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Plus de 5 000 infractions douanières enregistrées
Le bilan du 1er trimestre 2009 rendu public hier
Publié dans La Tribune le 25 - 08 - 2009


Synthèse de Salah Benreguia
En dépit des mesures prises par les différents services relevant de la douane algérienne, la contrefaçon et la contrebande persistent. Les chiffres relatifs aux infractions douanières durant le premier trimestre 2009 montrent malheureusement la gravité et l'ampleur de cet état de fait. En effet, les services des douanes ont enregistré 5 167 infractions durant cette période dont les infractions de contrebande et de change. Le bilan chiffré de la direction générale des douanes (DGD), rapporte l'APS, fait ressortir un nombre de 3 981 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises,
1 068 infractions de contrebande et 118 infractions de change. «Entre janvier et mars 2009, les infractions constatées lors des opérations de dédouanement ont englobé les fausses déclarations de valeur (1 180 infractions) et les infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes (45 infractions)», ajoute la même source. Pour ce qui est de la valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement, elle s'est chiffrée à 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers mois de l'année 2009 tandis que les droits compromis se sont établis à 509,27 millions de dinars. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les douanes ont procédé durant la même période à des saisies de carburants (gasoil : 454 793 litres, essence : 164 378 litres), cigarettes (36 327 cartouches), cheptel (851 têtes), produits pyrotechniques (41,5 millions de pétards et 644 250 unités), moyens de transports objet de fraude ou utilisés dans le cadre de contrebande (477 unités), téléphones portables et accessoires (9 049 unités) ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. Le total des amendes encourues pour les infractions de contrebande s'est chiffré à 9,49 milliards de dinars au premier trimestre 2009. Pour la catégorie des infractions de change, le total des amendes encourues a atteint 23,82 milliards de dinars de janvier à mars 2009. Les services des douanes algériennes indiquent également que l'exercice 2008 a eu son lot d'infractions. 18 214 infractions, soit une hausse de 7% par rapport à 2007, ont été enregistrées. «12 045 infractions constatées lors de dédouanement des marchandises, 5 763 infractions de contrebande et 406 infractions de change, et saisie de carburants (gasoil : 2,8 millions de litres, essence : 147 085 litres), cigarettes (871 107 cartouches), cheptel (1 634 têtes), produits pyrotechniques (2,63 millions unités et 2 530 cartons), moyens de transports objet de fraude ou utilisés dans le cadre de contrebande (1 925 unités), ainsi que les téléphones portables, les produits alimentaires et les effets vestimentaires», explique la même source. Les amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement étaient de 8,04 milliards de dinars, pour les infractions de contrebande de 28,52 milliards de dinars et pour les infractions de change de 5,51 milliards de dinars). Par région, la direction générale des douanes a indiqué que, durant l'année 2008, 67% des saisies des stupéfiants ont été opérées à Béchar, 37% pour le gasoil et 21% pour l'essence à Tlemcen, 33% pour le cheptel à Tébessa, 16% pour les cigarettes à Béchar, 52% pour les produits pyrotechniques au port d'Alger alors que le plus fort taux de saisie des armes et munitions a été enregistré aux ports respectivement d'Alger et de Skikda.


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