Le ministre de l'Education nationale transmet les condoléances du président de la République aux familles des victimes de l'accident de la route à Tiaret    Election au Conseil de la nation: une autorisation d'absence dimanche pour les élus locaux    Décès de Mohamed Lamsen: la DG de la Communication à la présidence de la République présente ses condoléances    Lancement de l'installation de la 1ère unité du 2ème Centre national des données à Blida    Environ 90000 Palestiniens accomplissent la prière du vendredi à Al-Aqsa    Décès de l'ex joueur du MC Oran, Medjahed Senouci    Futsal: les journalistes appelés à respecter les règles d'éthique et à faire preuve de responsabilité    SMA: plusieurs activités de solidarité à l'occasion du mois de Ramadhan    Malika Domrane, une voix du Djurdjura qui porte haut l'émancipation de la femme     Femme/Journée: la femme algérienne, un rôle de 1e plan et un engagement total dans le processus de développement    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre Tulkarem se poursuit pour le 40e jour consécutif    Foot/Coupe d'Algérie: CRB- US Chaouia décalé au 12 mars    Batna: Naima Maâllem, un exemple vivant de la ténacité de la femme algérienne dans son combat contre la colonisation    Ghaza: une coalition d'ONG françaises appelle la France à exiger le "rétablissement immédiat" de l'entrée de l'aide humanitaire    Le 3e Festival de la chanson chaabie pour jeunes s'ouvre à Alger    "La femme, le Ramadhan et la science", thème d'un colloque à Alger à l'occasion de la Journée internationale des femmes    Hadj 2025: Belmehdi met en avant les mesures prises pour une prise en charge optimale des pèlerins    Kouidri insiste sur la nécessité de la mise en service du site de Saidal à Mostaganem avant la fin de l'année en cours    Les instructions de la Banque d'Algérie    17.000 prêts attribués aux porteurs de micro-projets en 2024    Appel à la mobilisation autour du peuple palestinien    Mise en place du système de travail en continu 24/24 et 7/7 au port de Mostaganem    Trump suspend les aides militaires à Kiev    Les conflits et la sécheresse menacent plus 4.4 millions de personnes de famine    « Tikdourine », pour récompenser les petits jeûneurs    Saisie de 492 kilos de ''kalb-el-louz''    L'ortie et l'euphorbe, les plantes miracles    Ligue 2 amateur : La 22e journée débutera aujourd'hui    Le huis clos sera au rendez-vous de deux matchs ce vendredi    Championnat MLS : l'Algérien Farsi (Columbus Crew) dans l'équipe type de la semaine    Il y a 67 ans, le faucon du Mont Zbarbar, le commandant Si Lakhdar tombait en martyr    « Nuits de la Télévision » à Alger    L'insoutenable et indicible odyssée-tragédie des migrants aux portes de l'Europe, ou le temps venu des rêves confisqués    A Monsieur le ministre de la Justice    M. Ahmed Kherchi participe à la réunion du comité exécutif de l'UIP    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    









Foncier : Régularisation des actes de propriété
Mascara : les autres articles
Publié dans El Watan le 06 - 04 - 2011

Le problème lié à l'absence des actes de propriété dont souffre, depuis plusieurs années, une grande partie de la population résidant dans les différentes localités de la wilaya de Mascara est en voie de résolution, a-t-on appris d'une source proche du dossier.
La commission de wilaya chargée du dossier a entamé, ces derniers jours, une vaste opération de régularisation des situations foncières des habitations dans six communes de la wilaya à savoir Sig, Zelamta, Froha, Zahana, Aouf et Ghriss. Selon notre source, l'opération a permis en un temps record la mise en conformité de la situation foncière d'une centaine d'habitations notamment à Sig où il a été procédé à la régularisation de la situation administrative et foncière de 42% des 604 lots implantés dans le quartier Aïs. L'on apprend également que la situation foncière des 393 habitations des quartiers Redouane, Boudadi et Kherouf relevant de la commune de Sig, à 45 km de Mascara, sont en cours de régularisation.
Dans la commune de Zelamta, la même source a fait état de la régularisation de la situation foncière de 80% des cas du quartier 240 logements, 90% autres cas du lotissement des 105 logements et 55% des habitations du douar Hadj Larbi. L'on ajoute que les procédures de régularisation des 694 autres logements à Zelamta sont en cours. «À Froha, après la régularisation administrative de 72 lots de terrain, les procédures se poursuivent pour la régularisation de la situation foncière des 32 habitations. Le même cas pour les 912 lots à Zahana où l'opération de régularisation est en voie d'achèvement», nous dit-on. Dans les communes de Aouf et Ghriss, il a été décidé de régulariser respectivement la situation foncière des 173 agglomérations et 605 actes de propriété dans le cadre de la Loi 08/15.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.