La fortification de l'Etat et la consolidation de sa sécurité passe par la construction d'un front national solide    Conseil de sécurité: M. Attaf préside une réunion ministérielle sur la question palestinienne    Enseignement supérieur: M. Baddari visite l'Ecole nationale polytechnique    Les avant-projets de code communal et de wilaya : des prérogatives plus larges aux élus et une gestion moderne des Collectivités locales    La CEAS-Sahara réitère son engagement à défendre les droits légitimes du peuple sahraoui    Les efforts de l'Etat en matière de prise en charge des personnes aux besoins spécifiques soulignés    M. Belmehdi reçoit les deux membres internationaux du jury du prix de récitation et de psalmodie du Saint Coran    Sport/Championnat national militaire de Cross-country : Large domination de la Direction d'Administration et les Services Communs du MDN    Bourse d'Alger: nouvelles dispositions pour la numérisation des transactions    Recouverte de neige, la station climatique de Tikjda draine de plus en plus de visiteurs    Foot/Coupe de la Confédération: "les quarts de finale promettent des affrontements palpitants", estime la CAF    Athlétisme/Championnats d'Afrique 2025 (U18 et U20): la ville d'Oran candidate à l'organisation de l'évènement    L'OPEP prévoit une croissance de la demande de pétrole en 2025 et en 2026    Chlef: lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie en Libye    Conseil de la nation: présentation de la nouvelle loi sur la gestion, le contrôle et l'élimination des déchets    "Nous n'épargnerons aucun effort pour soulager les énormes souffrances des Palestiniens"    Tous les symboles de la résistance et de la révolution doivent avoir leur juste part dans les œuvres cinématographiques    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    13 morts et 290 blessés en 48 heures    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,    Le Président Tebboune a reçu les responsables de médias        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des mesures contre les importateurs non localisés
Oran
Publié dans Liberté le 13 - 10 - 2005

L'opération de contrôle des importateurs, lancée par le ministère du Commerce dans le cadre de l'assainissement du commerce extérieur et entamée depuis le mois d'août au niveau de l'Ouest plus particulièrement, a livré déjà un premier indice de l'état des lieux. La direction régionale du commerce à Oran, qui chapeaute 5 wilayas, nous a fait part des premières données enregistrées début septembre en précisant que, pratiquement, chaque semaine les données évoluent. Dès lors, jusqu'ici et à partir du fichier informatique du Centre de registre du commerce, il a été recensé dans la région 3 762 importateurs répartis comme suit : 2 633 à Oran, 81 à Aïn Témouchent, 197 à Mostaganem, 554 à Tlemcen et 297 à Sidi Bel Abbès. 10% de l'ensemble des importateurs, soit 392, ont pu être contrôlés.
Sur ces 392 importateurs, 198 n'ont pas été localisés, dont 40 pour Oran, 63 pour Mostaganem, 48 pour Aïn Témouchent, 2 pour Tlemcen et 45 pour Sidi Bel Abbès, soit 50% en tout pour cette première opération ! Si pour les importateurs localisés, le dossier sera transmis aux brigades mixtes impôt et commerce afin de vérifier leur déclaration, pour les importateurs non localisés, l'administration considère qu'il s'agit là d'une opposition au contrôle et constitue, en soi, une infraction. Dans ces cas, plusieurs étapes sont enclenchées par l'administration au niveau des impôts, des douanes, etc.
À ce moment, nous précise- t-on, les fiches de ces importateurs non localisés sont transmises au niveau central pour procéder à un interdit bancaire ; une évaluation du chiffre d'affaires dissimulé est effectuée, puis une procédure judiciaire est alors lancée.
Des mesures qui prendront du temps, nous assure-t-on encore. Quant aux contrôles de la sphère du commerce extérieur, il s'agit là d'une opération qui va s'étaler dans le temps, nous affirment nos interlocuteurs. Dans quelques jours, les résultats des opérations menées durant le mois de septembre dernier seront rendus publics.
F. BOUMEDIÈNE


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.