Le sport mesure la valeur humaine en millimètres et en centièmes de seconde et de dinars. Citation Nous essayerons dans la mesure du possible d'aérer, de dénouer et d'élucider certains notions pratiques, juridiques et organisationnelles suite à cette modeste contribution portant sur les différentes formes de financement se rapportant au sport en général et dans son niveau local en particulier. Je commencerai par cette maxime ou adage qui a une valeur universelle : « Donner, recevoir, partager : ces vertus fondamentales du sportif sont de toutes les modes, de toutes les époques. Elles sont le sport. » L'entraîneur médiocre parle, le bon explique, le super démontre et le meilleur inspire. Citation Le sport algérien en général, sans pour autant s'attacher à son historique, ni à ses supports institutionnels et juridiques, ni à ses infrastructures ni à le sport représente un « fait social » avant tout. Ce fait social s'imprègne dans le politique, dans l'économie, dans la culture. Il est devenu un instrument qui fait bouger les leviers de la société. Dans les pays occidentaux ou pays libéraux, la fonction de spectacle que le sport enfante joliment et agréablement, il est certain qu'on peut avancer sans aucune résipiscence que le « spectacle » est devenu un produit de « large consommation ». Par conséquent il est évident qu'il devienne une fonction de spectacle très importante et prise en considération dans les enjeux en général. Cette fonction engendre manifestement une ressource économique et donc un résultat ; la finalité devient alors un intérêt économique très important au point de mettre en place pour un meilleur cadre de vie et une croissance économique certaine toute une industrie de « sport » pour le développement du contexte social. En Algérie, le sport représente véritablement et fortement ce « fait social », mais dans la politique en général, le sport est avant tout institué juridiquement dans les structures suivantes: l'école, le collège, l'université, l'entreprise, l'armée, dans l'association (sens large ligues-fédérations ) le comite de quartier, les loisirs et le passe-temps Le sport représente une culture c'est-à-dire un modèle de pensée et d'action à envisager qui se manifeste largement et profondément en tant que fonction sociale par excellence, imprégnée dans un mode d'organisation selon le degré de synchronisation et son efficacité c'est-à-dire un épanouissement pour le bien-être de l'individu et de la société, pour une bonne éducation, une convivialités excellente et amicale, des loisirs mais aussi de la performance (but), le financement du sport local se fait par qui ? quand ? et comment ? Au niveau local, ce financement ne devrait être institué uniquement dans un cadre juridique national déjà existant mais plus précisément au niveau local en tenant compte bien sûr de la spécificité du contexte géographique et social. Avant de voir l'objet du financement, il s'agit de mettre en place le sport en général dans un cadre de projet commun où prédomine : l'union, l'entente, la solidarité, la répartition des ressources selon les besoins existants -l'esprit du projet : doit nécessairement contenir les actions synergétiques pour une bonne ambiance tant dans l'équipe qu'au niveau de la société à savoir un état d'esprit : * unificateur * constructeur * novateur * d'adhésion * de mobilisation. Et doit aussi être fondé sur : * le travail fécond, utile et nécessaire * le mérite * la compétence * la créativité * le développement durable * le progrès. Le décathlonien est le généraliste des spécialités. Prise en charge du sport et sources de financements : En matière d'organisation et de financement : ceci peut être pris en charge par soit : 1- L'Etat : l'exemple des pays dits socialistes 2- Le privé : c'est l'initiative privée, en confiant la gestion et le développement au mouvement sportif, ex. USA-GB-Allemagne pays dits capitalistes 3- Semi-public : c'est une initiative privée et une étatisation du système sportif exemple la France et la vision d'avenir de l'Algérie. L'enjeu du cadre sportif est bien sûr la provenance des ressources pour couvrir un « coût de la pratique sportive », le financement des infrastructures n'est pas pris en considération dans cette modeste contribution car c'est l'Etat qui prend en charge la totalité du financement des infrastructures et la gestion de ce patrimoine. HISTOIRE JURIDIQUE DU SPORT ALGERIEN En termes d'organisation du sport en Algérie, trois étapes ont été constatées à ce jour : Première étape : 1962-1976 : tout juste après 1962, l'Algérie indépendante a enfanté son premier texte juridique se rapportant au sport à savoir le décret 63-254 de la 10/7/63 issu de la loi 1901 (loi française) régissant les associations, portant sur la réglementation du sport et des associations sportives. Et c'est