Arts plastiques: Le 8e Festival international de l'Art contemporain s'ouvre à Alger    Place de l'Europe et de l'Algérie au sein de l'économie mondiale    La revue «Rissalat El Masjid» réussit à atteindre les critères d'accréditation de l'indicateur ARCIF    250 colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Josep Borrell réaffirme le soutien de l'UE à la Finul    La Ligue arabe met en garde contre les intentions de l'entité sioniste d'étendre son agression dans la région    Une graine de champion olympique    Ligue 1 Mobilis : la LFP fixe les horaires de la 11e journée    L'AGO le 30 novembre, l'AGE le 14 décembre    Un réseau de passeurs de harraga démantelé    Monoxyde de carbone : pour une année blanche    Aménagement harmonieux et respectueux des plages    Adjermaya, une agence pour le suivi des canalisations    Découverte en Syrie du plus ancien alphabet connu    Escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria    Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



SIDI-BEL-ABB�S/FRAUDE
La Direction du commerce sur le pied de guerre
Publié dans Le Soir d'Algérie le 21 - 08 - 2005

10876 interventions depuis le d�but du mois de mai 2005 ont �t� effectu�es par les services de la direction du commerce de Sidi-Bel-Abb�s. L�alimentation g�n�rale, la boucherie, les d�bits de boissons, les r�tisseries, les cr�meries, les restaurants, les bains et douches, et salons de coiffure ont �t� touch�s par cette op�ration.
C�est notamment en pr�vision d�une p�riode estivale 2005 sans danger que les services de s�curit�, de la sant� du consommateur, tel que pr�vu dans le cadre de la pr�vention des risques alimentaires, � savoir les intoxications, qui sont enregistr�es chaque �t� que la Direction du commerce de Sidi-Bel-Abb�s a mis en place un programme cons�quent, mis en application depuis le d�but du mois de mai 2005. Un bilan pr�liminaire jusqu�au 26 juillet dernier a permis l�enregistrement des r�sultats suivants : 10876 interventions o� on a relev� 812 infractions, l��tablissement de 740 proc�s-verbaux et des marchandises saisies d�une valeur de 5 372 682 DA, la fermeture de 76 commerces et un montant de d�faut de facturation de 25 163 122 DA. Les principales infractions constat�es sont les tromperies sur la qualit�, le d�faut d�hygi�ne, l�exposition et la vente de produits non conformes et impropres � la consommation, le d�faut d��tiquetage, le d�faut de facturation et le d�faut de publicit� des prix. Par ailleurs, au cours de la p�riode allant du 1er janvier au 30 juin 2005 derniers, les brigades mixtes (douanes, imp�ts et commerce) ont eu � traiter 51 dossiers concernant des importateurs, producteurs, grossistes, op�rateurs ayant b�n�fici� des avantages dans le cadre de l�investissement services et ont relev� 16 infractions, �tabli 11 proc�s-verbaux, enregistr� un montant de d�faut de facturation de 107.478.789 DA, proc�d� � la fermeture de quatre commerces et ��pingl� onze trompeurs sur la qualit� qui ont �t� inscrits au fichier national des fraudeurs. 15 dossiers trait�s ont �t� transmis aux services du fisc, pour redressement, 7 d�entre eux ont �t� r�gularis�s avec un redressement fiscal de 6.428.444 DA, quant aux huit autres, la proc�dure est en cours. Il est important de souligner que depuis avril 2005, date � laquelle la pr�sidence du comit� local de coordination a �t� transf�r�e � la Direction du commerce, le bilan du comit� a �t� tr�s cons�quent si l�on se r�f�re au montant global de d�faut de facturation qui s��l�ve � 75.627.679 DA pour les cinq op�rateurs verbalis�s dont quatre ont fait l�objet de fermeture de 30 jours de leurs commerces.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.