Les recettes douanières (droits de douanes, taxes et amendes) de l'Algérie ont atteint 281,5 milliards de DA, au premier semestre 2011, a appris l'APS, hier, auprès de l'administration douanière. Par catégorie de recouvrement, le montant des droits et taxes exigibles recouvré au premier semestre 2011 a atteint 271,2 mds de DA, un chiffre qui augure d'un meilleur recouvrement pour l'année en cours, selon les chiffres de la Direction générale des Douanes (DGD). En 2010, les recettes douanières globales se sont chiffrées à 498,2 mds de DA, contre 464,03 mds de DA en 2009. Les recouvrements douaniers de 2010 ont représenté 16,2% des recettes globales de la fiscalité versée au budget de l'Etat, y compris la fiscalité pétrolière, et 40% de la fiscalité ordinaire. En 2010, les droits et taxes ont généré 492,2 mds de DA de recettes, contre 460,2 mds de DA en 2009, soit une progression de 7%. La hausse enregistrée en 2010 est en partie le résultat du gel du démantèlement tarifaire de l'accord d'association avec l'UE et de la grande Zone arabe de libre-échange, mais aussi celui des efforts consentis par les Douanes dans le traitement efficace des flux de marchandises. Une autre source à la DGD précise que ce bon recouvrement est aussi dû «aux efforts déployés par la direction des Douanes en matière d'instauration de l'éthique et de la discipline». Le recouvrement par ailleurs des amendes et confiscations découlant des opérations d'aliénation (vente par cession) de la marchandise, d'une part, et l'exécution des décisions judiciaires, d'autre part, a représenté un volume important de l'ordre de 5,9 mds de DA en 2010, en augmentation de 55% par rapport à 2009. Cette hausse est appelée à se maintenir en 2011 au regard du montant enregistré au premier semestre qui a atteint 10,2 mds de DA. La hausse enregistrée durant les six premiers mois de l'année, représentant presque le double des recouvrements d'amendes et confiscations de 2010, s'explique aussi par «la politique de performance menée par l'administration des Douanes en matière de recouvrement», relève la même source. La stratégie adoptée à cet effet consiste à accorder des facilitations de recouvrement, comme le payement échelonné, à favoriser la transaction douanière et à redynamiser les ventes aux enchères publiques par la programmation de deux ventes par mois pour chaque recette des Douanes. Pour l'aliénation des marchandises, la même source explique que l'administration des Douanes procède à l'aliénation des marchandises saisies, confisquées ou abandonnées en dépôt et entrepôt soit par voie d'adjudication aux enchères publiques soit par cession de gré à gré. Les opérations de vente aux enchères publiques, programmées et réalisées par les différentes recettes des Douanes, au nombre de 297, ont généré 3,5 mds de DA de recette au premier semestre 2011, contre 314 opérations et 1,9 milliard de DA pour toute l'année 2010. Au premier semestre 2011, les Douanes ont consenti 37 opérations de cession de gré à gré, qui ont rapporté au Trésor public 4,4 mds de DA, contre 108 opérations en 2010 pour un montant de 7,4 mds de DA. Ce type de cession concerne uniquement la vente des produits périssables qui nécessite une prise en charge rapide et immédiate, précise encore la même source. B. A.