en 1976 que la loi de 1901 a été supprimée pour laisser place à l'ordonnance *Ord.76-81 du 22/9/76 code de l'EPS éducation physique et sportive. Deuxième étape : 1977-1989 : cette période a été encadrée par la réforme sportive de 1977. Troisième étape : 1989-2015 : le changement de mode d'organisation économique suite à la promulgation de la loi 88, nous constatons une pléthore de lois relativement aux années passées. La loi 89-03 du 14/2/1989 relative à l'organisation et au développement de l'EPS a été promulguée après avoir abrogé l'ordonnance de 1976 pour mieux assurer le développement du sport suivant le nouveau contexte social et économique, en 2013, cette loi a été remplacée par une nouvelle : loi n°13-05 du23/07/13 relative à l' organisation et au développement de l'EPS. Il y avait aussi la loi des associations en plus des textes portant sur de nouveaux concepts pour le financement ex: sponsoring. « Le sport qui n'évolue pas dans le sens des médias va mourir à petit feu. » Citation DEVELOPPEMENT DU CADRE SPORTIF Pour une meilleure prise en charge du sport suite au nouveau contexte économique et social et en termes de rationalisation du coût du sport, il est nécessaire d'adapter une synergie (actions coordonnées dans l'accomplissement d'une fonction donnée) des approches suivantes dans le cadre juridique pour mieux normer dans le respect de la règle de l'art, les actions d'ordre organisationnel, mais aussi les dispositions techniques, financières, politiques, culturelles et sociales. Cette conjugaison permettra d'enfanter la constitution d'un dispositif global et intégré (mécanisme gestion+ évaluation) se rapportant au sport toutes disciplines confondues (Société civile+ collectivité locales+experts en la matière+l'autorité centrale). Dans l'unique but pour que les activités physiques et sportives puissent constituer un élément important portant sur l'éducation-la culture-l'intégration de la vie sociale- et la santé de l'individu et enfin de la société. Toutes les activités sportives ont un besoin et une nécessité d'un revenu qui représente la base des ressources de l'entité : Il est clair que chaque agent social pour ne pas dire économique a besoin d'un revenu pour exister via une « satisfaction » de son activité: Le revenu d'un agent économique dont une partie est destinée à être consommée «C» et l'autre à être épargnée «E» sinon investie «I» : (R=C+ E+I ) Quel que soit le Revenu, il peut augmenter, comme il peut diminuer ou bien stagner, ce revenu pour une association ou club sportif est constitué dans le Budget et ne fait que suivre la courbe du revenu, il est en majorité constitué de subvention des collectivités locales et comme la part de la subvention est extraite du budget communal à raison de 7% suivant une circulaire datée de 1989. La part de 7% est sujette aux fluctuations du budget et ce dernier dépend de l'activité des agents économiques exerçant dans la commune (croissance due à:-Activité importante-Valeur ajoutée importante ) Je suis fatigué de parler d'argent. Je veux juste jouer au basket, boire du Pepsi et porter des Reebok.» C'EST QUOI UN BUDGET ? 1-C'est un instrument de : mesure et de planification des ressources financières (collecte et répartition des fonds) 2- C'est aussi un appareil de distribution : selon les besoins propres * d'un revenu (dépense) * dépenses d'un agent économique 3-C'est un outil prévisionnel 4- C'est un mécanisme pour la gestion. Ces différents dispositifs sont mis en œuvre selon les besoins du club sportif ou de l'association sportive qui devront être bien exposés, définis, recensés, quantifiés, estimés et évalués pour constituer le dispositif synergétique. La distribution du revenu se fait selon les besoins de l'agent économique (club et association) et doit être conforme à la réglementation mise en vigueur. «Deux choses comptent : gagner et s'amuser. Gagner sans s'amuser n'a aucun intérêt» Citation Besoins budgétisés pour le sport : Ils varient selon la nature du sport: Athlétisme-cyclisme-sport collectif-arts martiaux-sport de combat-sport nautique Ex. Les besoins budgétisés pour un sport collectif d'un club (seniors-juniors-cadets-minimes) garçons et filles: Restauration -Transport (déplacements)-Hébergement-Biens vestimentaires-Matériel technico-sportif-Suivi médical-Primes et gratifications p/fêtes-Stages et formations-Assurance- engagement ligue -Autres frais . Gestion sur la rationalisation des ressources : Le plus important est de savoir faire par une recherche opérationnelle la rationalisation de l'organisation des moyens orientée vers la recherche du meilleur choix dans la façon d'opérer en vue d'aboutir au meilleur résultat possible dans les domaines suivants : Financiers (comptabilité-audit-recette-dépense- ) Matériel (inventaire-gestion des stocks ) Technique (statistique sur les performances modèle formation- ) Ressources humaines (nbre de licences- club des supporters- ) Ces moyens mis en œuvre représentent nécessairement un coût appelé : Coût d'un sportif : il est supporté par un (fonds public- fonds privé-autofinancement ou semi-public) et il doit être géré par: des cahiers des charges et d'une convention s'intitulant en : 1-Contrat programme (système de subvention public accordé en fonction de projet clairement défini, identifié, estimé, bien suivi et très bien évalué). 