L'Algérie et les Etats-Unis d'Amérique "prospèreront ensemble" et continueront d'œuvrer pour la paix et la protection des peuples    Des cadres de la DGSN en visite au ministère des Relations avec le Parlement    Energies et mines: M. Arkab reçoit une délégation parlementaire slovène    Ouverture du capital de la BDL : une opportunité de développement économique et de consolidation de la stabilité financière    ONU : Attaf s'entretient à New York avec le Secrétaire général de la Ligue arabe    La Télévision algérienne dévoile sa grille de programmes pour le mois de Ramadhan 2025    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 47.161 martyrs et 111.166 blessés    Larbaoui reçoit l'ancien Premier ministre de la République du Kenya    Education : le gouvernement examine les mesures proposées pour la révision des programmes scolaires    APN : le groupe chargé d'enrichir l'avant-projet de loi relatif aux associations auditionne des représentants de la société civile    Réunion du gouvernement: exposé sur les procédures de mise en œuvre du projet de réalisation du film sur l'Emir Abdelkader    Le président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol    Volleyball: les championnats d'Algérie connaitront un changement de formule de compétition en 2025-2026    Aïn Temouchent: commémoration du 13e anniversaire du décès du moudjahid Belhadj Bouchaïb, membre du groupe historique des 22    CNFE: plus de 6500 stagiaires formés en 2024    Skikda: 162 millions de dinars pour la réhabilitation des infrastructures devant accueillir une partie des Jeux scolaires africains    Union nord-africaine de football: "un intérêt croissant pour le football scolaire de la part de la CAF"    ONSC: lancement d'une consultation au profit des associations pour enrichir l'avant-projet de la loi sur les associations    Le Directeur général de la Protection civile en visite de travail et d'inspection dans la wilaya d'El Meghaier    Alliance Algérie-Europe pour l'hydrogène vert    L'Agence internationale de l'énergie (AIE) s'attend à des marchés tendus cette année    «L'épicentre du terrorisme mondial s'est déplacé vers la région du Sahel»    L'entité sioniste a perdu la guerre    Saâdaoui met en place la Commission nationale d'évaluation du niveau scolaire    Réhabilitation et mise en valeur des espaces verts    81 foyers raccordés au gaz naturel à Brabria    L'ADN de la classe politique ukrainienne (Partie III)    Le dialogue au lieu de la confrontation    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha reçoit le chef des Forces de défense populaire ougandaises    Générale de la pièce «Ech'Chabih»    Renforcement des mécanismes de financement, amélioration du cadre réglementaire et formation parmi les recommandations phares    Lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Muay thaï : L'Algérien Anane défie l'Ecossais Carrillo le 24 janvier    Du foot aux couleurs africaines    Tennis : Installation d'une commission d'homologation des infrastructures    Journée nationale de la Commune        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Bir El-Djir: Des actes de propriété dans un labyrinthe
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 12 - 02 - 2009

Près de 500 familles habitant les îlots 11 et 20, sis dans la commune de Bir El-Djir attendent, depuis 1995, leurs actes de propriété et se retrouvent dans l'incapacité d'effectuer la moindre transaction.
C'est ce que nous a signalé le président du comité de quartier, en précisant que toutes les démarches entreprises auprès de l'agence foncière de la wilaya d'Oran pour débloquer la situation n'ont pas abouti. «Or, si on se réfère aux propos du premier responsable de l'agence de janvier dernier, 2.341 actes de propriété, dont 134 pour le seul chef-lieu de la commune de Bir El-Djir, notamment, les lotissements 9, 11, 14, 15 et 20, seront établis cette année», a indiqué notre interlocuteur. Cependant, les actes seront attribués aux premiers bénéficiaires, dont la liste a été publiée alors que 80% d'entre eux ont vendu leurs lots. Aujourd'hui, les actuels occupants n'ont généralement comme document qu'un simple désistement ou un reçu de paiement et ne pourront pas, par conséquent obtenir, en leur nom, l'acte de propriété qui sera établi pour le compte du premier acquéreur.
Ceci a été engendré par la situation qui avait caractérisé la gestion du foncier notamment au milieu des années 90 durant lesquelles cette problématique du foncier était reléguée au second plan.
A ce sujet, le président du comité de quartier Ikram s'interroge sur le fait que les premiers acquéreurs ont bénéficié de ces attributions en tant que cas sociaux, et comment se fait-il que le désistement a été accepté? Cet état de faits fait craindre le pire aux actuels occupants qui ont construit souvent avec beaucoup de sacrifices et appréhendent que les «propriétaires officiels ne viennent demander des sommes faramineuses pour céder officiellement la construction».
Par ailleurs, l'APC de Bir El-Djir a adressé, en 1998, des mises en demeure aux habitants pour quitter les lieux; mais qui n'ont pas été suivies d'effets. Et notre interlocuteur d'affirmer «nous ne sommes pas des occupants illicites, nous avons payé cher nos lots et les avons construits après tant de privations». L'autre inquiétude des riverains provient de ce qu'ils ont appris auprès du service commercial de l'agence foncière qui projette une révision des prix jusqu'à 3.000 DA le m2, alors qu'ils ont déjà payé le lot en seconde main. En guise de solution médiane, affirme le comité du quartier, ce dernier a eu recours à un huissier de justice pour l'établissement d'un listing des occupants actuels, dont une copie a été transmise à l'agence foncière et qui pourra servir de base de données pour l'agence foncière et l'administration des Domaines pour l'établissement des actes de propriété.
Au niveau de cette dernière, l'opération de régularisation se poursuit et concernera pas moins de 20.000 dossiers, dont des centaines étaient en souffrance depuis plusieurs années. Tout en relevant un vide juridique, on avance que les citoyens ne pouvant fournir de documents, ne pourront nullement se voir délivrer des actes de propriété. Pour ces cas épineux, des enquêtes foncières seront entamées en vue de les régulariser.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.