Chargé par le Président de la République, Attaf arrive à Stockholm en visite officielle    Une délégation russe visite l'AAPI pour s'enquérir du système national d'investissement    CSJ: création d'un réseau de la jeunesse pour la sécurité hydrique et le développement durable    Forum d'affaires algéro-russe : volonté commune de concrétiser un partenariat économique stratégique approfondi    Le ministre de la Communication souligne le rôle important des médias pour relever les défis de l'heure    Ministère de la Culture et des Arts: journée d'étude pour évaluer la performance des établissements de formation artistique    Les agissements des autorités de transition au Mali à l'égard de l'Algérie font partie d'un vaste complot    FAF: "Ziani va nous rejoindre à la DTN"    Ghaza connaît la pire situation humanitaire depuis le début de l'agression sioniste    ONSC : concours national de la meilleure vidéo de sensibilisation à la lutte contre la drogue destinée aux étudiants    Haltérophilie: Kamel Saïdi élu membre du bureau exécutif de l'UA de la discipline    Le ministère de la Justice annonce les résultats de l'épreuve écrite du Concours national d'accès à la profession de traducteur-interprète officiel    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Chef d'Etat-major de la Défense du Rwanda    Tissemsilt: décès du Moudjahid Adila Salah    Un programme sportif suspendu    Feux de récoltes : lancement d'une campagne de prévention dans plusieurs wilayas du sud du pays.    Accidents de la route : 39 morts et 1526 blessés en une semaine    L'entité sioniste occupe de nouveaux territoires palestiniens    «Les échanges commerciaux entre l'Algérie et la Turquie connaissent une hausse significative»    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Une épreuve pas facile à supporter    Victoire historique de CASTEL Teniet El Abed    Sur les traces de l'architecture ottomane dans l'ancienne capitale du Beylik du Titteri    Convergences transcendentalement divergentes entre l'art et la religion    Archives de l'ombre : la face cachée de l'administration coloniale à Tébessa    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025: les Algériens fixés sur leurs adversaires    Constantine : clôture de la 14e édition du Festival culturel national de la poésie féminine    Les bénéficiaires de la cité 280 logements de Kheraissia inquiets    L'étau se resserre !    Femmes et enfants, premières victimes    Tirer les leçons de la crise de 1929 et celle de 2008    Diolkos, le père du chemin de fer    15.000 moutons accostent au port d'Alger    Les lauréats des activités culturelles organisées dans les écoles et collèges honorés    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    









Un greffier écope de trois ans de prison
ORAN
Publié dans L'Expression le 12 - 06 - 2010


La cour d'appel d'Oran a rendu jeudi son verdict, dans l'affaire du greffier corrompu en le condamnant à trois ans de prison ferme et ce, après qu'il ait été reconnu coupable de corruption en bénéficiant d'un pot-de-vin de 30.000 DA contre son intervention dans un cas de retrait de permis de conduire opéré par les agents de la sécurité et de la prévention routière d'Oran, contre un chauffeur arrêté, le mois d'avril, pour conduite en état d'ivresse. Par ailleurs, la même sentence a été prononcée contre son acolyte, un agent polyvalent exerçant auprès de la cour d'Oran. Ce dernier a largement contribué à la restitution du permis au chauffeur, quelques jours après que la commission de wilaya, en charge des retraits des permis, ait décidé de la suspension, pour deux ans, de la pièce du conducteur. Deux autres personnes, un intermédiaire et le détenteur du permis de conduire ont été condamnés, eux aussi, à trois ans de prison ferme pour avoir corrompu le greffier et l'agent polyvalent des deux instances judiciaires locales. Ces deux derniers ont chacun joué un rôle dans une affaire de corruption d'une somme de 30.000 DA qu'ils se sont partagées, selon le rapport de l'enquête et les débats qui, ont accompagné leur procès, jeudi. L'enquête, impliquant les commis des deux instances judiciaires d'Oran, a été déclenchée lorsque le chauffeur, déjà puni, a été arrêté une seconde fois pour le même motif de conduite en état d'ivresse en présentant de nouveau le permis de conduire qui lui a été retiré. Après vérification de la pièce en question, les enquêteurs se sont rendus compte du pot aux roses, le permis de conduire présenté faisant l'objet d'une suspension. Et c'est à partir de là, qu'une enquête - qui a mis dans le sac toutes les parties de l'affaire - a été déclenchée.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.