2-Contrat de résultat : (engagement sportif pris par les bénéficiaires) c'est un genre de partenariat financier. 3-Programme de l'assemblée générale : l'assemblée générale prépare un programme annuel qui est mis en œuvre et qui est suivi par le directoire de cette assemblée. Ces différents programmes exécutés de façon à améliorer leurs rendements par la gestion saine dite par les trois « E » *Efficacité: pour une optimisation d'un résultat (programme) *Efficience: pour avoir rendement optimal *Economique: permet de minimiser les dépenses. Sources de financement : La Structure de financement permet de nous faire apparaître les différentes sources et éventualités de financement. 1re source: les collectivités locales : un prélèvement de 7% sur le budget communal dont 4% sont versés au Fonds de wilaya et 3% versé pour le conseil sportif communal auxquelles s'ajoutent d'autres dépenses courantes sur les recettes de la commune. Système de péréquation collectivité locale plus discipline sportive. Fonds national de subvention destiné à la fédération sportive nationale, à la ligue régionale, au club d'élites et l'EN. Fonds de wilaya pour un sport pour tous pour les sports amateurs et ceux de proximités. 2ème source: les ménages peuvent participer aux financements des clubs et associations sportives via les cotisations- les quêtes- les participations- le bénévolat- les dons 3ème source: l'entreprise économique par des procédé fixés réglementairement à savoir le: *Parrainage : est un soutien financier apporté au sport en échange d'une publicité *Sponsoring : est une activité qui apporte une aide à un projet donné *Patronage : est un soutien total *Actions de soutien : par le biais des supporters (assistance-aides-appuis..) *Promotion : est une forme de nomination à un grade de reconnaissance. 4ème source : est un dispositif à développer comme le loto- le pari sportif- la loterie- le tombola- le pari quinté-pari quarté . Ce sont les nouvelles techniques managériales qui devront être incorporées dans le comportement des gestionnaires, la conduite, la gestion, la réhabilitation et le redressement quand c'est utile et nécessaire à la fois. Les fonds publics sont insuffisants aujourd'hui à cause de la crise ce qui nécessite la participation effective de fonds privés. Une création d'une bourse de « Mécénat »: qui autorise les participations des agents économiques ouvrant droit à déduction fiscale (proposition pour une éventuelle /recommandation) comme par exemple une entreprise supportrice, une nouvelle forme de sponsoring (crowd funding= financement par la foule). Pour pallier aux défaillances dans la conception , la mise en œuvre et le suivi, il est primordial d'actualiser la mise en place de nouveaux textes réglementaires plus efficaces, l'absence de stratégie locale du sport dans court terme (CM) et le long terme (LT), la restauration des valeurs pour le respect des statuts et l'abolition de la bureaucratie pour une utilisation rationnelle des fonds permettant aussi de voir le nouveau créneau pour l'investissement dans création d'industrie du sport Conclusion : Il existe trois formes d'organisation pour assurer harmonieusement le développement du sport selon la Loi n°13-05 du23/07/13 à savoir : *Le sport Amateur (associations) * Le sport Semi-professionnel : prévoit deux sortes de financement public et parapublic dont l'objectif serait : - la Performance (plan de développement durable) - le Financement selon la spécificité de la région - l'Association : autofinancement *Le sport Professionnel : SPA+ SARL+EURL (code du commerce) contexte d'économie de marché Le Dispositif de financement: devrait permettre une équité et une transparence dans la gestion et l'utilisation des ressources aux mouvements sportifs. La loi des associations à but non lucratif. L'entreprise régie est par le code du commerce. Il faut en fin de compte assurer un système d'évaluation et de contrôle des ressources de façon très rigoureuse et permanente pour que le but envisagé soit atteint conformément aux dispositions, critères et normes sus-cités. * Cette contribution a été présentée en conférence au profit des cadres de la wilaya ; la conférence était préparée par l'APW d'Aïn Témouchent, sous le patronage du Wali de la Wilaya d'Aïn Témouchent ce mois de décembre 2015.
