Le bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a modifié lors d'une réunion jeudi sous la présidence de Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, l'agenda de ses travaux dont la reprise est prévue lundi prochain en séance plénière consacrée au projet de loi sur les documents et titres de voyage. Le bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a modifié lors d'une réunion jeudi sous la présidence de Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, l'agenda de ses travaux dont la reprise est prévue lundi prochain en séance plénière consacrée au projet de loi sur les documents et titres de voyage. Les questions orales initialement prévues le même jour ont été reportées au jeudi 16 janvier, indique un communiqué de l'APN, précisant que le bureau a également examiné les amendements (22) au projet de loi sur les mines. Le bureau a soumis ces amendement, répondant aux conditions légales, à la commission économique, de l'industrie, du commerce et de la planification pour examen. Concernant les amendements proposés au projet de loi relatif à l'activité audiovisuelle, le bureau a examiné 48 amendements et les a soumis à la commission de la culture, de la communication et du tourisme car "répondant aux conditions légales". Par ailleurs, le bureau a examiné lors de cette réunion la décision du Conseil constitutionnel 01/14 relative au remplacement du député Abdennour Karaoui, élu membre du Conseil constitutionnel, par Bahnaf Yazid. Le bureau a soumis la décision à la commission des affaires juridiques et administratives et des libertés pour validation. Les travaux se poursuivront dimanche 19 janvier en séance plénière consacrée à la validation de la qualité de membre du nouveau député et au vote des projets de loi sur les documents et titres de voyage et les mines alors que le vote du projet de loi sur l'activité audiovisuelle est prévu lundi 20 janvier. Après avoir arrêté l'agenda des travaux, le bureau de l'APN a soumis un projet de loi relatif aux mutuelles sociales à la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle. L'ordre du jour a porté également sur les questions déposées au niveau du bureau. Sept (7) questions orales et dix huit (18) écrites "répondant aux conditions de forme" ont été retenues et transmises au gouvernement. Le bureau a enfin examiné et accepté deux demandes présentées par la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle concernant l'organisation d'une visite à la Pharmacie centrale des hôpitaux et d'une caravane pour la prise en charge médicale des réfugiés sahraouis dans les camps de Tindouf. Les questions orales initialement prévues le même jour ont été reportées au jeudi 16 janvier, indique un communiqué de l'APN, précisant que le bureau a également examiné les amendements (22) au projet de loi sur les mines. Le bureau a soumis ces amendement, répondant aux conditions légales, à la commission économique, de l'industrie, du commerce et de la planification pour examen. Concernant les amendements proposés au projet de loi relatif à l'activité audiovisuelle, le bureau a examiné 48 amendements et les a soumis à la commission de la culture, de la communication et du tourisme car "répondant aux conditions légales". Par ailleurs, le bureau a examiné lors de cette réunion la décision du Conseil constitutionnel 01/14 relative au remplacement du député Abdennour Karaoui, élu membre du Conseil constitutionnel, par Bahnaf Yazid. Le bureau a soumis la décision à la commission des affaires juridiques et administratives et des libertés pour validation. Les travaux se poursuivront dimanche 19 janvier en séance plénière consacrée à la validation de la qualité de membre du nouveau député et au vote des projets de loi sur les documents et titres de voyage et les mines alors que le vote du projet de loi sur l'activité audiovisuelle est prévu lundi 20 janvier. Après avoir arrêté l'agenda des travaux, le bureau de l'APN a soumis un projet de loi relatif aux mutuelles sociales à la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle. L'ordre du jour a porté également sur les questions déposées au niveau du bureau. Sept (7) questions orales et dix huit (18) écrites "répondant aux conditions de forme" ont été retenues et transmises au gouvernement. Le bureau a enfin examiné et accepté deux demandes présentées par la commission de la santé, du travail et de la formation professionnelle concernant l'organisation d'une visite à la Pharmacie centrale des hôpitaux et d'une caravane pour la prise en charge médicale des réfugiés sahraouis dans les camps de Tindouf.
