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Scandale a la direction de la jeunesse et des sports de Mostaganem :Un ex-inspecteur des sports accuse le directeur
Publié dans Réflexion le 13 - 07 - 2009

M. Abdelaziz Salah ex-inspecteur de sport à la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Mostaganem, accuse ouvertement M. Seddiki Djilali, directeur de la jeunesse et des sports pour mauvaise gestion et d'utiliser tous les subterfuges au mépris des textes et de la déontologie du sport. d'où le marché attribué en 2006 à M. AB, pour effectuer des travaux d'aménagement au niveau de la salle de gymnastique de « Diar-El-Hana » pour une enveloppe de 1.800.000,00 , un travail de sabotage et plein de tricherie sen lui.
M. Abdelaziz Salah, ex. inspecteur de sport à la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Mostaganem, s'est rapproché de « Réflexion » en sollicitant ses colonnes à l'effet d'étaler, ce qu'il appelle de « révocation entachée d'irrégularité », de dépassements et de violation des textes règlementaires régissant la gestion des carrières, de la part du directeur de la jeunesse et des sports. Ce dernier, selon M.Abdelaziz Salah, privilégiant la force et faisant de la violence son cheval de bataille pour le monopole dans la gestion des affaires de la DJS, qui est devenue une affaire de famille. M. Abdelaziz Salah, a fait l'objet selon lui, d'une décision de révocation par le biais d'une procédure entachée d'irrégularité, dénuée de tout fondement juridique et non-conforme aux textes. En effet, il aurait été suspendu depuis le 8 mars 2008 avec six mois consécutifs de suspension de traitement. Il se dit avoir payé de son intégrité arbitrairement et limogé sans raison aucune. En somme une sanction fallacieuse et arbitraire selon le concerné. Sanction qu'il conteste formellement, étant donné qu'il serait innocent d'un côté et se verrait abusé d'un autre côté, dans la mesure, où il n'aurait commis aucune faute durant sa carrière sportive et professionnelle qui s'échelonne sur vingt deux (22) années de service effectif. Investi d'une responsabilité importante au niveau de la DJS, il aurait été l'unique inspecteur des sports de wilaya depuis l'an 2000 et ses états de services « qu'il exhiba », témoignent selon lui avec clarté son dévouement pour le secteur. Le concerné est père d'une famille composée de 7 personnes. Selon notre interlocuteur, documents à l'appui, présente les faits comme suit : A la suite de sa suspension, le directeur de la jeunesse et des sport aurait convoqué à trois reprises, la commission paritaire, pour siéger en conseil de discipline, toutes trois ont été présidées par le directeur en personne et en présence du chef de service de l'administration, alors que tous les deux constituent la partie prenante du conflit. Au cours du 1° conseil, le directeur de la jeunesse et des sports, de par son influence sur les membres de la commission qui ignoraient absolument tout du problème et de la réglementation en vigueur à l'exception de l'inspecteur de la jeunesse, présent à cette première réunion, en sa qualité de représentant d'administration et qui aurait été définitivement écarté pour avoir refuser de cautionner toute sanction. Refus dûment justifié, selon le concerné. Lors du 2° conseil, le directeur aurait convoqué à la veille de son départ en congé annuel, une deuxième commission paritaire, durant le mois de juillet pour adopter selon lui la sanction de 4° degré c'est-à-dire une « Rétrogradation » et ce, malgré que le grade d'inspecteur est un grade unique, après une formation de six mois et titularisé dans le poste depuis 2001. C'est à l'occasion de la célébration de la fête nationale de l'indépendance « 5 Juillet », qu'il aurait été proposé à la rétrogradation par une seconde commission mandatée à cet effet. Cette procédure illégale qui aurait été déposée auprès du contrôleur financier pour visa, par le chef de service d'administration, assurant l'intérim du directeur en congé, aurait fait l'objet