York avec son homologue colombien    Belmehdi préside l'ouverture d'une conférence scientifique sur le Coran et les récitateurs    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: retrait des formulaires de déclaration de candidature    Musée "Ahmed Zabana" d'Oran: une visite virtuelle pour découvrir l'art plastique algérien    Natation: début des épreuves du championnat national hivernal des benjamins à Oran    Arkab reçoit l'ambassadeur du Sultanat d'Oman et un représentant du groupe Suhail Bahwan Holding    Alger: installation du wali délégué de la circonscription administrative de Bab El Oued    Reddition de deux terroristes et arrestation de 15 éléments de soutien aux groupes terroristes    Ghaza: le bilan s'élève à 47.283 martyrs et 111.472 blessés    Lancement prochain de la 1ère coupe d'Algérie inter-lycées, CEM et primaires    Attaf préside une réunion du CS sur la coopération entre la LA et l'organe exécutif de l'ONU    CNDH : l'Algérie a placé le secteur de l'éducation en tête de ses priorités    Energie: la 12e édition des JST de Sonatrach en juin à Oran    Ballalou: renforcer davantage la coopération culturelle entre l'Algérie et l'Italie    Lancement d'un concours pour le recrutement de 476 employés    Mise en service d'un tronçon de 14 km de la pénétrante autoroutière Djen Djen-El Eulma    JSK : L'Allemand Josef Zinnbauer, nouvel entraîneur    La JSK sauve sa place de leader face au CRB    Le tirage au sort le 27 janvier    Le Président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol    Le président de la République reçoit le Commandant d'Africom    Le nouvel appareil de jardinage d'intérieur de LG dévoile un désigne raffiné    «Les masques sont tombés ! »    Deux personnes échappent de justesse à la mort    Le wali gèle les activités de l'APC de Béni-Dergoune    Le rôle du Président Tebboune salué    S'agit-il d'un véritable cessez-le-feu ou d'une escroquerie ?    Les premières décisions du Président Donald Trump tombent    Une délégation parlementaire inspecte des sites à Timimoun    Plus de 25 heures de témoignages vivants collectées à Tlemcen    ''Le Pays de Peter Pan'' de J.M. Barrie et ''La Terre du Milieu'' de J.R.R. Tolkien    Le président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol    Skikda: 162 millions de dinars pour la réhabilitation des infrastructures devant accueillir une partie des Jeux scolaires africains        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le bureau de l'APN modifie l'agenda de ses travaux
La durée de validité du passeport au menu
Publié dans Liberté le 11 - 01 - 2014

Le bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a modifié lors d'une réunion, jeudi, sous la présidence de Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, l'agenda de ses travaux dont la reprise est prévue lundi prochain en séance plénière consacrée au projet de loi sur les documents et titres de voyage. Les questions orales, initialement prévues le même jour, ont été reportées au jeudi 16 janvier, indique un communiqué de l'APN, précisant que le bureau a également examiné les amendements, au nombre de 22, au projet de loi sur les mines. Le bureau a soumis ces amendements répondant aux conditions légales à la commission économique, de l'industrie, du commerce et de la planification pour examen.
Concernant les amendements proposés au projet de loi relatif à l'activité audiovisuelle, le bureau a examiné 48 amendements et les a soumis à la commission de la culture, de la communication et du tourisme, car "répondant aux conditions légales". Par ailleurs, le bureau a examiné, lors de cette réunion, la décision du Conseil constitutionnel 01/14 relative au remplacement du député Abdennour Karaoui, élu membre du Conseil constitutionnel, par Bahnaf Yazid.
Le bureau a soumis la décision à la commission des affaires juridiques et administratives et des libertés pour validation. Les travaux se poursuivront dimanche 19 janvier en séance plénière consacrée à la validation de la qualité de membre du nouveau député et au vote des projets de loi sur les documents et titres de voyage et les mines alors que le vote du projet de loi sur l'activité audiovisuelle est prévu lundi 20 janvier. Après avoir arrêté l'agenda des travaux, le bureau de l'APN a soumis un projet de loi relatif aux mutuelles sociales à la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle. L'ordre du jour a porté également sur les questions déposées au niveau du bureau. Sept questions orales et 18 écrites "répondant aux conditions de forme" ont été retenues et transmises au gouvernement.
Le bureau a enfin examiné et accepté deux demandes présentées par la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle concernant l'organisation d'une visite à la Pharmacie centrale des hôpitaux (PCH) et d'une caravane pour la prise en charge médicale des réfugiés sahraouis dans les camps de Tindouf.
Nom
Adresse email


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.