Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Chargé par le président de la République, M. Rebiga participe à Managua à la cérémonie d'investiture du Commandant en chef de l'Armée du Nicaragua    Athlétisme / Meeting en salle de l'Arkansas - 400m : nouveau record d'Algérie pour Mouatez Sikiou en 46:46"    Oran: ouverture de la 2e édition du Salon du commerce électronique et des services en ligne    Le RND salue les réalisations économiques et sociales de l'Algérie nouvelle    Transport aérien: Sayoud met en avant les efforts pour le renforcement de la sécurité de l'aviation civile    Le président de la République procède à l'inauguration de l'usine de dessalement de l'eau de mer "Fouka 2" dans la wilaya de Tipasa    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Statut particulier du secteur de l'Education: réception des propositions de 28 organisations syndicales    La Protection civile organise à Djanet une manœuvre en milieux sahariens périlleux    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas à partir de samedi soir    Bataille de Foughala à Batna: le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    L'ONU exprime sa préoccupation face à la poursuite de l'agression sioniste en Cisjordanie occupée    Boughali reçu au Caire par le président du Parlement arabe    Rebiga à Managua pour participer à la cérémonie d'installation du Commandant en chef de l'Armée et du Commandant général de la police du Nicaragua    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 33e jour consécutif    RDC : Le groupe terroriste M23 fait obstacle aux aides humanitaires    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Un portail électronique pour prendre en charge les requêtes des citoyens    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques    Football : Clôture de la formation de la licence CAF A pour les anciens internationaux    MCA – Orlando Pirates d'Afrique du Sud aux quarts de finale    Coupe du monde 2026-Qualif's : Botswana-Algérie le 21 mars à 15h    Un Bastion de l'Élite    Campagne de sensibilisation destinée aux femmes rurales    Les colons profanent la Mosquée Al-Aqsa    Arrestation de trois narcotrafiquants    Saisie de 100 g de cannabis et une quantité de psychotropes à Oued Rhiou    Assurer un diagnostic précoce    L'occupation marocaine empêche trois euro-députés d'entrer dans la ville sahraouie occupée    Rencontre scientifique avec des experts de l'Unesco    Installation des commissions    L'écrivain Yasmina Khadra remercie le président de la République pour ses félicitations    Journée nationale de la Casbah: activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets de réhabilitation de la Casbah "fin 2025 et en 2026"    «La justice sera intransigeante contre tout abus !»        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Passeport
La durée de validité passera à 10 ans
Publié dans Le Soir d'Algérie le 16 - 12 - 2013

La durée de validité du passeport sera prolongée de 5 ans. Elle sera de 10 ans, après la publication d'une loi y afférente, dont un avant-projet est finalisé au niveau du ministère de l'Intérieur et qui devra être soumis prochainement au Conseil de gouvernement.
Sofiane Aït Iflis - Alger (Le Soir)
Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'Intérieur, Mohamed Talbi, invité, dimanche, de la rédaction de la Chaîne III, a confirmé une information qui était déjà tombée dans le domaine public.
Le seul complément qu'il y ajoute est que la perspective est proche, tant est que le projet de loi y afférent est finalisé au niveau du département de l'intérieur et n'attend que de subir les examens institutionnels pour qu'il évolue en loi. «Le projet de loi définissant les documents de voyage prévoit que la durée de validité du passeport passera à 10 ans pour les citoyens âgés de plus de 19 ans», a-t-il indiqué, précisant que ce projet de loi allait également intégrer le passeport biométrique en tant que document de voyage.
Ce qui voudra dire que le passeport biométrique, délivré depuis 2011 déjà, n'est pas, aux yeux de la loi, qui remonte à 1974, comme un document de voyage. Il y a une semaine, le secrétaire général du ministère de l'Intérieur, Ahmed Adli, confirmait cette «anomalie».
Il a en effet fait savoir que le projet de loi relatif au passeport biométrique sera soumis au gouvernement. C'est vraiment la charrue avant les bœufs. Comme c'était le cas pour l'institution du fameux 12S, dont le justificatif légal était venu bien plus tard.
Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'Intérieur a souligné, par ailleurs, qu'un registre national d'état civil numérisé sera mis en place dans quelques semaines. Ce qui devra permettre aux citoyens de se faire établir les documents d'état civil là où ils se trouvent, sans avoir à se rendre dans les communes de naissance comme c'est le cas aujourd'hui. Il a indiqué que le fichier national des actes de naissance est numérisé à 100% à l'échelle nationale, soit un total de 56 800 000 actes numérisés. L'acte de naissance obtenu par voie informatique portera un code-barre qui le distinguera et qui garantira son authenticité. La même opération de numérisation concernant les actes de décès et de mariage est en cours.
Mohamed Talbi a précisé que la photocopie non légalisée de l'acte de naissance 12S dans les opérations administratives est un document probant dans les opérations administratives. Elle peut remplacer la présentation de la carte d'identité ou le permis de conduire.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.