La directrice générale de la Chambre algérienne du commerce et d'Industrie (CACI), Ouahiba Bahloul, a appelé lundi à Alger, les opérateurs économiques algériens à recourir davantage au carnet douanier d'admission temporaire, leur permettant d'importer ou exporter, de manière temporaire, des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables. "L'Algérie dispose d'un dispositif très performant, mais méconnaissable, qui est le carnet douanier d'admission temporaire, c'est pourquoi nous invitons les opérateurs économiques algériens à recourir davantage à ce mécanisme qui leur offre beaucoup de facilités et d'avantages en termes de procédures douanières, de couts, ainsi que possibilités de pénétrer des marchés à l'international ", a expliqué Mme Behloul à l'APS. D'une validité d'une année, le carnet ATA, est délivré par les institutions émettrices (la CACI pour le cas algérien), a-t-il ajouté, soulignant que ces institutions sont garantes des obligations du titulaire du carnet, notamment le respect des engagements sur la destination des marchandises, l'acquittement des droits, taxes et pénalités en cas d'infraction, l'apurement dans les délais et la restitution du carnet après apurement. Il a précisé que les marchandises éligibles au carnet ATA sont les marchandises destinées à être présentées ou exposées lors d'une exposition, foire, congrès ou autre manifestation similaire, matériel professionnel, marchandises destinées à des fins scientifiques, éducatives ou culturelles, ainsi que le matériel de propagande touristique. Le régime du carnet ATA exclu, selon M. Habsa, les matériels destinés à la production et exécution des travaux, les marchandises devant faire objet de livraison ou de transformation, les consommables et marchandises périssables, ainsi que les moyens de transports à l'exception des véhicules spécialement aménagés. "Dans le cadre de l'apurement du carnet ATA, l'opérateur doit prouver la réimportation de tout ce qui a été exporté sous le régime de l'admission temporaire. Le cas échéant, les services de douanes saisissent l'institution garante à l'effet de procéder à la consignation des sommes exigibles", a-t-il précisé. Témoignant des avantages de ce mécanisme, Lotfi Bahlou, représentant d'une société algérienne spécialisée dans les équipements scientifiques de contrôle et de laboratoires, a estimé que le carnet ATA permet de "faciliter les participations à l'étranger d'une façon simplifiée au lieu de recourir à des procédures classiques d'exportation et de réimportation, souvent lourdes et couteuses ". Selon plusieurs participants, le carnet ATA, permettra une participation "plus agressive" des opérateurs algériens aux foires et manifestations à l'international pour promouvoir le produit algérien, notamment dans le cadre des dernières actions initiées par le ministère du Commerce qui avait mené plusieurs délégations algériennes dans des foires internationales.
