El-Oued : le Chahid du devoir national le pilote Lieutenant-Colonel Bekkouche Nasr inhumé au cimetière de Sidi-Youcef    Palestine: l'Algérie dénonce au Conseil de sécurité le "deux poids, deux mesures" dans l'application du droit international    France : Mélenchon dénonce les attaques répétées de Retailleau contre l'Algérie    M. Merad préside le lancement officiel de la plateforme numérique "Formulaires services de police"    Air Algérie et Djezzy signent un protocole d'accord pour un partenariat stratégique    Alger : plus de 235.000 arbres plantés durant la saison 2024-2025    Finances : Bouzred souligne la nécessité de poursuivre les efforts de modernisation de l'administration fiscale    Décès de la journaliste Fatima Ould Khessal : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Université d'Alger 3 : création de 50 micro-entreprises pour contribuer au développement de l'économie nationale    Vers l'inscription du patrimoine archéologique de Tébessa sur la liste indicative du patrimoine mondial en Algérie    Mondial 2026: l'équipe nationale intensifie sa préparation avant le match contre Botswana    CHAN 2024: premier entraînement à effectif complet depuis le début du stage    Le FLN réaffirme son plein soutien aux positions diplomatiques judicieuses de l'Algérie    Cible principale, l'Algérie et les Algériens    Secousse tellurique de Médéa: une réplique de 4,0 degrés enregistrée    Guterres "horrifié" par la mort d'un employé de l'ONU dans une frappe sioniste contre Ghaza    Décès de Fatima Ould Khissal, ancienne journaliste et animatrice à la Radio nationale    Tournoi de la presse : Les 8es de finale lancés    A Gaborone pour la victoire...    Coupe d'Algérie 2025 (1/4 de finale) : Les dates et les stades connus    Appel à la vigilance des agriculteurs    Près de 100.000 personnes ont dû fuir des violences armées    A l'horreur s'ajoute l'asphyxie humanitaire    Près de 11 000 tonnes de produits impropres à la consommation saisies à l'Ouest    Plus de 800 g de kif traité saisis, une arrestation    Plus de 100 g de kif traité, 401 comprimés de psychotropes saisis, trois arrestations    Nadir Larbaoui préside une réunion du Gouvernement    « L'Algérie est un modèle à suivre en matière de lutte contre le terrorisme »    L'autre lutte pour le recouvrement de l'indépendance    Guelma accueille la 9e édition    Dans l'imaginaire littéraire et artistique algérien    Le documentaire "Les prisonniers algériens de Sainte-Marguerite" projeté à Alger    Mondial 2026/Botswana-Algérie: premier entraînement des Verts à Gaborone    «Loyauté envers les martyrs»    Manifestations à Washington et New York pour exiger la libération d'un étudiant miilitant palestinien    L'Algérie engagée à autonomiser les femmes et à promouvoir leurs droits politiques et sociaux        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



RELIZANE
Plus de 70 milliards pour d�faut de facturation
Publié dans Le Soir d'Algérie le 21 - 02 - 2005

Les services de la DCP et de la brigade mixte de Relizane ont enregistr�, durant l'ann�e 2004, 30158 interventions � diff�rents niveaux de production ou de distribution donnant lieu � la fermeture de 139 locaux, certains ayant conduit � des amendes pour d�faut de facturation, dont le montant global est �valu� � 70 milliards de centimes en application de nouvelles lois promulgu�es en juin et ao�t 2004, relatives respectivement � la transparence et � la loyaut� des pratiques commerciales, ainsi que les conditions de leurs exercices.
Selon le rapport annuel �tabli, la convention du secteur de production gros et d�tail a atteint un taux de 75,88% dans ce registre, o� 965 infractions aux lois suscit�es ont �t� constat�es, donnant lieu � l'�tablissement de 904 P-V, le montant des amendes pour d�faut de facturation a d�pass� le seuil de 40 milliards de centimes, alors que la valeur en chiffres des produits saisis a franchi la barre des 187 millions de centimes. D'autre part, la brigade mixte (commerce, douane et imp�ts) charg�e des grands dossiers s'est fortement d�ploy�e et a ficel� 14 PV, le montant pour d�faut de facturation d�passant la coquette somme de 30 milliards de centimes. Au sujet du contr�le des marchandises par voie terrestre, 49 P-V on �t� enregistr�s avec l'inscription d'amendes pour non-facturation s'�levant � 584 millions de centimes, en plus de la saisie de diff�rentes marchandises, dont la valeur mon�taire �quivaut � 165 millions de centimes. Enfin, la DCP a proc�d� � la fermeture de 59 locaux commerciaux pour d�faut de registre du commerce (DRC). Au niveau du volet de la qualit�, 419 infractions ont �t� enregistr�es, portant notamment sur l'hygi�ne, l'�tiquetage, les produits impropres � la consommation ; entre autres l'abattage clandestin. A cet effet, 400 PV ont �t� dress�s. Les services de la DCP se sont �galement manifest�s dans les domaines de l'agroalimentaire et des services o� pas moins de 4557 interventions ont �t� op�r�es avec toutefois la signalisation de 377 anomalies conduisant � la fermeture de 80 locaux (restaurants, alimentation g�n�rale, gargottes …). Il est � signaler qu'enfin la DCP a parrain� onze journ�es d'�tudes au niveau du CEM et lyc�es entrant dans le cadre de la sensibilisation et d'information, au cours de l'ann�e �coul�e, indique-t-on.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.