Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Saïdani répond à Belayat
FLN : la bataille judiciaire s'engage
Publié dans Liberté le 04 - 09 - 2013

Le feuilleton de l'été du FLN risque, finalement, de prendre plus de temps que prévu. Une bataille judiciaire oppose, en effet, le clan de Amar Saïdani, fraîchement désigné à la tête du FLN à la faveur d'un coup de force conformément aux traditions de la maison, et celui du désormais ex-coordonateur du parti, Abderrahmane Belayat, autour de la légalité et la légitimité de la rencontre de la 6e session du comité central qui s'est tenue jeudi dernier à l'hôtel El-Aurassi à Alger. Au lendemain de l'annonce par Belayat de sa décision de saisir les instances judiciaires pour contester la légalité et les résultats de la réunion de jeudi, Amar Saïdani se fond d'un communiqué où il égrène les péripéties de la bataille judiciare entre les deux clans rivaux. Film. Le 21 août 2013, le bureau de la 6e session obtient l'autorisation de la wilaya d'Alger pour la poursuite des travaux. Face à cette situation, un groupe de membres du CC au nombre de 15 ont introduit une action auprès de la première chambre du tribunal administratif d'Alger en date du 26 août contre le wali d'Alger et Ahmed Boumehdi et consorts pour demander l'annulation de l'autorisation pour la tenue de la réunion du CC. Le même jour, rappelle le FLN, ce même groupe a introduit une action en référé devant la même juridiction pour demander le gel de ladite autorisation afin de permettre au juge de fond d'y trancher. Cette juridiction a rejeté cette demande car infondée, selon le FLN. Ce même groupe a interjeté appel de cette ordonnance devant le Conseil d'Etat (chambre des référés) laquelle en date du 28 août a déclaré l'appel recevable dans la forme et dans le fond et a annulé ladite ordonnance décidant ainsi le gel provisoire de l'autorisation en attendant de trancher dans le fond. Le lendemain, soit le 29, en sa séance publique, le tribunal administratif d'Alger, après dépôt du mémoire de la défense au profit des défendeurs Ahmed Boumehdi et consorts et aussitôt les plaidoiries achevées a délibéré et rendu son jugement rejetant l'action pour non fondée. "Ainsi, les travaux de la 6e session du CC ont acquis toute leur légitimité", soutient le FLN. "Quant aux allégations accusant le tribunal administratif d'avoir agi dans la célérité en ayant tranché dans le fond, il convient de signaler qu'il s'agit de pur bavardage car le juge administratif est investi du pouvoir discrétionnaire lui conférant l'autorité souveraine de fixer les dates et heures pour dire le droit (...)", explique-t-il encore. Pour la direction du FLN, à leur tête, Amar Saïdani, "il n'y a aucune contradiction entre les différentes décisions de justice rendues et le tribunal administratif et le Conseil d'Etat". Par ailleurs, le FLN exprime son profond respect des décisions souveraines de la justice et rend hommage à "nos magistrats pour le très haut niveau de professionnalisme et la qualité de leurs prestations". Cette réaction du FLN intervient au lendemain de la sortie de Belayat qui conteste les résultats de la 6e session et a décidé, en conséquence, de porter une nouvelle fois l'affaire devant les tribunaux. Sollicité par la presse en marge de l'ouverture de la session d'automne du Parlement pour s'exprimer sur cette rocambolesque affaire, le ministre de la Justice s'est refusé à tout commentaire. Toutefois, il a suggéré aux contestataires d'introduire un recours s'ils s'estiment lésés.
K K
Nom
Adresse email


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.