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Plus de 700.000 articles saisis en 2011
Lutte contre la contrefaçon
Publié dans Le Midi Libre le 04 - 06 - 2012

Un peu plus de 700.000 articles contrefaits ont été saisis par les services des Douanes algériennes en 2011, en hausse de 84,5% par rapport à 2010 (379.774), a-t-on appris dimanche auprès de la direction générale des Douanes algériennes (DGD).
Les 166 interventions effectuées par les services des douanes ont donné lieu à la rétention de 700.841 articles contrefaits pouvant porter atteinte à la santé et à la sécurité du consommateur, précise un bilan des Douanes obtenu par l'APS. Malgré une hausse considérable des saisies en 2011 par rapport à 2010, ce niveau s'inscrit cependant en forte baisse comparativement aux années 2007 (2.278.341 articles), 2008 (1.594.152) et 2009 (1.668.457), confirmant ainsi une tendance à la baisse sur les cinq derniers exercices. Cette baisse des saisies ne traduit pas pour autant un recul de l'entrée en Algérie des produits imités, mais plutôt un contrôle douanier amoindri par le manque de coopération des propriétaires de marques qui a contribué à affaiblir les efforts de cette dernière, selon cette institution. "La passivité d'un grand nombre de titulaires de marques à se faire connaître auprès de l'administration des douanes pour se prévaloir de leurs droits de protection ou à poursuivre en justice les contrefacteurs présumés a contribué à anéantir les efforts déployés par les services douaniers afin d'interdire l'introduction de la contrefaçon sur le marché national", expliquent les mêmes services. Pour l'administration des douanes, la baisse des saisies d'articles contrefaits est due au fait que les importateurs, une fois informés des marques objet d'alerte pour contrefaçon, se rabattent sur des marques dont les titulaires n'ont pas encore sollicité la protection douanière.
En juin 2011 déjà, le directeur général des Douanes, Mohamed-Abdou Bouderbala, avait tiré la sonnette d'alarme contre ce phénomène qui prend de l'ampleur en avançant que 60% des produits importés en Algérie destinés à la revente en l'état étaient contrefaits. Cette estimation chiffrée a été établie par les services douaniers en calculant le taux des saisies des articles contrefaits par rapport au volume global des produits importés pour la revente chaque année. Globalement, la plus grande part des produits contrefaits saisis en 2011 concerne à 57,4 % les produits cosmétiques. Il s'agit notamment de dentifrices, de shampooings et de rasoirs. Les articles de sport (vêtements et chaussures) représentent quant à eux 36,22% des produits retenus pour suspicion de contrefaçon, suivis des produits de quincaillerie avec 5,56 % de l'ensemble des produits retenus en douane pour contrefaçon présumée. Il s'agit essentiellement de disques abrasifs et de serrures. Un pourcentage négligeable (0,81%) concerne les produits alimentaires et pièces de rechange pour véhicules. Pour les pays d'origine des produits saisis, selon les statistiques des Douanes, la Chine occupe toujours la première place avec 94,44%, suivie de la Turquie avec 3,56%. Pour faire face à ce phénomène, l'administration des Douanes s'est attelée à partir de l'année 2007 à instaurer un réel partenariat avec les sociétés détentrices de marques, à travers la signature de plusieurs protocoles d'accord. En 2011, deux de
ces protocoles d'accord ont été signés par
les Douanes avec deux sociétés internationales : la multinationale Procter et Gamble (hygiène et produits de beauté) et la société européenne Hager (systèmes électriques). Ces protocoles d'accord visent à renforcer la coopération en matière d'échange de renseignements, de formation et d'assistance en matière d'expertise produits de ces sociétés. Pour 2012, l'administration des Douanes a par ailleurs exprimé sa volonté de se doter du système Interface public-membres (IPM), qui permet, à travers l'échange d'informations entre les titulaires de marques et les douaniers, de rendre plus efficace l'intervention aux frontières pour juguler le phénomène de la contrefaçon.
