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Acquittement en faveur du président de l'association « Numidia »
Cour d'appel
Publié dans El Watan le 19 - 11 - 2008

La cour d'appel a prononcé, lundi en fin d'après-midi, l'acquittement en faveur d'un prévenu, Z.S., président de l'association culturelle régionale « Numidia ». L'affaire était en délibéré depuis le 10 novembre dernier, date de sa comparution après un pourvoi introduit par la défense.
A la barre, le prévenu a réfuté en bloc les griefs retenus contre lui. Il devait répondre des chefs d'accusation d'escroquerie, de faux et usage de faux. Le représentant du ministère public a requis une peine d'une année de prison ferme assortie d'une amende de 20 000 dinars. L'avocat de la défense a plaidé non coupable et a demandé l'acquittement en faveur de son mandant. Au procès, la présence de Abrika, représentant de la coordination des aârouch, venu à titre de solidarité, n'est pas passée inapercue. Selon les faits consignés dans l'arrêt de renvoi, la genèse de cette affaire remonte au 24 du mois de novembre 2003, lorsque des parlementaires européens se sont déplacés dans la capitale de l'Ouest pour participer à un séminaire sur la langue amazigh.
La tenue de la rencontre initialement prévue à Oran aurait été transférée vers la ville de Tizi Ouzou sans que l'hôte, le prévenu, informe la délégation qui, au lieu de venir à Oran, s'est déplacée à Tizi Ouzou. En première instance, le tribunal d'Oran avait condamné le prévenu, au cours de la période des faits, à une année de prison avec sursis assortie d'une amende de 20 000 dinars. Un appel a été interjeté par la défense et l'affaire a été rejugée.


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