Décès du journaliste Mohamed Bouzina: le ministre de la Communication présente ses condoléances    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    Président de la République: le dossier du foncier agricole sera définitivement clos en 2025    M. Attaf reçoit le président de la Commission de la sécurité nationale et de la politique étrangère du Conseil de la Choura islamique iranien    Sonatrach: 19 filières concernées par le concours prochain de recrutement    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Oran: décès des moudjahids Meslem Saïd et Khaled Baâtouche    Etats-Unis: des centaines de personnes manifestent devant la Maison blanche pour dénoncer l'agression sioniste à Ghaza    La Turquie restera aux côtés de la Palestine jusqu'à sa libération    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Les besoins humanitaires s'aggravent    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Se prendre en charge    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    Numérisation du secteur éducatif : les "réalisations concrètes" de l'Algérie soulignées    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



2 850 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises
Publié dans La Nouvelle République le 27 - 02 - 2017

Le bilan des Douanes de l'année 2016 fait ressortir un nombre de 2.850 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises, 1.068 infractions de contrebande et 118 infractions de change.
Pendant l'année 2016, les infractions constatées lors des opérations de dédouanement ont englobé les fausses déclarations de valeur (1 180 infractions) et les infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes (45 infractions). Quant à la valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement, elle s'est chiffrée à 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers mois de l'année 2009 tandis que les droits compromis se sont établis à 509,27 millions de dinars. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les Douanes ont procédé durant la même période à des saisies de carburants (gasoil : 603 307 litres, essence: 86 766 litres), cigarettes (26 324 cartouches), cheptel (398 têtes), produits pyrotechniques (41,5 millions de pétards et 644 250 unités), moyens de transport, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (477 unités), téléphones portables et accessoires (9 049 unités) ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. Le total des amendes encourues pour les infractions de contrebande s'est chiffré à 6.2 milliards de dinars. Pour la catégorie des infractions de change, le total des amendes encourues a atteint 23,82 milliards de dinars de pendant 2016. Concernant l'exercice 2015, le nombre d'infractions douanières a atteint 2 299 infractions, soit une hausse de 23.97 % par apport à 2015. Elles ont porté sur 1 250 infractions constatées lors de dédouanement des marchandises, 5 763 infractions de contrebande et 406 infractions de change. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les douanes ont procédé en 2015 à des saisies de carburants (gasoil : 2,8 millions de litres, essence : 147 085 litres), cigarettes (871.107 cartouches), cheptel (1 500 têtes), produits pyrotechniques (2,63 millions unités et 2 530 cartons), moyens de transport, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (1 925 unités), ainsi que les téléphones portables, produits alimentaires et les effets vestimentaires. Les amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement étaient de 8,04 milliards de dinars pour les infractions de contrebande de 28,52 milliards de dinars et pour les infractions de change de 5,51 milliards de dinars.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.