Le rapprochement de l'administration du citoyen est une "réalité tangible"    Le président du Kazakhstan félicite le président de la République pour sa réélection pour un second mandat    Organisation de 7 marchés saisonniers spécialisés pour réguler les prix des produits agricoles    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.788 martyrs et 96.794 blessés    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Cisjordanie occupée: au moins 15 Palestiniens arrêtés par les forces sionistes    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    Constantine: inauguration du lycée régional de mathématiques    Accidents/zones urbaines: 14 morts et 455 blessés en une semaine    Ghaza: plusieurs martyrs et blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Dessalement d'eau de mer: le PDG de Sonatrach inspecte la remise en service de la station d'El-Hamma    Algérie-Niger: signature d'un procès-verbal des discussions dans le domaine des hydrocarbures    Mascara: le Moudjahid Kada Ameur inhumé au cimetière de Sidi Othmane    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    Cas de diphtérie et de paludisme dans certaines wilayas du sud: les équipes médicales de la Protection civile poursuivent la campagne de vaccination    Backyard Ultra Algérie: la course sans fin le 19 octobre prochain à Alger    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    Ligue 1 Mobilis: le coup d'envoi du match MC Oran-ASO Chlef décalé à 20h30    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    Examen des opportunités de partenariat entre Sonelgaz et «Elsewedy Electric Algeria»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Nettoyage et embellissement    La cellule d'écoute et de prévention appelle à une nutrition plus saine des enfants    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Affaire de la Cnas,un dossier «noir»
Sétif
Publié dans Le Temps d'Algérie le 01 - 11 - 2009

Le procès de la Cnas figure parmi les dossiers «noirs» de dilapidation et de détournement de deniers publics à Sétif. Si l'affaire du CHU de Sétif, dont le verdict est tombé il y a à peine une quinzaine de jours, n'a pas livré tous ses secrets pour n'avoir traité qu'un seul aspect de l'affaire, il est attendu que le procès de la Cnas emprunte le même cheminement.
Le verdict du procès de l'affaire de la Cnas sera prononcé mercredi 11 novembre, après son report le 28 octobre dernier. Les chefs d'accusation retenus contre les prévenus sont le détournement de deniers publics, la dilapidation de fonds de la Caisse nationale d'assurances sociales (Cnas) de Sétif et la destruction des archives.
Ainsi, 3 anciens directeurs, leurs adjoints, liquidateurs, contrôleurs, caissiers, entrepreneurs, pharmaciens et transporteurs de malades sont passés par la barre des accusés pour répondre aux faits qui remontent à la période étalée entre le début de l'année 1997 et fin 2004.
Au total, les enquêteurs ont retenu près de 6 milliards de centimes détournés, plus de 11 milliards de centimes dilapidés et plus de 100 milliards de centimes comme dépenses non justifiées, des chiffres recueillis essentiellement au niveau de la direction générale, des centres payeurs, des services de recouvrement et des archives. Pour le cas de certains entrepreneurs impliqués, les certificats de mise à jour leurs ont été délivrés alors qu'ils étaient redevables à la Cnas de montants dépassant les 4 milliards de centimes.
Plus de 104 milliards de centimes représentent le chiffre des dépenses non justifiées, alors que 17,5 milliards de centimes n'ont pas été enregistrés dans le chapitre des dépenses au niveau des documents comptables.
Les transporteurs de malades privés ont été aussi cités dans l'affaire pour avoir encaissé à maintes reprises les mêmes factures réactualisées et procédé au transport de malades non assurés avec la complicité des responsables de la Cnas, alors qu'un directeur d'une agence est coupable d'avoir dilapidé près de 5 milliards de centimes dans le chapitre des dépenses de la Cnas
en matière de médicaments avec la complicité de quelques agents et contrôleurs, c'est alors qu'est apparue l'implication de quelques pharmaciens privés de la ville de Sétif. Des agents et des contrôleurs ont été cités pour avoir participé à la dilapidation et au détournement des fonds de la Cnas de Sétif par une série d'actes contraires à la loi, tels que le remboursement de médicaments non remboursables,
l'usage du même dossier médical pour plusieurs actions de remboursements, le remboursement de dossiers de personnes fictives ainsi que le remboursement de dossiers médicaux signés par un médecin fictif. Enfin, ce qui marque l'ampleur du préjudice de détournement, de trafic, de falsification et de dilapidation portés à la Cnas demeure la destruction des archives et la détérioration des conditions de leur conservation intentionnelle, où aucune norme de gestion et de préservation n'a été respectée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.