Ouverture de la 12ème édition du Festival international d'Oran du film arabe    Saisie de près de 94 kg de kif traité à Tlemcen et Naâma en provenance du Maroc    L'APN prend part à N'djamena à la 82e session du Comité exécutif de l'UPA    Un stock important de médicaments antipaludiques affecté aux hôpitaux pour parer à toute urgence    Jeux scolaires Africains 2025: l'Algérie abrite la 1re édition en juillet prochain    Réunion des ministres de l'Intérieur du G7 : M. Merad s'entretient avec son homologue italien    Pillage des ressources du Sahara occidental: le verdict de la CJUE constitue une "grande victoire" pour les Sahraouis (présidence sahraouie)    Migration clandestine : la gestion du phénomène requiert une vision globale    Energies renouvelables : production d'environ 4 Gigawatts d'ici début 2025    Cas de paludisme et de diphtérie dans le Sud: vaccination impérative de tous les habitants des régions affectées    Algérie-BM: l'Algérie engagée dans son programme de réformes pour un développement durable et inclusif    Le président sahraoui Brahim Ghali reçoit l'envoyé personnel du SG de l'ONU pour le Sahara occidental    Le Conseil de la nation prend part aux réunions de la 82e session du Comité exécutif et de la 46e Conférence de l'UPA    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



ORAN: IL VOULAIT SE FAIRE PASSER POUR UN ASTHENIQUE: Deux ans de prison requis contre le présumé faussaire
Publié dans Réflexion le 22 - 03 - 2011


Le tribunal correctionnel d'Oran a eu à traiter, avant-hier, une affaire de falsification commise au préjudice de la Caisse nationale d'assurances sociales de la wilaya d'Oran et mettant en cause le dénommé B.A. selon l'arrêt de renvoi, l'accusé avait présenté un certificat médical établi par un psychiatre précisant le sujet consulté comme étant atteint d'une maladie psychique et se trouvait dans état dépressif nécessitant un repos prolongé et un long traitement. Une situation présentée par le mis en cause comme étant provoquée par une forte pression exercée contre lui au milieu du travail. Au niveau du contrôle médical effectué systématiquement par les médecins de la CNAS en pareil cas, il a été découvert que l'assuré en question ne souffrait aucunement de la maladie dont il prétendait être atteint. En regardant le certificat médical de plus près, les contrôleurs de la CNAS découvrent des anomalies dont ils ont fait part à leur hiérarchie qui a porté plainte auprès de la justice. L'enquête diligentée par les éléments de la police judiciaire a conclu à la falsification du document présenté, et a conduit à l'interpellation de l'auteur du faux. Devant le tribunal, l'accusé a insisté sur le fit qu'il était réellement souffrant de la maladie invoquée. Mais ses déclarations n'ont pas semblés avoir convaincu le représentant du ministère public qui insisté sur la gravité des faits et souligné le préjudice causé à l'organisme social. A l'issue de son réquisitoire, il a réclamé une peine de deux ans de prison ferme contre l'accusé. Après avoir écouté toutes les parties, le tribunal a décidé de mettre le jugement en délibéré.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.