Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Athlétisme / Championnat national hivernal 2025 : nouveau record d'Algérie pour Souad Azzi    Chargé par le président de la République, M. Rebiga participe à Managua à la cérémonie d'investiture du Commandant en chef de l'Armée du Nicaragua    Olympiades nationales du calcul mental à Ouled Djellal : 1ère place pour Zineb Ayeche de M'sila chez les séniors    APN : une délégation parlementaire en visite officielle en République de Serbie    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Le président de la République procède à l'inauguration de l'usine de dessalement de l'eau de mer "Fouka 2" dans la wilaya de Tipasa    Le RND salue les réalisations économiques et sociales de l'Algérie nouvelle    Transport aérien: Sayoud met en avant les efforts pour le renforcement de la sécurité de l'aviation civile    La Protection civile organise à Djanet une manœuvre en milieux sahariens périlleux    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas à partir de samedi soir    Bataille de Foughala à Batna: le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Rebiga à Managua pour participer à la cérémonie d'installation du Commandant en chef de l'Armée et du Commandant général de la police du Nicaragua    Boughali reçu au Caire par le président du Parlement arabe    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 33e jour consécutif    L'ONU exprime sa préoccupation face à la poursuite de l'agression sioniste en Cisjordanie occupée    Les colons profanent la Mosquée Al-Aqsa    L'occupation marocaine empêche trois euro-députés d'entrer dans la ville sahraouie occupée    Un portail électronique pour prendre en charge les requêtes des citoyens    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques    Arrestation de trois narcotrafiquants    Saisie de 100 g de cannabis et une quantité de psychotropes à Oued Rhiou    Assurer un diagnostic précoce    Un Bastion de l'Élite    Campagne de sensibilisation destinée aux femmes rurales    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Rencontre scientifique avec des experts de l'Unesco    Journée nationale de la Casbah: activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets de réhabilitation de la Casbah "fin 2025 et en 2026"    «La justice sera intransigeante contre tout abus !»        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une taxe sur le sachet en plastique
Publié dans El Watan le 05 - 04 - 2006

Une taxe écologique sur le sachet en plastique est applicable à partir de cette année après l'expiration d'un moratoire de deux ans arrêté par les pouvoirs publics.
Institué dans le cadre de la loi de finances 2004, cette taxe initiée par le ministère de l'Environnement est applicable à tout producteur ou importateur à concurrence de 10,5 DA/Kg de sac en plastique importé ou produit localement. Cette même année devra aussi voir l'expiration d'un moratoire d'un même délai et partant, l'application d'une taxe sur les déchets hospitaliers avec un taux de déstockage des déchets dangereux (24 000 DA/tonne) et un autre de déstockage des déchets des activités de soins (12 500 DA/T). Le Fonds national pour l'environnement et la dépollution (FEDEP) devra être alimenté par l'essentiel de ces taxes comme l'a déjà fait, entre autres, la taxe sur les carburants (50%) et la taxe sur les activités polluantes. Au titre de l'exercice de 2005, à titre d'exemple, cette dernière taxe a grossi le FEDEP à concurrence de plus de 57 millions de dinars recouvrés dans la wilaya.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.