Vers le renforcement des relations militaires entre l'Algérie et le Koweït    «L'Algérie s'appuie dans sa politique étrangère sur une coopération internationale fondée sur la paix et la non-ingérence»    «La réforme globale de la justice constitue l'un des principaux axes du programme du président de la République»    L'Anesrif anticipe la livraison de la ligne Béchar-Gara Djebilet    Arts plastiques: Le 8e Festival international de l'Art contemporain s'ouvre à Alger    Place de l'Europe et de l'Algérie au sein de l'économie mondiale    250 colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Josep Borrell réaffirme le soutien de l'UE à la Finul    La Ligue arabe met en garde contre les intentions de l'entité sioniste d'étendre son agression dans la région    Une graine de champion olympique    Ligue 1 Mobilis : la LFP fixe les horaires de la 11e journée    L'AGO le 30 novembre, l'AGE le 14 décembre    Un réseau de passeurs de harraga démantelé    Monoxyde de carbone : pour une année blanche    Aménagement harmonieux et respectueux des plages    Adjermaya, une agence pour le suivi des canalisations    Découverte en Syrie du plus ancien alphabet connu    Escale à Khenchela    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria    Foot/ Ligue des champions d'Afrique: le CRB chute d'entrée face à Orlando Pirates (1-2)    Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



GUELMA
Deux ans de prison contre le maire de Bouchegouf
Publié dans Le Soir d'Algérie le 05 - 04 - 2009

Les faits remontent au mois de f�vrier de l�ann�e �coul�e, lorsqu�un entrepreneur, se sentant l�s�, s�est plaint � la tutelle des irr�gularit�s commises par la commission communale des march�s publics dans l�octroi de deux projets d�une valeur de 12 millions de dinars au profit d�un autre op�rateur qui aurait un lien de parent� avec le P/APC de la commune de Bouchegouf, distante de 35 km du chef-lieu de la wilaya de Guelma, et qui est en m�me temps le pr�sident de cette fameuse commission.
Le wali de Guelma, M. Hamdi Belgacem, a alors d�p�ch� l�inspection g�n�rale de l�administration dont les investigations ont abouti � l�ouverture d�une enqu�te judiciaire, ordonn�e par le parquet et qui, en fin de compte, a conduit � la pr�sentation devant la justice, au mois de d�cembre 2008, de six mis en cause et � leur placement sous contr�le judiciaire, sous les chefs d'accusation de dilapidation de deniers publics et de passation de march�s publics contraire � la r�glementation en vigueur. Le proc�s qui s�est d�roul� le lundi 16 mars dernier et qui a dur� plus de 7 heures, en pr�sence d�un grand nombre de citoyens, n�a pas connu de verdict lequel a �t� report� � lundi 30 mars. C�est ainsi que le principal accus� dans cette affaire, en l�occurrence le maire, a �cop� de deux ans de prison ferme. Son adjoint a �t� condamn� � la m�me peine. En outre, ces deux mis en cause devront payer conjointement une amende de 500 millions de centimes et verser au Tr�sor public 20 millions de centimes au titre du pr�judice caus� � l�administration ; quant aux quatre autres accus�s, ils ont �t� condamn�s chacun � un an de prison ferme et devront payer conjointement la somme de 500 millions de centimes d�amende. Signalons que lors du proc�s, le procureur de la R�publique avait requis quatre ann�es de prison ferme � l�encontre du maire et de son adjoint, et deux ann�es de prison ferme � l�encontre des quatre autres accus�s.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.