d'un second rejet de la part du contrôle financier voire la fonction publique pour sa non-conformité à la loi et ce malgré l'obstination du directeur à vouloir l'avaliser auprès de ces deux services. Arrive le 3° conseil, et devant l'impasse créant un imbroglio juridico-administratif, dû à l'arbitraire et à l'incompétence de l'administration, notre interlocuteur ajoute que le directeur de la jeunesse et des sports aurait saisi par correspondance officielle la direction générale de la fonction publique, sollicitant des explications quant à la procédure engagée par son département et rejetée par la fonction publique. Réponse fût transmise peu de temps après, où il est dit très clairement « Que la procédure à suivre en matière d'abandon de poste, était de se référer à la circulaire n° 1024 du 21.12.1993» qui stipule : « La révocation ou la réintégration » en pareille circonstance et non rétrogradation. Ne reculant devant rien, le directeur après avoir reçu ces éclaircissements, convoqua une nouvelle fois en début du mois de septembre 2008 la troisième commission pour prescrire une autre de sanction du 4° degré mais c'était la « Révocation », cette fois-ci. Elle aurait été visée par le contrôleur financier malgré le dépassement des délais règlementaires. M. Abdelaziz Salah marque un temps d'arrêt avant d'ajouter : « Pourquoi cette décision a été visée par le contrôleur financier… ?». Se sentant victime d'abus de pouvoir pendant plus de six mois pour finalement être purement et simplement révoqué en violation flagrante de la règlementation en vigueur. Les arguments avancés par le concerné pour cet état de faits, la sanction prononcée ne se base sur aucun fondement juridique, elle est la résultante de faits sournois, l'accusant d'abandon de poste, alors que les justificatifs prouvant le contraire auraient été présentés en bonne et due forme, n'ayant pas bénéficié de son congé annuel 2007, retenu pour nécessité de service à savoir le contrôle de la gestion administrative et financière des structures sportives, non application de l'article 174 de l'ordonnance n° 06-03 du 15 juillet 2006, portant statut général de la fonction publique, stipulant « qu'au cours de cette période de six (6) mois, il aurait du bénéficié d'une quotité du salaire de base dans la limite des trois quarts de son salaire, la non application des dispositions du décret n° 82.302 du 11.09.1982, relatif aux modalités d'application des dispositions législatives concernant les relations individuelles de travail, notamment dans son article 64 : « Aucune sanction disciplinaire ne peut être infligée au travailleur, plus de trois mois après la constatation de la faute commise ». Pas seulement, notre interlocuteur renforce son argumentation par l'illégalité de pièces administratives se trouvant dans le dossier, à commencer par le P.V qui selon lui frise le ridicule, émanant du corps syndical demandant l'application de la réglementation à son encontre, ceci n'aurait été que le résultat de son refus à la sommation qui lui a été faite pour la reprise de travail en le poussant à reconnaître des faits chimériques qui lui ont été reprochés. Ces personnes selon les déclarations de M. Abdelaziz Salah, voudraient à tout prix salir son dossier, pour que la wilaya de Mostaganem demeure sans inspecteur de sport, du fait que son collègue en l'occurrence Mr C.M, inspecteur de sport, aurait subi le même calvaire, victime d'un complot et d'abus de pouvoir, aurait payé lui aussi de son intégrité et de sa dignité et aurait quitté immédiatement Mostaganem pour rejoindre son poste d'origine dans la wilaya de Relizane. Notre interlocuteur va encore plus loin, il parle de faux et usage de faux concernant la composante de la commission, sur le fait que Mr B.A, inspecteur de la jeunesse, lequel aurait assisté à la commission paritaire suite à la convocation n° 787 DU 18.03.2008, son nom ne serait pas porté sur le P.V de réunion n° 949, il fut remplacé par un autre membre, absent lui aussi, en l'occurrence Mr L.B.
