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5167 infractions douanières enregistrées au 1er trimestre
FRAUDES, TRAFIC, CONTREBANDE
Publié dans L'Expression le 25 - 08 - 2009

Ce bilan des douanes, répercuté par l'APS, fait ressortir un nombre de 3981 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises, 1068 infractions de contrebande et 118 infractions de change. Entre janvier et mars 2009, les infractions constatées lors des opérations de dédouanement ont englobé les fausses déclarations de valeur (1180 infractions) et les infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes (45 infractions). Quant à la valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement, elle s'est chiffrée à 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers mois de l'année 2009 tandis que les droits compromis se sont établis à 509,27 millions de dinars. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les Douanes ont procédé durant la même période à des saisies de carburants (gasoil: 454.793 litres, essence: 164.378 litres), cigarettes (36.327 cartouches), cheptel (851 têtes), produits pyrotechniques (41,5 millions de pétards et 644.250 unités), moyens de transports, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (477 unités), téléphones portables et accessoires (9049 unités) ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. Le total des amendes encourues pour les infractions de contrebande s'est chiffré à 9,49 milliards de dinars au premier trimestre 2009. Pour la catégorie des infractions de change, le total des amendes encourues a atteint 23,82 milliards de dinars de janvier à mars 2009. Concernant l'exercice 2008, le nombre d'infractions douanières a atteint 18.214 infractions, soit une hausse de 7% par rapport à 2007. Elles ont porté sur 12 045 infractions constatées lors de dédouanement des marchandises, 5763 infractions de contrebande et 406 infractions de change. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les douanes ont procédé en 2008 à des saisies de carburants (gasoil: 2,8 millions de litres, essence: 147 085 litres), cigarettes (871.107 cartouches), cheptel (1634 têtes), produits pyrotechniques (2,63 millions unités et 2530 cartons), moyens de transports, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de la contrebande (1925 unités), ainsi que les téléphones portables, produits alimentaires et les effets vestimentaires. Les amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement étaient de 8,04 milliards de dinars, pour les infractions de contrebande de 28,52 milliards de dinars et pour les infractions de change de 5,51 milliards de dinars.
Il est constaté que durant l'année 2008, 67% des saisies des stupéfiants ont été opérées à Béchar, 37% pour le gasoil et 21% pour l'essence à Tlemcen, 33% pour le cheptel à Tébessa, 16% pour les cigarettes à Béchar, 52% pour les produits pyrotechniques au port d'Alger alors que le plus fort taux de saisie des armes et munitions a été enregistré aux ports respectivement d'Alger et de Skikda.

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