Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Saisie d'or non poinçonné
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 24 - 01 - 2009

Une quantité de 330 grammes d'or non poinçonné a été découverte, avant-hier, en possession d'un passager d'un taxi en provenance de la wilaya de Biskra, apprend-on de source judiciaire. En effet, c'est au cours d'un contrôle de routine, effectué à hauteur de l'USTO, que les gendarmes ont intercepté un taxi en provenance de la wilaya de Biskra. La fouille minutieuse de l'un des passagers a permis aux gendarmes de récupérer une quantité de 330 grammes d'or sans facture attestant son achat. Les premières données avancées, dans ce cadre, ont révélé que le passager avait l'intention d'écouler illégalement la quantité d'or non poinçonnée sur le marché oranais. Pour les enquêteurs, il s'agit d'une fraude fiscale, l'auteur activait illégalement à la réglementation en vigueur. Une quantité similaire a été également saisie, il y a quelques jours, par les éléments de la Gendarmerie nationale d'Oran, rappelle-t-on. En effet, plusieurs affaires du genre ont été traitées par les services de la gendarmerie dans le cadre de la lutte contre l'exercice illégal et la tromperie sur la qualité. Durant l'année 2008, une quantité globale de 4 kg d'or non poinçonné a été saisie au cours d'opérations de contrôle. Rappelons, dans ce contexte, l'affaire de l'atelier clandestin de fabrication de bijoux démantelé dans le quartier des HLM et la quantité de 500 grammes d'or non poinçonné saisie.
En 2007, près de 6 kg d'or ont été saisis par les services de la gendarmerie de l'USTO. Par ailleurs, de nombreux professionnels du secteur avaient dénoncé cette pratique frauduleuse à laquelle s'adonnent des commerçants sans scrupule.
Les services de la police avaient démantelé, au cours d'une opération d'envergure menée dans le quartier de la ville nouvelle, plusieurs ateliers clandestins et saisi d'importantes quantités d'or non poinçonné, ce qui représente, selon les services de la qualité, une fraude et une tromperie sur la qualité. Des campagnes de sensibilisation ont été lancées au profit de certains opérateurs exerçant dans l'illégalité pour se conformer à la réglementation en vigueur, qui prévoit le versement de la taxe de poinçonnage.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.