« Renforcer l'unité nationale pour faire face aux défis et aux campagnes haineuses contre l'Algérie »    Epreuves restreignant la dynamique associative en Algérie    Président du parti vainqueur des législatives au Danemark : « Le Groenland n'est pas à vendre »    «LG Evening Care» Le nouveau service après-vente en soirée    Introduction officielle de la BDL à la Bourse d'Alger    Suspension de l'aide militaire pour l'Ukraine    La famine risque de s'étendre dans tout le pays    Poutine : « La Russie doit chasser l'Ukraine de la région de Koursk dans les plus brefs délais »    Les leaders pour creuser l'écart, chaudes empoignades dans la lutte pour le maintien    Walid Sadi : «Mon élection au Comité exécutif est un acquis pour toute l'Algérie»    Walid Sadi élu à la CAF    Saisie de 448 kilogrammes de viandes rouges et blanches impropres à la consommation    Journée nationale des personnes aux besoins spécifiques : expositions et distribution d'appareillages    Jalousement préservées par les habitants du Ksar de Tiout    Il y a 11 ans, disparaissait l'icône, Na Cherifa    L'ambassade du Japon présente « I LOVE SUSHI »    Beihdja Rahal fête ses 30 ans de carrière Deux concerts exceptionnels à Alger et Constantine    Grande mosquée de Paris : la tolérance en islam et le soutien au peuple palestinien au cœur du prêche du vendredi    Blida: MM. Hidaoui et Ouadah coprésident une cérémonie de distinction des lauréates du concours "Femmes entrepreneures à succès"    Constantine: "Enafka", une tradition ancestrale consacrant l'esprit de solidarité à la mi-Ramadhan    Le rôle de l'Algérie dans la promotion de la paix et de la sécurité salué par une responsable parlementaire mexicaine    Athlétisme / Mondiaux 2025 en salle : Chenitef, seul représentant algérien à Nanjing    Un syndicaliste espagnol avertit contre les atteintes aux droits humains au Sahara occidental    La Radio Algérie internationale célèbre la Journée nationale de la culture palestinienne    L'occupant sioniste multiplie ses agressions contre les mosquées en Cisjordanie pendant le mois sacré    Saisie de 1.7 million de comprimés psychotropes à In Amenas    ACNOA: ouverture des travaux de la 22e assemblée générale de l'instance africaine à Alger    Le président de la CAF félicite M. Sadi pour son élection au Comité exécutif de l'instance africaine    Hidaoui souligne l'importance de moderniser les établissements de jeunes pour davantage d'attractivité    Impératif d'accélérer les procédures nécessaires à la création d'une société spécialisée dans le transport aérien domestique    17ème colloque des Dourouss Mohammadia à Oran: Le soufisme en Algérie a eu un grand impact dans l'immunisation de la société    Les responsables de la "Chemiserie Djen-Djen" appelés à proposer un modèle standardisé de tabliers d'écoliers    Le président de la République félicite le président de la Commission de l'UA à l'occasion de sa prise de fonctions    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle annonce les résultats définitifs ce jeudi    Le 6e Festival de la chanson andalouse de jeunesse s'ouvre à Alger    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



TIARET : L'ex-Conservateur foncier de Rahouia condamné à 5 ans de prison
Publié dans Réflexion le 01 - 03 - 2020

Le tribunal criminel, relevant de la cour de Tiaret et lors de la session criminelle, qui s'est déroulée ce jeudi, a condamné l'ex-conservateur foncier de la daïra de Rahouia, 5 km du chef-lieu de wilaya de Tiaret, à 5 ans de prison ferme. Une relaxe a été prononcée pour le chef de service de la direction du Cadastre, apprend-on auprès d'une source généralement bien informée, relevant du parquet de Tiaret.
La source ajoute que cette condamnation est relative à la falsification de documents officiels ayant relation avec la délivrance d'un faux livret foncier. En effet, ajoute notre source, l'affaire a été déclenchée suite à la plainte d'un homme d'affaires qui a saisi les autorités judiciaires au sujet d'une superficie située dans la région de "Ain Zit", relevant de la commune d'Oued Lili, à 28 km de Tiaret et laquelle est sa propriété, l'illustrant par des documents officiels dont la possession d'un livret foncier et autres documents officiels ,cependant il a été surpris de voir sa superficie affectée à un investisseur exploitant une station de concassage dans des conditions "floues" et "énigmatiques". Ce mobile a motivé le vrai propriétaire à saisir les instances concernées pour la récupération de son bien. A ce titre, une grande enquête a été ouverte et un faux livret foncier a été découvert chez l'investisseur. Dans le même contexte, plusieurs employés ont été auditionnés par les services de la gendarmerie nationale dont des fonctionnaires de la direction du cadastre en notant que le chef de service, au niveau de la direction du Cadastre a été innocenté. Pour rappel, une autre enquête relative à un autre livret foncier est ouverte par les services de sécurité compétents ainsi qu'au niveau du tribunal de Frenda où des fonctionnaires de la Conservation foncière de Frenda, ont été auditionnés et seront prochainement présentés devant la justice, précise notre source qui ajoute que cette affaire va faire tomber plusieurs têtes, eu égard à l'argumentaire solide justifiant la falsification d'un livret foncier au profit d'une personne ayant pignon sur rue dans la commune de Frenda .

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.