Décès du journaliste Mohamed Smaïn: la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Energie et Mines : Arkab reçoit une délégation du Réseau parlementaire des jeunes    Foot/Ligue 1 Mobilis (10e journée): l'ES Sétif se rapproche du peloton de tête    Le ministère de l'Intérieur lance une campagne nationale de sensibilisation pour accompagner l'opération d'installation de détecteurs de monoxyde de carbone    Foot/Ligue 2 amateur (11e journée): le MB Rouissat accroché à Batna, le RC Kouba rejoint Tiaret à la deuxième place    Le Front El Moustakbal appelle à la mobilisation nationale pour relever les défis auxquels l'Algérie est confrontée    Kayak/Para-Canoë - Championnats arabes 2024(1re journée): l'Algérien Brahim Guendouz en or    Bourse: Le projet de la nouvelle loi sur le marché financier en cours d'étude    Mandats d'arrêt contre deux responsables sionistes: Erdogan salue une décision "courageuse"    Alger: tirage au sort pour le quota supplémentaire des livrets Hadj    Nâama: colloque sur "Le rôle des institutions spécialisées dans la promotion de la langue arabe"    Salon international des dattes: une diversité de variétés au cœur du terroir algérien    Cisjordanie occupée: au moins 15 Palestiniens arrêtés en 24 heures par les forces d'occupation    Mouloudji effectue une sortie nocturne à Alger pour s'enquérir de l'opération de prise en charge des sans-abri    Agression sioniste: "Ce qui se passe à Ghaza est une tragédie"    Oran: décès du journaliste Mohamed Smain    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Maintenir la dynamique du travail effectué pour bien préparer la CAN-2025    Rafael Nadal, le tout jeune retraité    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    L'ANP est intransigeante !    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La mobilisation multisectorielle pour mieux lutter contre l'infraction douanière (participants)
Publié dans Algérie Presse Service le 20 - 04 - 2012

La mobilisation multisectorielle est à même d'assurer une plus grande efficience dans la lutte contre l'infraction douanière, ont estimé jeudi à Arzew les participants à une journée d'étude organisée par le Barreau d'Oran.
La contribution des différentes Institutions partenaires "est indispensable dans un contexte marqué par le développement croissant du commerce extérieur", ont soutenu des cadres des Douanes Algériennes, des magistrats, des avocats, des universitaires et des spécialistes du droit économique ayant pris part à cette manifestation.
La nécessité pour les acteurs du secteur de conjuguer davantage leurs efforts s'explique, a-t-on indiqué, par le souci d'une plus grande vigilance au plan du contrôle de la qualité et de la conformité des produits, induit notamment par l'importance du développement des échanges commerciaux.
L'évolution continue enregistrée dans le mouvement et la diversité des marchandises exige une mobilisation adaptée à ces mutations pour veiller à la bonne conformité des produits aux normes, qu'elles soient nationales ou internationales, a-t-on souligné.
Cette rencontre a permis de mettre l'accent sur la protection de l'économie nationale à travers la législation relative aux différents types d'infraction douanière d'ampleur internationale, comme la contrefaçon, l'imitation des marques protégées et les atteintes à la propriété intellectuelle et industrielle.
Les intervenants ont préconisé, dans ce sens, la mise sur pied de canaux de communication et d'échanges de données entre les Institutions et organismes concernés, tout en suggérant l'élaboration d'un recueil de tous les textes de loi spécifiques à la propriété intellectuelle, industrielle, commerciale, littéraire et artistique.
La lutte contre la contrebande a été également abordée au cours de cette journée d'étude où les participants ont plaidé, parallèlement, à l'application des peines répressives prévues par la loi, pour le renforcement des mesures encourageant l'investissement créateur d'emplois.
Cette manifestation s'est tenue en présence du Directeur régional des Douanes Algériennes, M. Haddad Benhalima, et du bâtonnier de Sousse (Tunisie), Me Rached Berkache, dont son organisation est liée par un protocole de jumelage avec son homologue d'Oran De son côté, le Bâtonnier d'Oran, Me Ouahrani Lahouari, a indiqué que cette rencontre intervient dans le cadre de la préparation d'un colloque international sur "Les investissements directs étrangers dans les pays du Maghreb", que son organisation prévoit d'organiser fin octobre prochain.
Cette manifestation internationale, a-t-il précisé, regroupera les responsables des barreaux des deux rives de la Méditerranée pour débattre autour de la garantie des investissements, de la concurrence, des systèmes préférentiels et d'autres notions du droit économique.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.