Renforcement du système antiterroriste africain : le Conseil de sécurité consacre le président de la République en sa qualité de Champion de l'UA    Muay thaï/Ligue One Championship: Victoire de l'Algérien Nabil Anane    Alger: Effondrement d'un ancien immeuble dans la commune de la Casbah sans aucune perte à déplorer    Hypertension artérielle: le contrôle régulier préventif recommandé    Oran: la pièce de théâtre "La Résilience" évoque des étapes de la Glorieuse guerre de libération    Enfants palestiniens de Ghaza: "une génération toute entière traumatisée"    Naâma: la dépouille du Moudjahid Radjaa Madjdoub inhumée    Algiers Slush'D: 3 startups algériennes récompensées pour leur innovation en E-santé    Sports mécaniques: une cinquantaine de participants au rallye touristique national à El Meniaa    Foot scolaire: qualification de la sélection algérienne masculine au championnat d'Afrique    Réunion sur la coopération entre la LA et le CS de l'ONU: l'initiative de l'Algérie saluée    Start-up: Lancement d'un appel d'offres national au profit des incubateurs d'entreprises en Algérie    Cisjordanie occupée: l'ONU dénonce l'usage "de méthodes de guerre" par l'entité sioniste    Exposition d'oeuvres de plasticiens algériens à Alger sur la Chine    Energie et Mines : Arkab examine avec l'ambassadeur d'Afrique du sud les moyens de renforcer la coopération bilatérale    M. Ballalou préside l'ouverture d'une journée d'étude algéro-italienne sur la valorisation du patrimoine culturel    APN: la commission de l'éducation écoute les préoccupations de représentants d'associations de parents d'élèves    CNDH : l'Algérie a placé le secteur de l'éducation en tête de ses priorités    Mise en service d'un tronçon de 14 km de la pénétrante autoroutière Djen Djen-El Eulma    Le Président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol    Quatre candidats en lice pour la présidence de la FASS    JSK : L'Allemand Josef Zinnbauer, nouvel entraîneur    La JSK sauve sa place de leader face au CRB    Le président de la République reçoit le Commandant d'Africom    Le nouvel appareil de jardinage d'intérieur de LG dévoile un désigne raffiné    Appel à une paix durable dans la région    Deux personnes échappent de justesse à la mort    Le wali gèle les activités de l'APC de Béni-Dergoune    Préparation de la saison estivale : le littoral dans le collimateur du wali    Le rôle du Président Tebboune salué    S'agit-il d'un véritable cessez-le-feu ou d'une escroquerie ?    Lancement d'un concours pour le recrutement de 476 employés    Une délégation parlementaire inspecte des sites à Timimoun    Plus de 25 heures de témoignages vivants collectées à Tlemcen    ''Le Pays de Peter Pan'' de J.M. Barrie et ''La Terre du Milieu'' de J.R.R. Tolkien    Le président Tebboune salue l'opération de libération du ressortissant espagnol        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



des importateurs et des sociétés étrangères ciblés par une enquête
Lutte contre les crimes économiques
Publié dans El Watan le 22 - 03 - 2012

Pas moins de 3.000 opérateurs économiques, ayant transgressé les lois, dont des importateurs, ont été débusqués depuis 2008.
Dans le cadre de la lutte contre les crimes économiques et l'assainissement du créneau des opérateurs économiques, une nouvelle enquête a été déclenchée par les douanes en collaboration avec les services du commerce, avons-nous appris de source proche du dossier. L'enquête ciblera, en premier lieu, les opérateurs qui recourent à des procédures illégales pour contourner la législation en vigueur. Des procédures consistant en des fausses déclarations en douanes et l'évasion fiscale. Il s'agit notamment des opérateurs qui activent dans le commerce extérieur. A Oran, comme à travers tout le territoire national, la filière des importations est infestée par des cohortes de fraudeurs qui usent de divers subterfuges pour échapper aux services de contrôle.
La mise en place en Algérie du numéro d'identification fiscal pour les importateurs a permis de réduire l'anarchie dans le secteur des importations. Dans ce cadre et selon des sources de la direction régionale de la Douane d'Oran, quelque 3.000 opérateurs économiques, dont des importateurs et des exportateurs, ont été débusqués depuis l'entrée en vigueur de cette carte, soit depuis l'année 2008.
Les enquêteurs ont découvert que parmi ces fraudeurs, certains recourraient à des fausses domiciliations et des prête-noms décédés ou séniles, pour pouvoir exercer. Il s'agit, en somme, d'entreprises fictives en totale violation de la loi. Les faux importateurs utilisent de faux locaux, de fausses adresses et des prête-noms de sorte qu'en fin de compte, le fraudeur n'est jamais confondu pour répondre de ses actes.
Par ailleurs, une autre enquête, qui se veut approfondie, et qui cible les dépassements des entreprises étrangères, a été aussi déclenchée. Les «dépassements» de la part des entreprises étrangères varient des fausses déclarations douanières au transfert de devises vers l'étranger… Les entreprises étrangères épinglées sont passibles de sanctions pour transferts illégaux de fonds à l'étranger. Cette enquête approfondie a été décidée suite à la découverte, fin 2011, de l'existence de fausses déclarations douanières d'une société étrangère activant dans le secteur du BTPH.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.