Une délégation de l'ESGN en visite d'information au siège de l'APN    Communication: M. Meziane appelle les journalistes sportifs à se conformer à la déontologie de la profession    Le recteur de Djamaâ El-Djazaïr reçoit le Directeur général pour la région MENA à la Commission européenne    Chargé par le président de la République, M. Attaf arrive à Helsinki    Des cadres et officiers de la Gendarmerie nationale en visite au Conseil de la nation    Guichet unique d'investissement: le gouvernement examine des modifications sur le décret exécutif relatif aux actes d'urbanisme    Début à Alger des travaux du 25e Congrès panarabe de rhumatologie    Relizane: un programme riche et varié pour faire connaître le patrimoine culturel de la région    Les juridictions internationales doivent accentuer la pression sur le Makhzen pour libérer les détenus sahraouis    ANP: 12 éléments de soutien aux groupes terroristes arrêtés en une semaine    Maghreb Pharma Expo: le secteur pharmaceutique mobilisé pour renforcer l'intégration locale    Le téléphérique de Constantine reprend du service    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste grimpe à 51.305 martyrs et 117.096 blessés    Oran: ouverture de la 15e édition du Salon international du tourisme, des voyages, des transports, de l'hôtellerie et de la restauration    Ligue 1: le président de la FAF exhorte les responsables de clubs à veiller au bon déroulement des matchs dans un esprit de fair-play    Ooredoo au rendez-vous de l'ICT Africa Summit 2025    Les agriculteurs mostaganémois dénoncent et défient les spéculateurs    Des associations espagnoles dénoncent    Sous les eaux : Quand la pluie révèle l'incompétence    L'économie algérienne fortement tributaire de la rente des hydrocarbures    L'arbitre de la rencontre USMK-PAC au box des accusés !    Les tombeaux royaux de Numidie proposés au classement ''dès l'année prochaine''    Convergences transcendentalement divergentes entre l'art et la religion    L'arbitrage au centre des critiques    FAF: "Ziani va nous rejoindre à la DTN"    Haltérophilie: Kamel Saïdi élu membre du bureau exécutif de l'UA de la discipline    Tissemsilt: décès du Moudjahid Adila Salah    Un programme sportif suspendu    L'entité sioniste occupe de nouveaux territoires palestiniens    L'UA approuve la démarche du leadership régional de l'Algérie    Une épreuve pas facile à supporter    Sur les traces de l'architecture ottomane dans l'ancienne capitale du Beylik du Titteri    15.000 moutons accostent au port d'Alger    Les lauréats des activités culturelles organisées dans les écoles et collèges honorés    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



BOUMERD�S
3 ans de prison requis contre l�ex-P/APC de Ouled Moussa
Publié dans Le Soir d'Algérie le 22 - 12 - 2011

Le procureur du tribunal correctionnel de Bordj- Mena�el (Boumerd�s) a requis 3 ans de prison ferme contre l�ex-P/APC de Ouled Moussa dans la m�me wilaya.
Le m�me magistrat a �galement demand� l�application de la m�me peine contre un vice-pr�sident et la secr�taire g�n�rale de la collectivit� en question et un entrepreneur de la localit�. Le verdict est attendu pour le 26 de ce mois, l�enqu�te men�e par les �l�ments de la police judiciaire de Khemis- El-Khechna avait d�montr�, selon le parquet, que le maire, l�un de ses vice-pr�sidents et la secr�taire g�n�rale ont falsifi� des documents pour attribuer 4 000 m2 dans la zone d'activit� de la municipalit� � l�entrepreneur pr�sent dans le box des accus�s. Or, il se trouve que ce terrain appartient, selon la justice, � un citoyen de Ouled Moussa. Dans un autre chapitre judiciaire li� � cette commune de l�ouest de la wilaya de Boumerd�s, l�ancien P/APC, Ahmed Moussaoui, qui a �t� �lu en 2007 � la t�te d�une liste d�ind�pendants et qui a �t� condamn� en 2008, en premi�re instance, � trois ans de prison ferme, sous le chef d�inculpation de dilapidation de terres agricoles, peine ramen�e, lors du proc�s en seconde instance en 2009, � 18 mois de prison avec sursis, a �t� compl�tement blanchi par la justice lors du troisi�me proc�s. C�est la Cour supr�me qui avait d�lib�r� en faveur de cette seconde r�vision du proc�s. Rappelons qu�� l�issue du jugement en appel en 2009, l�ex-P/APC a �t� d�chu, par arr�t� du wali de Boumerd�s, de son mandat �lectif. Une fois innocent� par la justice, l�article 43 du nouveau code communal lui donne la possibilit� de reprendre son mandat et par cons�quent son poste de maire. A priori c�est ce qu�il a l�intention de faire, indiquent nos sources.
Abachi L.
Op�ration coup-de-poing : 17 personnes arr�t�es
A l�issue de plusieurs op�rations coup-de-poing et descentes men�es, ces derniers jours, par les divers services de la police judiciaire dans des lieux suspects de la wilaya de Boumerd�s, un premier bilan a �t� dress�. Il fait �tat de 17 personnes, dont des mineurs, arr�t�s. 11 d�linquants ont �t� plac�s sous mandat de d�p�t et 5 autres ont �t� jug�s par la voie d�une citation directe. Le dernier est sous contr�le judiciaire. Ils sont accus�s de cr�ation de lieu de d�bauche, de d�tournement de mineurs, de trafic et de consommation de stup�fiants, de vol et recel, possession d�armes ill�gales.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.