150e Assemblée de l'UIP: le groupe géopolitique africain examine la possibilité de proposer une clause d'urgence sur l'actualité africaine    Sahara occidental: arrivée de Staffan de Mistura aux camps des réfugiés sahraouis    Décès du Commandant du Secteur militaire de Timimoune: le président de la République présente ses condoléances    Grâce aux grands projets décidés par le président de la République, l'Algérie avance à pas sûrs vers sa sécurité hydrique    Sommet mondial sur le handicap : Saïhi s'entretient avec la ministre libyenne des Affaires sociales    L'engagement de l'Etat algérien à répondre aux exigences dans le secteur de la santé souligné    Agressions sionistes contre Ghaza: 50.609 martyrs et 115.000 blessés    Conseil des droits de l'Homme: adoption du projet de résolution présenté par l'Algérie sur l'impact des mines antipersonnel    Statut et régime indemnitaire des corps de l'Education: reprise des réunions ministère-syndicat    Baddari préside une réunion de coordination pour examiner plusieurs questions liées à la formation    Keltoum, la doyenne de l'interprétation féminine au théâtre et au cinéma algériens    Le troisième Salon des "Games & Comic Con Dzaïr" s'ouvre à Alger    Mme Hamlaoui passe en revue avec le SG de l'ONEC les moyens de renforcer les initiatives entre acteurs de la société civile    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    MDN: saisie de 41 kg de cocaïne à Adrar    L'Algérie dépose un dossier d'inscription de "l'art de l'ornementation avec des bijoux en argent émaillé de l'habit féminin de la Kabylie" auprès de l'UNESCO    Plus jamais ça !    Abdelli et Gouiri nominés pour l'édition 2025    Large adhésion des commerçants au programme de permanence au deuxième jour de l'Aïd El-Fitr    Les sionistes français sont les seuls responsables de la résurgence de l'antisémitisme    Les opérations de recherche et de secours se poursuivent    L'Aïd, une aubaine pour exceller dans la préparation de gâteaux traditionnels    Oum El-Bouaghi Un entrepôt de l'hôpital incendié    Ooredoo adresse ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd el-Fitr    Une récolte de plus de 120.000 quintaux d'arachides attendue cette saison    Avec ses importants gisements gaziers, la Mauritanie, par une bonne gouvernance, pourrait devenir le Koweït de l'Afrique du Nord    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    Tennis/Tournoi M15 Monastir: l'Algérien Samir Hamza Reguig qualifié au 2e tour    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Un préjudice de 4,2 milliards de dinars
Contrefaçon et fraude
Publié dans Le Temps d'Algérie le 08 - 06 - 2010

En dépit des mesures prises par les différents services relevant de la douane algérienne, la contrefaçon, la contrebande et les agissements frauduleux persistent. Rien que pour le premier trimestre de l'année en cours, 541 infractions ont été enregistrées, dont le montant des pénalités s'élève à 4,2 milliards de dinars.
Selon le directeur central du contrôle de la direction des douanes, Benamar Regue, cité hier par l'APS, le port d'Alger accapare la part du lion avec 174 infractions pour un montant 747,5 millions de dinars. Les infractions constatées portent essentiellement sur des importations réalisées dans le cadre des accords signés par l'Algérie avec l'UE et la Zale. Dans le cadre de cette même enquête, 17 commissionnaires en douanes (transitaires) avaient été suspendus durant les trois premiers mois de l'année pour des raisons qui n'ont pas été divulguées.
Les importateurs d'électroménager dans le collimateur
Au port de Annaba, 89 conteneurs d'articles électroménagers d'une valeur de 200 millions de dinars ont été saisis pour fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et quantités de marchandises déclarées. Suite à cette opération, les services des douanes ont lancé une enquête sur l'ensemble
des importateurs d'électroménager en produits finis ou en parties et composants (régime CKD), à l'effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d'espèce ou de valeur. L'enquête est en cours pour déterminer les responsables de ce trafic, selon M. Regue qui précise que «plus de 600 conteneurs appartenant au même importateur sont actuellement bloqués au port de Annaba».
Sur un autre chapitre, portant sur l'assainissement de l'activité d'exportation des déchets ferreux, M. Regue a précisé que «12 exportateurs n'ayant pas procédé au rapatriement des devises ont été poursuivis en justice». Ce même responsable précise qu' «à l'avenir, toute attestation de rapatriement délivrée par les banques domiciliataires sera authentifiée auprès de la Banque d'Algérie pour s'assurer du respect de l'obligation de rapatriement du montant réel de l'opération effectuée».
Pratiques frauduleuses chez les transformateurs de lait
Les douanes ont également lancé une opération de contrôle auprès des transformateurs de lait en poudre et particulièrement ceux bénéficiant des subventions de l'Etat afin de vérifier si la réglementation en vigueur a été respectée. Les premiers éléments d'information révélés par cette opération laissent apparaître «des pratiques frauduleuses avérées, particulièrement par le recours à la majoration des factures d'importation de lait en poudre», dit-il, ajoutant qu' «un faux producteur a été traduit en justice et 5 autres dossiers de contentieux ont été engagés dans le cadre de l'enquête en cours».
Dans le cadre du contrôle des opérations réalisées dans le cadre des avantages accordés aux investisseurs «régime ANDI», les services des douanes ont découvert des agissements frauduleux auxquels s'est livrée une société étrangère de droit algérien installée au niveau de Hassi Messaoud. L'opérateur a procédé illicitement à la location d'une base de vie destinée initialement à l'hébergement du personnel de la société dans le cadre de la réalisation d'une usine de préfabriqué. Cet agissement constitue une violation des engagements consignés dans la déclaration d'investissement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.