Ballalou réaffirme l'intérêt de l'Etat pour la Casbah d'Alger en tant que monument culturel, touristique et social    Judo / Open Africain d'Alger : la sélection algérienne termine en beauté    Djanet: exécution d'une manœuvre de sauvetage et de secours en zones sahariennes difficiles    Vers le renforcement du rôle du RCREEE dans la politique énergétique arabe    Création de l'UGTA: un succès dans la mobilisation des travailleurs pour soutenir la Révolution et contrer les plans du colonialisme    Rentrée de la formation professionnelle: nouvelles spécialités et signature de conventions dans le Sud du pays    Projet de loi sur les mines: un levier pour dynamiser le secteur et attirer les investissements    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    ETUSA: ouverture d'une nouvelle ligne Meftah-Tafourah    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.339 martyrs et 111.753 blessés    7e Conférence du PA et des présidents des Assemblées et Parlements arabes: refus total de toute forme de déplacement du peuple palestinien    Publication au JO du décret exécutif portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidines et ayants droit    Behdja Lammali prend part en Afrique du sud à la réunion conjointe du bureau du PAP    La Cnep-Banque lance un plan d'épargne "PRO-INVEST" pour accompagner les professionnels    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Corée    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 34e jour consécutif    Le ministre de l'Intérieur installe Kamel Berkane en tant que nouveau wali    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Le Pnud appelle à des investissements à long terme    «Solidarité Ramadhan 2025» Oum El-Bouaghi Plus de 53 milliards de centimes pour les nécessiteux    Centres de formation au profit des citoyens concernés    Arrestation d'un individu diffusant des rumeurs appelant au boycott des dattes algériennes    La CIJ permet à l'UA de prendre part à une procédure consultative concernant les obligations de l'entité sioniste    Soudan : Situation catastrophique dans le Darfour du Nord    Sous-traitance, pièce de rechange & ateliers de proximité    Sioniste et terroriste de l'OAS n'a pas sa place en Algérie !    Le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    Eliminatoires CAN féminine 2026 : Entraînement tactique pour les Vertes    Présentation d'un florilège de nouvelles publications    Championnat national hivernal d'athlétisme : Nouveau record pour Bendjemaâ    La nouvelle FAF veut du nouveau dans le huis clos    Réception de la majorité des projets «fin 2025 et en 2026»    Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Un Bastion de l'Élite    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Six mois pour le douanier
Publié dans Info Soir le 09 - 01 - 2004

Draria Les faits remontent au mois d?octobre dernier, lorsque deux véhicules se heurtent légèrement. Un jeune, passager du premier véhicule, se précipite sur le deuxième pour s?en prendre violemment à son conducteur.
Des agents, présents sur les lieux, interviennent pour séparer les protagonistes et les conduire au commissariat. Après les auditions, tous les trois sont présentés au parquet.
Lors de l?audience qui s?est tenue en correctionnelle en date du 14 décembre, on apprend que l?un des deux agresseurs était un agent des douanes et que la victime, Farid, qui avait déposé plainte pour coups et blessures volontaires, était un élément de la Sûreté nationale. Appelé à la barre en premier, le plaignant déclara à la cour que ses agresseurs l?accusaient d?avoir heurté leur voiture, alors que le fautif était le conducteur de l?autre voiture qui effectuait un dépassement dangereux. Pour appuyer sa plainte, le plaignant a fourni un certificat d?incapacité de travail de 25 jours. Appelés à la barre à leur tour, les deux mis en cause rejettent les déclarations du plaignant. Pour sa part, l?avocat de la victime a rappelé que son mandant souffrait d?un déplacement de vertèbres, occasionné par les coups reçus.
Outre l?arrêt de travail délivré par le médecin, il a demandé la somme de 20 000 DA pour dédommagement, en attendant les conclusions d?une expertise générale qui fixera le taux d?incapacité dont souffre son mandant.
Dans son réquisitoire, le représentant du ministère public a rappelé que la fonction de douanier ne mettait pas l?accusé à l?abri de poursuites judiciaires et il requiert une peine de six mois de prison.
La défense des deux accusés, plaidant non coupables, demanda l?acquittement pur et simple de ses clients.
Après les délibérations, le tribunal de Chéraga rejeta la demande d?expertise formulée par l?avocat du plaignant et condamna chacun des deux agresseurs à six mois de prison avec sursis, peine assortie d?une amende de 5 000 DA.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.