Une délégation de l'ESGN en visite d'information au siège de l'APN    Communication: M. Meziane appelle les journalistes sportifs à se conformer à la déontologie de la profession    Le recteur de Djamaâ El-Djazaïr reçoit le Directeur général pour la région MENA à la Commission européenne    Chargé par le président de la République, M. Attaf arrive à Helsinki    Des cadres et officiers de la Gendarmerie nationale en visite au Conseil de la nation    Guichet unique d'investissement: le gouvernement examine des modifications sur le décret exécutif relatif aux actes d'urbanisme    Début à Alger des travaux du 25e Congrès panarabe de rhumatologie    Relizane: un programme riche et varié pour faire connaître le patrimoine culturel de la région    Les juridictions internationales doivent accentuer la pression sur le Makhzen pour libérer les détenus sahraouis    ANP: 12 éléments de soutien aux groupes terroristes arrêtés en une semaine    Maghreb Pharma Expo: le secteur pharmaceutique mobilisé pour renforcer l'intégration locale    Le téléphérique de Constantine reprend du service    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste grimpe à 51.305 martyrs et 117.096 blessés    Oran: ouverture de la 15e édition du Salon international du tourisme, des voyages, des transports, de l'hôtellerie et de la restauration    Ligue 1: le président de la FAF exhorte les responsables de clubs à veiller au bon déroulement des matchs dans un esprit de fair-play    Ooredoo au rendez-vous de l'ICT Africa Summit 2025    Les agriculteurs mostaganémois dénoncent et défient les spéculateurs    Des associations espagnoles dénoncent    Sous les eaux : Quand la pluie révèle l'incompétence    L'économie algérienne fortement tributaire de la rente des hydrocarbures    L'arbitre de la rencontre USMK-PAC au box des accusés !    Les tombeaux royaux de Numidie proposés au classement ''dès l'année prochaine''    Convergences transcendentalement divergentes entre l'art et la religion    L'arbitrage au centre des critiques    FAF: "Ziani va nous rejoindre à la DTN"    Haltérophilie: Kamel Saïdi élu membre du bureau exécutif de l'UA de la discipline    Tissemsilt: décès du Moudjahid Adila Salah    Un programme sportif suspendu    L'entité sioniste occupe de nouveaux territoires palestiniens    L'UA approuve la démarche du leadership régional de l'Algérie    Une épreuve pas facile à supporter    Sur les traces de l'architecture ottomane dans l'ancienne capitale du Beylik du Titteri    15.000 moutons accostent au port d'Alger    Les lauréats des activités culturelles organisées dans les écoles et collèges honorés    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Boumerdès
Publié dans El Watan le 14 - 04 - 2005

Trois conférences ont été prévues à l'ordre du jour de cette rencontre. Après l'allocution d'ouverture prononcée par le procureur général et le président de la cour de Boumerdès, un premier exposé sera présenté par Redhouane Benabdallah, président du tribunal du chef-lieu de wilaya.
Durant son intervention, l'orateur passera en revue les différentes lois qui régissent l'état civil depuis la promulgation de la loi du 23 mars 1882, ainsi que les annotations qui leur ont été apportées depuis. La deuxième partie de cet exposé portera principalement sur la définition de l'état civil et des différents types d'actes et registres tenus par ce service.
Une fois l'exposé achevé, le débat sera ouvert aux présents pour apporter d'éventuelles contributions. Ainsi, pour une question portant sur la conservation des registres, l'orateur n'y va pas avec le dos de la cuillère pour dénoncer l'état désastreux dans lequel sont conservé ces documents dans certaines communes.
Le deuxième exposé sera animé par M. Loucif, directeur de l'organisation à la wilaya de Boumerdès, et sera intitulé «L'état civil, réalité et horizon». Il sera question principalement des prérogatives des officiers de l'état civil et du renouvellement des registres détériorés.
Le contrôle judiciaire dans le domaine de l'état civil fera l'objet d'un troisième exposé, qui sera présenté par Mme Khelloufi, procureur adjoint auprès du tribunal de cette ville. L'oratrice axera son intervention sur les deux types de contrôles auxquels sont soumis les officiers de l'état civil. Elle citera en l'occurrence le contrôle juridique et le contrôle administratif. Les responsabilités et les prérogatives de chaque membre de l'appareil judiciaire y seront aussi abordées.
Il est à noter que lors de cette rencontre, le président du tribunal de Boumerdès, M. Benabdallah, s'est engagé à mettre en place un manuel qui regroupera toutes les lois et décrets régissant l'état civil, pour servir de guide aux officiers d'état civil et leur faciliter la tâche.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.