Grande mosquée de Paris : la tolérance en islam et le soutien au peuple palestinien au cœur du prêche du vendredi    Blida: MM. Hidaoui et Ouadah coprésident une cérémonie de distinction des lauréates du concours "Femmes entrepreneures à succès"    Un syndicaliste espagnol avertit contre les atteintes aux droits humains au Sahara occidental    Athlétisme / Mondiaux 2025 en salle : Chenitef, seul représentant algérien à Nanjing    Le rôle de l'Algérie dans la promotion de la paix et de la sécurité salué par une responsable parlementaire mexicaine    Constantine: "Enafka", une tradition ancestrale consacrant l'esprit de solidarité à la mi-Ramadhan    La Radio Algérie internationale célèbre la Journée nationale de la culture palestinienne    Saisie de 1.7 million de comprimés psychotropes à In Amenas    L'occupant sioniste multiplie ses agressions contre les mosquées en Cisjordanie pendant le mois sacré    ACNOA: ouverture des travaux de la 22e assemblée générale de l'instance africaine à Alger    Le président de la CAF félicite M. Sadi pour son élection au Comité exécutif de l'instance africaine    Hidaoui souligne l'importance de moderniser les établissements de jeunes pour davantage d'attractivité    Impératif d'accélérer les procédures nécessaires à la création d'une société spécialisée dans le transport aérien domestique    17ème colloque des Dourouss Mohammadia à Oran: Le soufisme en Algérie a eu un grand impact dans l'immunisation de la société    Les responsables de la "Chemiserie Djen-Djen" appelés à proposer un modèle standardisé de tabliers d'écoliers    Le président de la République félicite le président de la Commission de l'UA à l'occasion de sa prise de fonctions    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle annonce les résultats définitifs ce jeudi    Le 6e Festival de la chanson andalouse de jeunesse s'ouvre à Alger    Vingt-cinq joueurs pour affronter l'Ouganda et l'Algérie    Une 20e journée bien chaude...    Mondial 2026 : l'arbitre algérien Gamouh dirigera Burundi-Seychelles    Suspension de l'aide militaire pour l'Ukraine    Une union syndicale française appelle à un rassemblement contre la circulaire Retailleau    Les colons profanent la Mosquée Al-Aqsa    Renforcement des effectifs de police après la rupture du jeûne    Promotion de l'artisanat traditionnel et des métiers    Les vieux marchés, lieux de prédilection des ''nostalgiques'' pendant le Ramadhan    Lancement des stylos à insuline produits localement avant la fin du Ramadhan    Réunion des agriculteurs à Relizane Sensibiliser et informer sur la régularisation des terres agricoles    Encadrement des étudiants porteurs de projets d'entrepreunariat    Des artisans tunisiens font perdurer la tradition    La cheffe d'orchestre Zahia Ziouani anime une rencontre à Sarcelles    Palais de la Culture Moufdi-Zakaria Présentation à Alger de la pièce de théâtre «Le Fil rouge»    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses    Kessar Abdelkader du parti RND, élu sénateur    Le scrutin se déroule dans de bonnes conditions dans les wilayas du Centre        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Journée d'étude sur le dépôt légal et l'ISBN à la BN
Les insuffisances d'une réglementation
Publié dans El Watan le 21 - 02 - 2009

Une journée d'étude sur le dépôt légal et l'ISBN a été organisée, jeudi 19 décembre, à la Bibliothèque nationale d'Algérie du Hamma (BNA). Le dépôt est l'obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de livres de déposer au niveau de la Bibliothèque nationale du pays ou d'autres institutions désignées un ou plusieurs exemplaires des supports qu'ils produisent.
En Algérie, le législateur confie cette mission « délicate », en conviennent les animateurs de cette journée d'étude, à la BNA qui dispose d'un service institué par la réglementation. Le représentant du ministère de la Culture était catégorique dans son intervention : « Il faut faire revenir la BNA à sa vocation première, celle de répertorier le patrimoine livresque du pays et de permettre sa diffusion », insiste-il. Un clin d'œil à l'ancien maître des céans, Amin Zaoui, qui fut limogé après avoir « osé livrer » l'ISBN à Mohamed Benchicou pour son Journal d'un homme libre. L'ex-directeur a affirmé, au lendemain de la décision de la ministre de la Culture, Mme Khalida Toumi, de le limoger, que la BNA n'a « pas favorisé le journaliste » et que son institution n'est pas un organe de contrôle, puisque n'importe quel éditeur peut avoir un ISBN sur Internet ou auprès de l'Agence international de dépôt légal. Il dira, également, que « l'ISBN n'est pas une autorisation d'imprimer, mais tout juste un enregistrement ». Cela n'a pas pas fait revenir la ministre sur sa décision.
Des experts ont exprimé, lors de cette journée, les difficultés liées à l'inexistence pendant 20 ans d'une loi. Mais même après sa promulgation en 1996 (ordonnance 16-96 du 2 juillet 1996), les professionnel du livre ne s'y conforment pas. « La BN n'a pas accompli cette mission depuis l'indépendance. Durant 20 ans (1975-1995), cela lui a échappé », relève Mme Ghouni, responsable du service du dépôt légal à la BN, en faisant remarquer que le service met les documents répertoriés à la disposition des chercheurs. « Les livres parus avant 1997 ne portent pas, pour la plupart, de dépôt légal sur le quatrième de couverture. Cela fut corrigé après la promulgation de la réglementation en 1996, pas toujours respectée », poursuit-elle en indiquant que les éditeurs de livres, les producteurs et les écrivains ont l'obligation de déposer 4 exemplaires à la BN, les imprimeurs 2, les distributeurs des documents imprimés et audiovisuels 1, et de même pour les producteurs de logiciels et de cassettes. Des sanctions sont prévues en cas d'infraction : des amendes allant de 30 000 à 50 000 DA. La chargée du service reviendra sur le délai accordé aux éditeurs n'excédant pas trois ans prévus pour régulariser leur situation. Mais aucune contrainte ne leur est imposée, puisque des contacts sont menés avec les professionnels du livre. Mme Ghouni a indiqué que la BNA n'a pu recenser entre 1963 et 2007 que 32 331 livres publiés, dont 16 467 titres en arabe et 15 854 en français. Rahima Slimane, enseignante en bibliothéconomie à l'Université d'Alger, est revenue sur l'obligation d'utiliser le numéro international normalisé du livre (ISBN), imposé en 2007 et composé de 13 chiffres. « Tout travail qui ne comporte pas ce numéro prive son auteur de la protection de ses droits intellectuels », assure-t-elle. D'autres chercheurs reviendront, au cours de cette journée, sur des aspects liés à la réglementation et au dépôt de mémoires et de thèses. Abdellilah Abdelkader de l'université d'Oran reviendra sur les origines du droit d'auteur, le faisant remonter à l'époque de Jalal Al Dine Al Siyuti. L'encyclopédiste français Diderot fut aussi connu dans ce domaine.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.