Par ailleurs et dans une requête adressée par M. Abdelaziz Salah en date 10 mars 2008, à l'inspecteur général auprès du ministère de la jeunesse et des sports, dont la rédaction détient une copie, il est fait état de plusieurs agissements néfastes et acharnements dont certains cadres de la DJS en font l'objet de la part du premier responsable du secteur de la jeunesse et des sports et certains de ses subordonnés. La lettre est ainsi rédigée : « En effet, depuis l'arrivée du directeur de la jeunesse à la wilaya de Mostaganem et une fois installé à son poste, il mit à la retraite le chef de service d'administration Mr B.M, il confie le poste à Mr C.M, inspecteur des sports, branche « Gestion administrative », venant de Relizane, mais malheureusement, aussitôt sa mutation confirmée, il fut mis fin à ses fonctions sans qu'il soit, pour autant, informé. Il a été remplacé à son tour par l'ex-chef de service d'administration, Mr B.S. Ce dernier, fut réintégré d'une manière illégale, malgré tout le scandale dont beaucoup d'encre a dû couler à propos de ses abus caractérisés de tout genre, d'autant plus que durant cette période, il était suspendu par le Ministère de tutelle (démit de ses fonction de chef de service d'administration) et qui a été révoqué en 2003 par le conseil de discipline pour plusieurs motifs dont : refus de travailler, absences répétées et insultes envers l'ex DJS. Il a fait aussi l'objet de poursuites judiciaires à ce jour pour avoir giflé un ouvrier professionnel (OP), le dénommé M. Aek, dans l'exercice de ses fonctions, il a été condamné à six (6) mois de prison avec sursis. Pour refus de rembourser le prêt de 150.000,00 DA aux œuvres sociales de la DJS, affaire n° 142/64 du 08.03.2004. Mais malheureusement, ce chef de service, n'a pas tiré d'enseignements de son passif fluctuant, venu pour se venger, il procéda à des remaniements et surtout au niveau des services de la DJS, affectation de certains cadres compétents et des sanctions pour d'autres. En notre absence, il déménagea le bureau d'inspection de jeunesse et de sport pour le mettre à la disposition des chefs de bureau de sport. Durant ce déménagement, des rapports compromettants ont disparu du bureau. Aussi, le chef de service d'administration, a été traduit encore une fois par un entrepreneur, en l'occurrence Mr M.F, pour avoir falsifié des documents relatifs au choix de son entreprise, appelée à effectuer des travaux d'aménagement au profit de la DJS. Ce marché a été attribué à Mr A.B. Suite à des pressions exercées sur la victime, il a fini par renoncer à ses droits, affaire n° 1991-06 contre le chef de service d'administration ». La lettre fait état également de marginalisation des cadres du sport, de menaces, de faux et usage de faux et de provocation. Aussi dans une correspondance de la même date, M. Abdelaziz Salah, fait état de la gestion des deniers publics et accuse ouvertement M. Seddiki Djilali, directeur de la jeunesse et des sports d'utiliser tous les subterfuges possibles, au mépris des textes et de la déontologie du sport. L'auteur de la lettre parle en matière de marchés publics et d'opérations d'aménagement ou de construction des infrastructures appartenant au secteur, d'où le marché attribué en 2006 à Mr A.B, pour effectuer des travaux d'aménagement au niveau de la salle de gymnastique, sis à « Diar-El-Hana », Tigditt pour une enveloppe évaluée à 1.800.000,00 DA (Budget équipement DJS, est entaché d'irrégularités, un travail de sabotage et plein de tricherie notamment au niveau de la toiture. Des infiltrations pluviales abondantes, provoquant des débordements dans toute la salle et ce juste après l'achèvement des travaux. En janvier 2008, la dite salle a fait l'objet d'une autre opération d'aménagement de la toiture (refaite deux fois en 2 ans), mais cette fois-ci, elle est initiée par la DAL de Mostaganem, pour une enveloppe estimée à 1.300.000,00 DA. Le marché a été attribué à Mr T. A. Abordant un autre sujet, M.Abdelaziz Salah, révèle dans sa lettre que malgré que le directeur aurait acquis un véhicule personnel, pour les besoins du service, conformément