Energie : M. Yassaâ reçoit une délégation parlementaire danoise    Le ministre iranien des Affaires étrangères visite Djamaâ El-Djazaïr    Attaf affirme depuis Tunis que les relations algéro-tunisiennes vivent "leur plus belle époque"    215 athlètes réunis à Bouira    La liste noire s'allonge    Le délai prolongé au 27 juillet    Décès du Lieutenant-colonel Djoulem Lakhdar: le président de la République présente ses condoléances    Meziane préside la clôture de la session de formation sur les techniques de communication dans la pratique journalistique    Santé: réunion de coordination pour examiner les statuts particuliers et les régimes indemnitaires des fonctionnaires du secteur    BADR : plus de 200 milliards de DA destinés à l'investissement en 2024    Tizi-Ouzou : la 4e édition du Salon du livre amazigh de Ouacifs se tiendra du 30 avril au 3 mai    Le Gouvernement sahraoui exprime son "profond regret" concernant la position de l'administration américaine    Le ministre des Sports réaffirme son engagement à accompagner les clubs algériens vers le professionnalisme    Rebiga reçoit les membres de la commission parlementaire chargée de l'élaboration d'une proposition de loi criminalisant la colonisation    Foot: La première réunion du nouveau Comité exécutif de la CAF le 26 avril à Accra (GFA)    Blocus sioniste contre Ghaza: effets dévastateurs sur les enfants    ANP: reddition d'un terroriste et arrestation de 9 éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Ligue 2 amateur: sprint final pour l'accession à l'Est, l'ES Ben Aknoun pour accentuer son avance à l'Ouest    Mansouri rencontre à Pretoria la vice-ministre sud-africaine des Relations internationales et de la Coopération    Oran: ouverture du Salon international de la Santé "SIMEM" avec la participation de près de 200 exposants    Signature d'un protocole d'accord entre les ministères de l'environnement et de l'éducation pour l'aménagement de 2500 clubs environnementaux éducatifs    Le CSC face à l'USMA pour un exploit    L'Algérie appelle le Conseil de sécurité à plus de fermeté    L'Algérie n'ira pas à Canossa !    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    Un défi pour le développement et la sécurité de l'Afrique    Une révolution technologique en marche    Quand certains intellectuels algériens versent dans le zemmourisme à l'insu de leur plein gré    La CAN menacée ?    «Pigeon voyageur» dans l'histoire du cinéma algérien    La Cinémathèque Afrique de l'Institut français organise les «African Cinema Days» 2025 à Paris    Les chauffeurs des autobus de voyageurs reviennent à la charge !    Renforcer la communication entre l'ONSC et la société civile pour promouvoir l'action participative    Fournir les meilleurs services technologiques aux citoyens    La menace de la cocaïne gagne du terrain !    Le CRB à quatre points du MCA le leader    Boughali rencontre son homologue bahreïni    Monstre sacré du cinéma algérien    Saisie de deux kilos de kif et de cocaïne        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Oran: L'affaire STH aujourd'hui devant la chambre d'accusation
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 08 - 12 - 2009


L'affaire STH sera au menu de la chambre d'accusation de la cour d'Oran, aujourd'hui. A l'ordre du jour: l'examen des appels formulés contre les ordonnances du juge d'instruction en charge du dossier. Cette instance d'instruction de 2e degré devra, notamment, répondre par «oui» ou par «non» à la demande de remise en liberté déposée par la défense des cinq cadres incarcérés, le 25 novembre, sur ordre du magistrat instructeur près le tribunal d'Arzew. Requête qui butera forcément sur l'objection du parquet, qui avait, rappelle-t-on, requis le mandat de dépôt contre l'ensemble des accusés, au nombre de huit. L'un des arguments qui seront mis en avant par les avocats des cadres détenus, «les garanties suffisantes que présentent nos mandants pour la représentation à tout moment devant la justice». D'autres points conflictuels, d'ordre procédural, seront également soumis au contrôle de la chambre d'accusation lors de la même audience, dont les débats sont contradictoires et non publics. Il est à rappeler que cinq cadres de la Société d'exploitation et de gestion des terminaux marins à hydrocarbures, filiale du groupe Sonatrach qui en détient 60% des parts du capital social, parmi lesquels le P-DG, le directeur régional Ouest (port d'Arzew), avaient été placés sous mandat de dépôt, le 25 novembre dernier, pour « passation de marché non conforme aux dispositions du code des marchés publics, la dilapidation de deniers publics et le trafic d'influence ». Le DG adjoint, le directeur technique et le chargé des affaires juridiques ont été également écroués, alors que trois autres responsables, le directeur des finances, le DRH et le chargé de la sécurité interne, avaient bénéficié de la liberté provisoire. L'affaire a trait à des transactions suspectes, conclues par la STH à coups de devises fortes avec des opérateurs étrangers, pour la fourniture d'équipements dont notamment des flexibles pour le chargement du pétrole et du gaz dans les navires ainsi qu'un lot de matériel destiné au renforcement de la sécurité industrielle des installations pétrochimiques dans l'infrastructure portuaire. En bref, il est reproché à l'ancien staff dirigeant de cette entreprise, créée en 2003 et opérationnelle en 2004, « d'être passé outre le code des marchés publics qui oblige le contractant public à lancer un appel d'offres lorsque le montant du marché dépasse les 8 millions de DA et d'avoir surfacturé certains articles de la commande ». De leur côté, les responsables concernés soutiennent que leurs démarches étaient « en règle » et obéissaient au texte en vigueur, « la circulaire ministérielle A408 R15 du 12 octobre 2004 » en l'occurrence, qui « définit le recours au gré à gré sous certaines conditions », selon eux.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.