Sommet arabe: les participants expriment leur rejet du plan visant à déplacer les Palestiniens de la bande de Ghaza    Le ministre de la Communication rend visite à l'ancien journaliste sportif, Benyoucef Ouadia    MWC Barcelone 2025 : l'Algérie renforce ses partenariats dans le domaine des technologies    Hidaoui reçoit la cheffe du Bureau de l'UNFPA en Algérie    Le CODESA lance son nouveau site web conçu pour documenter les violations du Maroc au Sahara Occidental    Quand France Télévisions sombre dans la désinformation    Port d'Annaba: la mise en œuvre du système de travail continu donne ses premiers fruits    Foot/Mondial-2025 (U17): l'équipe nationale entame sa préparation à Sidi Moussa    Foot: lancement de la troisième phase de formation des opérateurs VAR    Accidents de la route: 27 morts et 1623 blessés en une semaine    Des pluies parfois sous forme d'averses orageuses affecteront des wilayas du pays à partir de mardi    Education nationale: le calendrier des examens pour l'année scolaire 2024/2025 dévoilé    L'université de Batna 1 obtient deux nouveaux brevets d'invention    Il y a 67 ans, le faucon du Mont Zbarbar, le commandant Si Lakhdar tombait au champ d'honneur    La Télévision algérienne organise à Alger les soirées musicales "Nuits de la Télévision"    UNICEF: mise en garde contre l'obstruction de l'aide humanitaire à Ghaza    Le centre technique régional sera inauguré fin juin    Nouvelle victoire pour la cause sahraouie contre les complots de l'occupant marocain    La FA Cup introduit des pauses pour les joueurs musulmans pendant le Ramadhan    Un ministre provocateur    548 colons prennent d'assaut Al-Aqsa le deuxième jour du Ramadhan    Ghaza : Au moins 116 personnes tuées depuis le début du cessez-le-feu    La mercuriale en légère baisse dans les marchés    Opération de dons de sang    Lancement des opérations de solidarité pour le mois de Ramadhan    Des rencontres hebdomadaires avec les agriculteurs    Ooredoo remet les 20 voitures aux gagnants du ''Quiz 20 ans''    La 5e édition s'ouvre aujourd'hui avec la participation de plus de 50 exposants    L'insoutenable et indicible odyssée-tragédie des migrants aux portes de l'Europe, ou le temps venu des rêves confisqués    La ville rebelle    Les aspects spirituels du jeûne d'après l'Ihyâ' de Ghazâlî    Le Conseil de la nation prend part à la réunion du comité exécutif de l'UIP    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Madagascar    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances    Des partis politiques dénoncent la campagne française hostile à l'Algérie    « Le respect mutuel »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Cinq élus de l'APC de Tidjellabine placés sous mandat de dépôt
Boumerdès
Publié dans Liberté le 02 - 01 - 2006

Cinq élus de l'APC de Tidjellabine dans la wilaya de Boumerdès ont été placés sous mandat de dépôt, avant-hier, par le procureur près le tribunal de Boumerdès pour les chefs d'accusation, falsification et publication de faux documents administratifs, imitation de signature et vol de cachets humides.
Les cinq élus dont deux partis HMS et trois indépendants ont été transférés le même jour à la maison d'arrêt d'El-Harrach en attendant leur jugement, indique-t-on. La brigade économique de la sûreté de wilaya de Boumerdès, qui a mené une longue enquête sur cette affaire suite à une plainte déposée par le secrétaire général de l'APC, a effectué, sur ordre du procureur de la république, des perquisitions dans les domiciles de deux élus concernés et aurait découvert des documents vierges signés ainsi que d'autres documents administratifs appartenant à l'APC de Tidjellabine. L'affaire, qui a été traitée par le juge d'instruction de la chambre n°3 du tribunal de Boumerdès, remonte au mois de mai 2004 lorsque les cinq élus adressent un rapport au wali de Boumerdès lui demandant de faire la lumière sur la location du marché de véhicules de Tidjellabine et la disparition du registre de délibération de l'APC. Pour appuyer leurs affirmations, les cinq élus qui reprochaient au maire de la commune d'avoir apporté, à leur insu, des modifications sur la délibération se rapportant à la location du marché de voitures, ont accompagné leurs différents rapports adressés aux autorités par une lettre attribuée au secrétaire général de l'APC de Tidjellabine, où ce dernier aurait admis “l'implication du maire dans la disparition du registre de délibération et la modification en écriture de la délibération datée du 26 février 2003 concernant le marché de véhicule”. Mais le secrétaire général, qui prendra plus tard connaissance de la circulation de ce document, adresse au wali de Boumerdès le 26 février 2005 un rapport où il affirmait “ignorer l'existence de ce document et n'avoir jamais signé de lettres mettant en cause le maire de la commune”.
Le secrétaire général demande à son tour, à travers ce rapport, l'ouverture d'une enquête sur l'existence et l'authenticité de ces documents avant de déposer plainte auprès des juridictions compétentes. Ainsi, et selon l'expertise scientifique menée par la brigade économique de la sûreté de wilaya de Boumerdès, la lettre signée par le secrétaire général n'était qu'un faux document. D'autres faux documents liés à la même affaire seront également découverts par les policiers chargés de ce dossier. Ce qui a amené le procureur de la république près le tribunal de Boumerdès de prendre la décision de placer les cinq élus sous mandat de dépôt en attendant d'être jugés.
M. T.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.