au décret exécutif n° 03-178 du 15 avril 2003, ainsi que d'une indemnité mensuelle forfaitaire prévue à l'article 7, pour toutes les missions et déplacements et d'autant plus qu'il aurait souscrit un engagement d'utiliser ledit véhicule pour les besoins du service, il profite de la voiture « Marque Peugeot Partner » achetée dans le cadre des équipements du centre de Loisirs scientifiques, ainsi que les bons d'essence épuisés du budget de la DJS, il est utilisé même pour ses vacances à Ain-Témouchent, où réside sa famille. Il aurait toujours bénéficié de 100% des remboursements de ses frais de mission alors que la réglementation prévoit un taux de 25 % dès qu'il est pris en charge sur le plan restauration et hébergement. A noter que dans sa lettre M. Abdelaziz Salah, avait demandé une commission d'enquête pour le lever le voile sur tous ces agissements. L'affaire opposant les deux parties étant passée devant la chambre administrative près le tribunal de Mostaganem, lequel s'est déclaré incompétent, pour finalement atterrir au niveau du conseil de l'état, (la rédaction détient une copie de la requête adressée aux membres du Conseil de l'état). Cette requête a été notifiée à la direction de la jeunesse des sports en date du 29 avril 2009 sous le n° 056889. Il est à noter par ailleurs que dans le rapport 116/MTT du 19.02.2009, rédigé par les services de la sous-direction de la règlementation et du contentieux du ministère de tutelle, adressé au Conseil de l'état, il est stipulé clairement dans l'une des dernières dispositions : « L'intéressé a été révoqué le 08.03.2008. La commission paritaire de la direction de la jeunesse et des sports s'est réunie après les délais réglementaires à savoir 2 mois soit le 20.05.2008, contrairement aux dispositions contenues dans l'article 130 du décret n° 59-85.
Entretien réalisé avec Monsieur Seddiki Djillali, directeur de la jeunesse et des sports
de la wilaya de Mostaganem
Contacté, pour de plus amples informations, M. Seddiki Djilali, a eu toute l'amabilité et la gentillesse de nous recevoir à son bureau, il nous a accordés un entretien de plus de deux heures.
Nous lui avons exposé le but de notre visite, notamment sur les supposées accusations proférées à son encontre par M. Salah Abdelaziz, ex-inspecteur de la DJS, révoqué pour des raisons purement professionnelles. M.Seddiki, responsable averti qu'il est, nous a assurés de toute la transparence sur cette affaire, et nous donna toute latitude de poser les questions susceptibles de nous éclairer. A la question relatives aux graves accusations lancées par M. Salah Abdelaziz ayant trait au faux et usage de faux, notre interlocuteur sourit et nous répond : « Incroyable, il ose m'accuser de faux, alors que lui, il incitait quelques agents à dérober des documents administratifs et de les lui rapporter, je ne suis pas un inspecteur de police, autrement dit si j'avais procédé à une fouille minutieuse, je l'aurais pris en flagrant délit de faux et usage de faux. Ce type dit n'importe quoi, il est jaloux de tous ses collègues, il exprime un complexe de supériorité envers eux, même lors des réunions initiées par mes soins, il ne daigne pas se réunir avec les chefs de services, car s'il y a commentaires, c'est de lui qu'on parlera, il a été pris déjà en flagrant délit, et je lui conseille d'arrêter d'entacher gratuitement les honnêtes gens, plus particulièrement ses ex-collègues » avant d'enchaîner : « Ecoutez-moi, Monsieur, à mon arrivée à Mostaganem, les fonctionnaires étaient entassés dans de minuscules bureaux, parfois jusqu'à six agents par bureau et nous avons fait l'impossible pour apporter le maximum possible de commodités, et les fonctionnaires en témoigneront, mieux encore, lui qui était inspecteur des sports, quelles ont été ses missions, car à mon arrivée, et je vous lance ceci à titre d'exemple, j'ai trouvé le stade Benslimane, à sa tête un gardien muni d'un chien policier, personne s'ose s'aventurer dans ce stade, le stade des 5 martyrs, dans quelle situation était-il ?, pourquoi il n'en dit pas un mot, il a fallu beaucoup de courage, d'acharnement