Un peu plus de 700.000 articles contrefaits ont été saisis par les services des Douanes algériennes en 2011, en hausse de 84,5% par rapport à 2010 (379.774), a-t-on appris dimanche auprès de la direction générale des Douanes algériennes (DGD).
Les 166 interventions effectuées par les services des douanes ont donné lieu à la rétention de 700.841 articles contrefaits pouvant porter atteinte à la santé et à la sécurité du consommateur, précise un bilan des Douanes obtenu par l'APS. Malgré une hausse considérable des saisies en 2011 par rapport à 2010, ce niveau s'inscrit cependant en forte baisse comparativement aux années 2007 (2.278.341 articles), 2008 (1.594.152) et 2009 (1.668.457), confirmant ainsi une tendance à la baisse sur les cinq derniers exercices. Cette baisse des saisies ne traduit pas pour autant un recul de l'entrée en Algérie des produits imités, mais plutôt un contrôle douanier amoindri par le manque de coopération des propriétaires de marques qui a contribué à affaiblir les efforts de cette dernière, selon cette institution. "La passivité d'un grand nombre de titulaires de marques à se faire connaître auprès de l'administration des douanes pour se prévaloir de leurs droits de protection ou à poursuivre en justice les contrefacteurs présumés a contribué à anéantir les efforts déployés par les services douaniers afin d'interdire l'introduction de la contrefaçon sur le marché national", expliquent les mêmes services. Pour l'administration des douanes, la baisse des saisies d'articles contrefaits est due au fait que les importateurs, une fois informés des marques objet d'alerte pour contrefaçon, se rabattent sur des marques dont les titulaires n'ont pas encore sollicité la protection douanière.
En juin 2011 déjà, le directeur général des Douanes, Mohamed-Abdou Bouderbala, avait tiré la sonnette d'alarme contre ce phénomène qui prend de l'ampleur en avançant que 60% des produits importés en Algérie destinés à la revente en l'état étaient contrefaits. Cette estimation chiffrée a été établie par les services douaniers en calculant le taux des saisies des articles contrefaits par rapport au volume global des produits importés pour la revente chaque année. Globalement, la plus grande part des produits contrefaits saisis en 2011 concerne à 57,4 % les produits cosmétiques. Il s'agit notamment de dentifrices, de shampooings et de rasoirs. Les articles de sport (vêtements et chaussures) représentent quant à eux 36,22% des produits retenus pour suspicion de contrefaçon, suivis des produits de quincaillerie avec 5,56 % de l'ensemble des produits retenus en douane pour contrefaçon présumée. Il s'agit essentiellement de disques abrasifs et de serrures. Un pourcentage négligeable (0,81%) concerne les produits alimentaires et pièces de rechange pour véhicules. Pour les pays d'origine des produits saisis, selon les statistiques des Douanes, la Chine occupe toujours la première place avec 94,44%, suivie de la Turquie avec 3,56%. Pour faire face à ce phénomène, l'administration des Douanes s'est attelée à partir de l'année 2007 à instaurer un réel partenariat avec les sociétés détentrices de marques, à travers la signature de plusieurs protocoles d'accord. En 2011, deux de
ces protocoles d'accord ont été signés par
les Douanes avec deux sociétés internationales : la multinationale Procter et Gamble (hygiène et produits de beauté) et la société européenne Hager (systèmes électriques). Ces protocoles d'accord visent à renforcer la coopération en matière d'échange de renseignements, de formation et d'assistance en matière d'expertise produits de ces sociétés. Pour 2012, l'administration des Douanes a par ailleurs exprimé sa volonté de se doter du système Interface public-membres (IPM), qui permet, à travers l'échange d'informations entre les titulaires de marques et les douaniers, de rendre plus efficace l'intervention aux frontières pour juguler le phénomène de la contrefaçon.


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