150e Assemblée de l'UIP: le groupe géopolitique africain examine la possibilité de proposer une clause d'urgence sur l'actualité africaine    Sahara occidental: arrivée de Staffan de Mistura aux camps des réfugiés sahraouis    Décès du Commandant du Secteur militaire de Timimoune: le président de la République présente ses condoléances    Grâce aux grands projets décidés par le président de la République, l'Algérie avance à pas sûrs vers sa sécurité hydrique    Sommet mondial sur le handicap : Saïhi s'entretient avec la ministre libyenne des Affaires sociales    L'engagement de l'Etat algérien à répondre aux exigences dans le secteur de la santé souligné    Agressions sionistes contre Ghaza: 50.609 martyrs et 115.000 blessés    Conseil des droits de l'Homme: adoption du projet de résolution présenté par l'Algérie sur l'impact des mines antipersonnel    Statut et régime indemnitaire des corps de l'Education: reprise des réunions ministère-syndicat    Baddari préside une réunion de coordination pour examiner plusieurs questions liées à la formation    Keltoum, la doyenne de l'interprétation féminine au théâtre et au cinéma algériens    Le troisième Salon des "Games & Comic Con Dzaïr" s'ouvre à Alger    Mme Hamlaoui passe en revue avec le SG de l'ONEC les moyens de renforcer les initiatives entre acteurs de la société civile    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    MDN: saisie de 41 kg de cocaïne à Adrar    L'Algérie dépose un dossier d'inscription de "l'art de l'ornementation avec des bijoux en argent émaillé de l'habit féminin de la Kabylie" auprès de l'UNESCO    Plus jamais ça !    Abdelli et Gouiri nominés pour l'édition 2025    Large adhésion des commerçants au programme de permanence au deuxième jour de l'Aïd El-Fitr    Les sionistes français sont les seuls responsables de la résurgence de l'antisémitisme    Les opérations de recherche et de secours se poursuivent    L'Aïd, une aubaine pour exceller dans la préparation de gâteaux traditionnels    Oum El-Bouaghi Un entrepôt de l'hôpital incendié    Ooredoo adresse ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'Aïd el-Fitr    Une récolte de plus de 120.000 quintaux d'arachides attendue cette saison    Avec ses importants gisements gaziers, la Mauritanie, par une bonne gouvernance, pourrait devenir le Koweït de l'Afrique du Nord    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    Tennis/Tournoi M15 Monastir: l'Algérien Samir Hamza Reguig qualifié au 2e tour    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La valse des inspecteurs et des experts à Annaba
Affaire des appartements cédés à 1,8 milliard de centimes et déclarés à 400 millions
Publié dans Liberté le 18 - 05 - 2010

Sujet d'actualité sur la scène publique annabie depuis déjà un mois, le scandale, relatif à la vente d'appartements à des prix dépassant ceux de villas et déclarés au fisc à des prix insignifiants, semble avoir secoué sérieusement la direction générale des impôts.
En effet, l'on assiste depuis à une agitation particulière chez les inspecteurs et les experts des services des impôts, qualifiés pour certains d'incorruptibles, afin d'éviter toute tentative d'interférence dans ce dossier de fausse déclaration commise par des promoteurs immobiliers. Dans un premier temps, l'inspection générale des services fiscaux de la direction générale des impôts avait dépêché des inspecteurs qui ont littéralement épluché, trois jours durant, les dossiers jugés suspects de certains promoteurs immobiliers. Pour mener à bien leur mission, ces inspecteurs se sont ensuite déplacés à Constantine où est basée la direction de l'Est des vérifications de comptabilité et des Vasfe (Vérification approfondie de la situation fiscale d'ensemble) laquelle avait déjà accompli un travail détaillé, après l'émergence de cette nouvelle affaire. Il y a moins d'une semaine, c'était enfin au tour de deux inspecteurs principaux des services fiscaux de la direction régionale de Sétif d'être dépêchés sur les lieux pour les mêmes motifs par la tutelle.
Rappelons qu'à la fin du mois d'avril dernier, les éléments de la direction de l'Est des vérifications de comptabilité et des Vasfe avaient demandé par écrit à plusieurs promoteurs immobiliers en exercice à Annaba, de préparer leur comptabilité en prévision d'un contrôle approfondi. Selon des sources proches de l'enquête, les inspecteurs en question auraient agi sur la base d'une information dénonçant des ventes de logements à hauteur de 1,8 milliard de centimes et déclarés au fisc à moins de 400 millions de centimes. Pis encore, ajoutent nos sources, ceux-ci déclareraient systématiquement à chaque fin d'année une situation fiscale déficitaire. Or, selon toujours les mêmes sources, les promoteurs publics vendent leurs logements, qui plus est, bien situés, à 360 millions et déclarent une comptabilité bénéficiaire. “À l'arnaque des clients, eu égard aux multiples affaires de ce genre que traite la justice quotidiennement, s'ajoute la fausse déclaration des promoteurs privés. Ce qui n'a pas laissé indifférents les services centraux de contrôle et de vérification des impôts qui comptent passer au peigne fin toutes les transactions de ces promoteurs”, soutiennent nos sources qui ajoutent par ailleurs que “les inspecteurs en charge de cette vérification ne sont pas sans information que quelques promoteurs exigent de leurs clients, en majorité des ressortissants vivant à l'étranger, de payer 50% du prix de leur logement en devises. Pour ce faire, le client doit verser au promoteur une partie en devises dans un compte domicilié dans une banque française”.
Au-delà de cette campagne de contrôle de fiscalité, le fisc compte surtout donner un coup de pied dans la fourmilière des promoteurs immobiliers d'Annaba qui trouvent du mal à cacher leurs signes d'opulence dont des véhicules grosses cylindrées, des villas haut standing et des biens immobiliers acquis à coups de milliards, dont le dernier en date, un hôtel en plein centre-ville, a été acquis à plus de 15 milliards de centimes et déclaré au fisc à 8 milliards. Enfin et, selon certaines indiscrétions, aujourd'hui et à l'issue des premières investigations, l'on signale qu'au moins une dizaine de promoteurs immobiliers figureraient dans le lot des fraudeurs fiscaux, alors que plusieurs autres en charge de projets consistants ne sont même pas inscrits au fonds de garantie.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.