et de volonté pour aboutir à la réhabilitation des deux stades dont la ville de Mostaganem et se habitants notamment les sportifs en sont fiers ». Concernant la salle omnisport de Tigditt, le directeur nous dira : «Ces allégations relatives au projet de la salle omnisport, sont gratuites et l'administration se réserve le droit de l'ester en justice pour ses accusations tendancieuses » et d'ajouter : « Pour toutes nos opérations d'équipement, il existe un organe de contrôle, un service technique et de suivi, sans leur aval, aucun ordonnancement n'est effectué, alors comment voulez-vous qu'on triche la dessus, d'autant plus que cette opération a été prise en charge par la direction des affaires locales (DAL),y a-t-il connivence entre la DAL et cet entrepreneur, soyons sérieux. Et puis encore l'entrepreneur en question, aurait-il comme seul partenaire la DJS de Mostaganem ?, n'a-t-il pas d'autres entrepreneurs ? M.Salah Abdelaziz ne sait-il pas que tout ceci passe par la consultation qui est souveraine. Et puis, là il s'agissait si je me rappelle bien, de remplacer les feuilles ternîtes par la tôle tout simplement ». Notre interlocuteur était complètement à l'aise, il nous gratifia d'un sourire avant de poursuivre : « Cet inspecteur, en dépit de tous les problèmes et la zizanie dont il a été l'auteur, nous lui avons toujours témoigné notre sympathie, d'ailleurs, je l'ai reçu dernièrement à mon bureau avec Monsieur Medjadji, un homme honorable et qui mérite tout notre respect. Nous lui avons dit que nous étions d'accord pour le reprendre du fait qu'il est père de famille, et que nous allons essayer de l'aider pour qu'il puisse réintégrer son poste, du moment donné qu'il est venu en sa compagnie en ce sens. Grande fut notre surprise, quelques jours après, nous nous voyons destinataires d'une notification du tribunal, que m ; Salah Abdelaziz, nous a estes devant la chambre administrative, qui d'ailleurs s'est déclarée incompétente en la matière. Il a même écrit au ministère de tutelle à plusieurs reprises. Ces écrits, je ne vous le cache pas, ont provoqué un tollé à l'inspection générale auprès du ministère, d'où d'ailleurs, une commission fut dépêchée d'Alger sur Mostaganem pour s'enquérir de la situation, en fin de compte, il a été averti par cette même commission qu'il devait cesser d'agir de la sorte, dans le cas contraires des mesures seraient prises à son encontre ». Pour sa part, M. Belkharroubi, celui-ci, dans son bureau nous a brossés d'une manière plus ou moins détaillée un tableau sur ce qui serait un litige l'ayant opposé à l'ancien directeur de wilaya. Selon lui : « ce n'était que des malentendus qui relèvent dans plus part des cas d'incompatibilité d'humeur et le refus de sa part d'exécuter certaines missions qui lui semblaient contraires à la règlementation en vigueur, il ajoutera : « qu'il aurait même saisi l'autorité centrale par des rapports, tout en introduisant un recours, par lequel il avait pu réintégrer son poste, avant de conclure, qu'il n'a aucune dent envers M.Salah Abdelaziz, et que je n'ai rien à voir avec ses problèmes » Telle est ma version des faits et je vous remercie de m'avoir permis de s'exprimer en toute liberté ». Pour conclure, M. Seddiki Djillali, nous précisera devant l'un de ses cadres présents, que M. Salah Abdelaziz n'est pas aussi propre qu'il le prétend, et que l'administration de la jeunesse et de sports va le saisir par la voie d'un huissier pour restituer le matériel appartenant à l'état, actuellement détenu chez lui. Enfin, je vous remercie pour le travail professionnel que vous entreprenez et je trouve que dans cette affaire, vous avez très bien fait d'écouter toutes les parties, comme je me réserve le droit d'ester M.Salah Abdelaziz en justice, merci beaucoup ». Aux dernières nouvelles, l'intéressé aurait reçu une sommation du trésorier de la wilaya, enregistré sous le n° 109.027 du 6 juin 2009, à l'effet de rembourser la somme de 97.377,31 DA, soit plus de 9 millions de centimes, montant considéré comme trop perçu par l'administration.


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