La valeur des investissements en cours du Trésor public avoisine les 5.970 mds DA    Le coordonnateur résident du Système des Nations unies en Algérie salue le rôle de l'Algérie pour instaurer la paix dans le monde    Forum syndical international: les participants appellent à une solution urgente à la cause juste sahraouie    Tizi-Ouzou: le 18e Festival culturel national du film amazigh du 26 au 30 octobre    Le président de la République reçoit l'ambassadeur coordonnateur résident du Système des Nations Unies en Algérie    Le président de la République préside la cérémonie de remise des lettres de créances de quatre nouveaux ambassadeurs    Les mesures relatives à la bourse des étudiants et des enseignants-chercheurs au pôle scientifique et technologique de Sidi Abdallah saluées    Soutien aux projets culturels et artistiques 2025: appel à candidature à l'endroit des associations    Sûreté nationale: lancement d'une campagne nationale de don de sang    Affaires religieuses: coup d'envoi des sessions de formation à distance au profit des étudiants des instituts nationaux de formation spécialisée    Palestine occupée: des colons prennent d'assaut un site archéologique à Naplouse    Cancer du sein: programme de sensibilisation au CHU de Beni-Messous    Boughali tient une réunion de coordination avec les présidents des groupes parlementaires    Boughali préside une réunion du bureau de l'APN    Le ministre tunisien des Affaires étrangères visite Djamaâ El-Djazaïr    Handball-Division Excellence : Coup d'envoi de la nouvelle saison    Les attaquants restent encore fébrile, l'arbitrage en conflit avec la VAR    Championnats d'Afrique : 3 médailles d'argent et 1 en bronze pour l'Algérie    Une histoire de succès mondial    Plusieurs activités seront désormais soumises au régime d'IFU    Série de mesures pour la diversification de l'économie    Chute d'un jeune homme dans un puits de 10 mètres de profondeur    Campagne de sensibilisation au profit des étudiants sur l'adhésion au système de Sécurité sociale    Plus que 7 jours avant la clôture d'«Octobre rose»    Cérémonie de recueillement à Alger à la mémoire du Chef du Mouvement Hamas Yahya Sinwar    Une Commission de l'ONU appelle à une «action collective» contre l'occupation sioniste des territoires palestiniens    Manifestations dans des villes et capitales internationales pour dénoncer le génocide    Le musée menacé d'effondrement    «Je n'ai pas de mots pour décrire l'horreur que l'on voit… en Palestine»    Appel à son enrichissement et à la restitution des biens pillés    Boxe: Imane Khelif dévoile son parcours sportif et se projette sur l'avenir    Une occasion pour l'Algérie de défendre les causes palestinienne et sahraouie    Marathon international d'Imedghassen: la 14ème édition a réuni 1.200 coureurs    Tennis de table/Championnat d'Afrique: médaille d'argent pour la paire Bouhenni-Nasri    Signature d'un protocole de coopération entre les armées des deux pays    UIP : Des pays arabes boycottent l'allocution du représentant de l'entité sioniste en réponse à l'appel de l'Algérie    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



2000 commerçants estés en justice à Oran
Publié dans Réflexion le 11 - 04 - 2012

Plus de 2.000 poursuites judiciaires liées aux infractions commerciales ont été engagées durant le premier trimestre écoulé à Oran, a-t-on appris auprès de la direction du Commerce de la wilaya.
Durant la même période, plus de 7.000 interventions ont été effectuées sur le terrain par les brigades de contrôle relevant des services de la qualité et des pratiques commerciales, a-t-on indiqué de même source. Le service de la qualité qui est également chargé de la répression des fraudes a fait état de plus de 3.300 interventions relevant 377 infractions liées principalement au défaut d'hygiène, dont 367 ont été sanctionnées par des procès-verbaux en vue de poursuites judiciaires. Dans ce contexte, 31 établissements ont fait l'objet d'une décision de fermeture en raison du non-respect des règles d'hygiène, a-t-on signalé, ajoutant que la quantité des saisies s'est élevée à près d'une tonne de produits alimentaires impropres à la consommation, d'une valeur globale de près de 620.000 dinars. Le service des pratiques commerciales a effectué, de son côté, plus de 4.000 interventions, donnant lieu à la constatation de 1.689 infractions, dont 1.676 sanctionnées par des PV en vue de poursuites judiciaires, alors que le défaut de facturation s'est élevé à plus de 491 millions de dinars. Selon la même source, une amélioration sensible est relevée par rapport à la même période de l'année précédente, due notamment à la consolidation des moyens humains et matériels intervenant dans les opérations de contrôle sur le terrain. Parallèlement à l'action répressive menée conformément à la loi du 25 février 2009 relative à la protection du consommateur et à la répression des fraudes, des campagnes de sensibilisation visant à instaurer la vigilance du consommateur et la démarche d'autocontrôle de l'opérateur sont régulièrement organisées. Un cycle de rencontres dédiées à tous les segments d'activités est proposé dans ce sens par la Direction du commerce en collaboration avec l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA) et l'Association de protection et de conseil du consommateur (APCCO). Dans le cadre de ce programme de sensibilisation, le thème du «lait et produits dérivés» sera au centre de la prochaine rencontre, prévue le 10 avril prochain à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Oranie (CCIO), a-t-on annoncé.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.