Selon l'arrêt de renvoi, l'accusé a été arrêté au mois d'octobre 2009, dans la région de Tachouda, dans la wilaya de Sétif, suite à un accrochage avec les éléments de la gendarmerie nationale, où il a été blessé après une longue résistance. Il avait rejoint, en 2005, un groupe terroriste activant à El Emir Abdelkader, dans la région de Jijel, sous le commandement de l'émir Bouzid Boutaoui. L'accusé avait participé à l'attaque contre une caserne militaire dans la région des Aftis, à Jijel, où quatre gendarmes avaient été tués, ainsi que le massacre perpétré contre les éléments de la société de gardiennage Spas à Tizirane, dans la wilaya de Jijel où neuf agents de sécurité y avaient trouvé la mort
